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Arrêté - Arrete relatif au stationnement
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Awoingt.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete relatif au stationnement)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
COMMUNE
D’AWOINGT
ARRETE
NOUS,
Bernard
BOUILLON,
Maire
de
la
Commune
d'Awoingt
VU
le
Code
des
Communes
VU
la
loi
sur
la
Police
de
la
Circulation
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
27
Mars
2003
concernant
le
stationnement
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
protéger
les
piétons
et
prévenir
les
accidents
ARRETONS
icle
ler:A
compter
du
01
Mai
2003,
dans
le périmètre
de
la commune,
le
stationnement
des
véhicules
s’effectuera
prioritairement
dans
cet
ordre
:
- le garage,
la cour,
l’allée
menant
à l’habitation
pour
tous
ceux
qui
en
ont
la
possibilité,
laissant
ainsi
le trottoir
libre.
=.
- les
emplacements
créés
et
réservés
au
stationnement,
réalisés
par
la commune.
- les
quatre
roues
des
véhicules,
sur
la
chaussée,
en
respectant
le
fil
d’eau
dans
les
caniveaux,
pour
tout
autre
stationnement,
en
respectant
la règlementation
s’y
rapportant
dans
le cadre
du
code
de
la route.
Article
2
:
N'oublions
pas
toutefois
que
nous
avons
des
exploitants
agricoles
qui
doivent
toujours
pouvoir
circuler
avec
les
engins
nécessaires
à l’exploitation
des
champs
et,
demandons,
quand
un
véhicule
est
déja
garé
sur
la chaussée
, au
nouvel
arrivant,
de
ne
pas
se garer
sur
la chaussée
à la même
hauteur,
afin
que
les véhicules
puissent
toujours
passer.
Article
3
: Monsieur
le
Maire
est
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
porté
à
la connaissance
de
la
population
par
voie
d'affichage.
‘Article
4
:
Le
présent
arrêté
sera
transmis à :
- Monsieur
le Commandant
de
Compagnie
de
Gendarmerie,
3 rue
de
la Poste
à
Cambrai - Monsieur
l’Adjudant
de
la Gendarmerie
de
Carnières
afin
d'effectuer
tous
les
contrôles
nécessaires
au
vu
des
nouvelles
dispositions
et,
de
verbaliser
les
contrevenants.
Fait
à Awoingt,
le 08
avril
2003
|
À
PRIVÉE
LE
|
L
Le
Maire,
©
87
04.
2003
|
Bernard
BOUILLON.