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Compte-Rendu - CR CM8 19102021
Document publié le Mardi 19 octobre 2021 par la commune de Bellecombe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM8 19102021)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Commune de BELLECOMBE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 octobre 2021
Convocation du 14 octobre 2021 - Secrétaire de séance : Cléa CASAGRANDE
COMPT -RENDU
Présents : Messieurs Dominique GROS, Stéphane GROS, Walter BARTH Tony CARGNELUTTI, GROS Quentin et Mme Cléa CASAGRANDE,
Excusé : M. Frédéric PITEL qui donne pouvoir à M. Stéphane GROS,
Secrétaire de séance : Mme Cléa CASAGRANDE
Ordre du jour en session ordinaire :
Aoorobation du comote-rendu du co I municipal du 16 septembre 2021 approuvé à I'unanimité des présents
- Bornage des parcelles 8657 et 659 par le cabinet Olivier COLIN,
Considérant la délibération du 16 septembre 2021 pour l'établissement d'un plan topographique par le Cabinet COLIN,
Vu la proposition du Cabinet COLIN : devis complémentaire du 20 septembre 2021 pour le bornage des parcelles B 657 et 659 pour un montant de 570 € HT soit 684 € TTC.
Le conseil municipal décide par 7 voix POUR dont 1 pouvoir
D'accepter le devis du Cabinet COLIN du 20 septembre 2021 pour le bornage des parcelles B 657 et 659 pour un montant de 570 € HT soit 684 € TTC.
D'autoriser le maire à signer tout document relatif à cette affaire
- Offre de mission Programmation : Etude d'orientation architecturale pour un projet de logements locatifs communaux par le bureau d'Etude SOLIHA, Offre de mission : Etude de faisabilité par I'Atelier d'Architecture :
Vu la proposition du bureau d'étude SOLIHA du 28 septembre 2021 pour un montant de 6 875 € HT : convention ayant pour objet de définir les conditions de réalisation d'une étude de programmation définissant le cahier de charges architectural et le budget prévisionnel d'un projet de logements communaux, Vu la proposition du cabinet Atelier Architecture du 07 octobre 2021 pour un montant de 4 500 € : mission de faisabilité comprenant les esquisses et le coût prévisionnel des travaux
Considérant la proposition de SOLIHA plus complète, et avec une méthodologie plus adaptée au projet
communal,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, ù I'unanimité des votants: soit 7 voix POUR dont I pouvoir
APPROUVE la proposition de SOLIHA : offre de mission programmation du 2810912021pour un montant de6875€HT
AUTORISE le maire, à signer la Convention. - Convention Territoriale Globale (CET) : convention de partenariat avec la
CAF et la Communauté de Communes,
En attente de précisions : délibération reportée
à I'ordre du jour du prochain conseil municipal
- Déneigement : nouvelles conventions raclage et fraisage, Le Conseil Municipal,
CONSIDERANT la nécessité d'assurer le déneigement par étrave et l'élargissement par fraisage des voies communales et rurales, ainsi que les parkings de la commune,
VU les offres reçues en mairie selon le cahier des charges
- OFFRE du GAEC de BOULEME de Bellecombe pour le fraisage, - OFFRE du GAEC de la CROIX PATIE de Bellecombe pour le fraisage et le raclage,
VU I'avis de la commission d'appeld'offres du 18 octobre2021,
CONSIDERANT la qualité de la prestation conforme aux exigences de la commune et au coût raisonnable de ce service pour le budget communal,
DECIDE de passer une convention d'un an renouvelable trois fois avec - le GAEC DE LA CROIX PATIE pour le raclage,
- le GAEC DE BOULEME, pour le fraisage
AUTORISE le Maire à signer les conventions avec les représentants du : - GAEC DE LA CROIX PATIE, Messieurs Dominique, Léon, Quentin et Kévin GROS, - GAEC DE BOULEME, Messieurs Raphaël et Tristan MATHIEU
- ASA 3 cheminées.
En attente de précisions : délibération repoftée
à I'ordre du jour du prochain conseil municipal
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Terrain de pétanque Boulème : une journée de mise en place sera
programmée, la date sera diffusée ultérieurement si des bénévoles
veulent participer, ils seront la bienvenue.
Travaux La Cure - logement : aménagement de la salle de bain de
l'appartement à l'étage et remise en état des marches de I'entrée : en
attente de devis.
Activité << Chiens de traîneaux >> : pour donner suite à la réunion
Sécurité de la commission Tourisme de la CCHJSC, un projet de piste
de chiens de traîneaux sur la commune de Bellecombe a été évoqué, le
traçage est en cours.
Cérémonie du 11 novembre 2021 . si les conditions sanitaires le
permettent, la cérémonie sera ouverte au public, en extérieur si la
météo est favorable, ur vin d'honneur sera servi à I'issue de la
cérémonie.
Défibrillateur : en attente de devis. o o Jalonnage des voies communales : mise en place le samedi 30 octobre
2021, si des volontaires veulent participer prendre contact avec M. le
maire.
. Travaux d'enfouissement 2022: Pas des subventions de la part du
Conseil Départemental, ni de la Région. En attente de la réponse du
FEDER.
Fin de séance :22H30
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