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Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026 04 13 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer, Démocratie,
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 13 AVRIL 2026
Publiée et affichée à la porte de la Métropole
CM2026/04/13/01 Élection du (de la) Président(e) CM2026/04/13/02 Composition du Bureau de la Métropole du Grand Paris et détermination du nombre de vice-président(e)s et de conseillers et conseillères délégué(e)s
APPROUVÉE
CM2026/04/13/03 Élection des vice-président(e)s CM2026/04/13/06 Modalités de fonctionnement et moyens des groupes d'élu(e)s et fixation des crédits alloués au recrutement des collaborateur(trice)s de groupes
APPROUVÉE
CM2026/04/13/07 Autorisation de recrutement de collaborateurs de cabinet du Président et fixation des crédits correspondants
APPROUVÉE
CM2026/04/13/08 Indemnités de fonction des élus de la Métropole du Grand Paris APPROUVÉE
CM2026/04/13/09 Délégations d'attributions du Conseil de la Métropole du Grand Paris au(à la) Président(e) APPROUVÉE
CM2026/04/13/10 Désignation du (de la) représentant(e) de la Métropole du Grand Paris au sein du conseil de surveillance de l'établissement public HAROPA PORT
APPROUVÉE
CM2026/04/13/10bi
s
Soutien à la commune de Fresnes pour la remise en état de son Hôtel de Ville APPROUVÉE