Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 02 decembre 2025
Compte-Rendu - Compte rendu du 06 juillet 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du 04 mai 2021
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 22 decembre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 17 decembre 2024
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 07 septembre 2021
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 05 juin 2026 20h45
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 02 Novembre 2021
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 08 juillet 2025
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 10 mai 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM du14 decembre 2021
Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Sers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du14 decembre 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 14 Décembre 2021
L’an deux mil vingt et un le 14 Décembre à 20 h 30, le Conseil Municipal de cette commune dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire dans la salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Roland VEAUX, Maire. Date de la convocation : 6 Décembre 2021
Présents : Mmes CLEMENT - DULAC - DUTEIL - FANUCCI - VAUZELLE -VIGNAUD MM. VEAUX – DOBY - LAFON
- MAGNON - MAHERAULT - MICHEL- RABAUD - TESTEMALE
Absent excusé : Monsieur ANDRIEUX
Pouvoirs : M. ANDRIEUX à Mme DUTEIL
Secrétaire de séance : Madame DUTEIL Christiane
O R D R E D U J O U R :
Monsieur le Maire propose d’ajouter un point à l’ordre du jour concernant une avance règlementaire concernant l’investissement avant le vote du budget 2022. Accord unanime du Conseil Municipal.
1 . Intervention de Madame HERTZ (Bar)
Une candidate à la reprise du Bar Restaurant expose son projet. De nombreuses questions lui sont posées. Le projet ne semblant pas suffisamment complet et élaboré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, invite la postulante à revoir son projet. En l’état actuel, un avis défavorable est exprimé.
2. Achat de terrain
Monsieur le Maire rappelle la proposition d’acheter une parcelle face à l’ancien bar à Monsieur RAIMONET. Cette parcelle de 99m² est cadastrée désormais sous le numéro A1679. A l’unanimité le Conseil Municipal accepte cet achat et autorise Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires à la concrétisation.
3. Bâtiment Uramel : choix des entreprises
Monsieur DOBY fait état de la consultation des entreprises qui a été effectuée selon les règles des Marchés Publics.
Après l’ouverture des plis, il a effectué le travail de contrôle et a obtenu les précisions nécessaires.
Il propose de retenir : pour le lot 1 l’entreprise CHARRIERE (Vouzan) et pour le lot 2 l’entreprise Verrespace
(Champniers).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité entérine ces choix.
4. Cimetière
A la suite d’une précédente réunion, Monsieur DOBY présente un plan d’agrandissement du cimetière sur une parcelle appartenant à la commune. A l’unanimité les conseillers approuvent ce projet qui sera inclus dans le budget 2022.
5. Plan communal de sauvegarde
Monsieur MICHEL demande aux retardataires de fournir les renseignements permettant de finaliser le PCS.
6. Prix du chauffage et tarifs de la salle des fêtes
- Monsieur MAHERAULT rappelle que le prix du kWh n’a pas été revu depuis plusieurs années en ce qui concerne le chauffage des appartements appartenant à la commune. Après discussions, il est proposé de fixer le prix du kWh à 0.90€. Accord unanime.
- Le prix de la location est revu selon le tableau ci-dessous : accord unanime. (Tarifs en vigueur à compter du 01/01/2022). - Pour Pour les habitants de la commune ETE Du 1er mai
au 30 septembre
HIVER
Du 1er octobre
au 30 avril
Les deux salles
1 jour
Le week-end
Grande Salle
1 jour
Le week-end
Cuisine 1 ou 2 jours
Petite salle
1 jour
Le week-end
85 €
125 €
55 €
85 €
55 €
45 €
65 €
105 €
145 €
65 €
105 €
55 €
55 €
85 €
Pour les personnes et associations hors
commune
ETE
Du 1er mai
au 30 septembre
HIVER
Du 1er octobre
au 30 avril
Les deux salles
1 jour
Le week-end
Grande Salle
1 jour
Le week-end
Cuisine 1 ou 2 jours
Petite salle
1 jour
Le week-end
175 €
260 €
110 €
175 €
95 €
90 €
135 €
220 €
300 €
135 €
220 €
95 €
115 €
175 €
7. Temps de travail des agents
Monsieur le Maire rappelle que la commune de SERS applique la loi c’est-à-dire 35h/semaine. Certains emplois sont annualisés en respectant les 1607 heures annuelles.
8. Bons cadeaux
En raison des conditions sanitaires Monsieur le Maire et Madame DUTEIL, Adjointe aux fêtes et cérémonies, décident de ne pas organiser le repas des seniors. En conséquence, comme en 2021 un bon d’achat de 12€ sera offert à chaque sersois de plus de 62 ans. Une convention sera signée entre les commerçants et la Mairie à ce sujet.
9. Investissement 2022
Monsieur le Maire propose de pouvoir bénéficier de la possibilité d’avancer 25% des crédits d’investissement de 2021 au profit de 2022 afin de pouvoir mandater certaines factures avant le vote du BP 2022 soit : - 19845€ à l’opération 1013 (Uramel)
- 16465€ au chapitre 21
10. Questions diverses
- Monsieur le Maire propose de verser une subvention de 46€ à l’Association des Parents d’Élèves. Accord unanime. - L’Association ROC ‘N RUN sollicite une subvention de 500€. Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal s’est prononcé pour une subvention de 300€ en 2020.
Heure de fin : 21h45