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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 27 mai 2025
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Sers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 27 mai 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Logement,
MAIRIE DE SERS
Tél : 05.45.24.91.10
mairie@serscharente.fr
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 mai 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le 27 mai, le Conseil Municipal de cette commune dûment convoqué s’est réuni en session
ordinaire dans la salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Roland VEAUX, Maire.
Date de la convocation : 19 mai 2025
Présents : Mmes DUTEIL – VIGNAUD – FANUCCI – VAUZELLE – MM VEAUX – MAHERAULT – MICHEL – RABAUD –
TESTEMALE.
Absents excusés : Messieurs DOBY pouvoir à Roland VEAUX
ANDRIEUX pouvoir à Lionel MAHERAULT
LAFON pouvoir à Christiane DUTEIL
MAGNON pouvoir à Renaud TESTEMALE
Madame DULAC pouvoir à Sabine VIGNAUD
Secrétaire de séance : Christiane DUTEIL
ORDRE DU JOUR :
1 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Madame DUTEIL, adjointe, présente les propositions d’attributions de subventions suivantes :
- CROIX ROUGE 100.00 €
- DON DU SANG 100.00 €
- RESTO DU CŒUR 100.00 €
- ASPI 16 500.00 €
- BANQUE ALIMENTAIRE 100.00 €
- COURTECHEL 300.00 €
- HÔPITAL DES ENFANTS 100.00 €
- A P E 300.00 €
- VALECHEL JUDO 4 500.00 € (versés à la commune par le
GrandAngoulême et retrocédés à
l’association)
Des demandes non parvenues pourront être examinées ultérieurement.
Ces propositions sont acceptées à l’unanimité. 2 – PERSONNEL
- ACTION SOCIALE EN FAVEUR DU PERSONNEL
Monsieur le Maire propose d’attribuer des chèques vacances aux personnels titulaires et contractuels. Une somme de 1 200 € est nécessaire.
Accord unanime du Conseil Municipal.
- CREATION DE POSTES
Des agents peuvent bénéficier d’avancement de grade cette année.
Par conséquent il est décidé à l’unanimité de créer les emplois correspondants.
Monsieur le Maire effectuera les démarches nécessaires
3- VENTE USUFRUIT
Les acquéreurs du bar ont eu des difficultés quant au financement. Avec l’accord de l’EPFNA et afin de concrétiser
l’offre de prêt bancaire, il ne sera pas fait mention du cyber-café et la délibération suivante sera prise :
Monsieur le Maire rappelle donc que l’Etablissement Public Foncier (EPF) possède la nue-propriété et la commune
l’usufruit du bar « Le Sersois ».
Un acheteur a effectué une proposition d’achat du bien.
Par conséquent il convient de délibérer pour la vente de l’usufruit selon la répartition suivante :
108 423.03€ pour l’EPF et 8 399.97€ pour la commune soit un total de 116 823€.
Les frais d’agence s’élèvent à 8177€, seront pris en charge par l’acquéreur et réglés au notaire.
4 – QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire rappelle la date des Soirs Bleus qui auront lieu le 24 juillet 2025.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.