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Déliberation - LDES 7 septembre 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Saint-Pierre-Église.
Lien du pdf (Déliberation - LDES 7 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Liste des délibérations
ÉEREErAREE)
ir COMMUNE DE SAINT-PIERRE-ÉGLISE
A
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Manche
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 7 septembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le sept du mois de septembre, à 20h, le conseil municipal de la commune de Saint-Pierre-Eglise, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel DENIS, maire.
Etaient présents :
CABART Ludovic, COSTARD Charlotte, DENIS Daniel, GUERARD Roland, LARONCHE Ludovic, LE BARON Stéphane, LEBIGOT Elodie, LECLERC Marie-Joëlle, MABIRE Isabelle, MARDOC François, MOREL Sophie, PAPON Anne-Laure, PLANQUE Yves, POREE Thierry.
Etaient absents/excusés :
BILLET Anne (pouvoir donné à MABIRE Isabelle), DUBOST Jean-François (pouvoir donné à LE BARON Stéphane), DUPLESSIS Sophie (pouvoir donné à DENIS Daniel), FRANKE Véronique (pouvoir donné à LECLERC Marie-Joëlle), TRAVERS Rémy (pouvoir donné à CABART Ludovic).
Secrétaire de séance : MABIRE Isabelle
N° de la dé fa Décision du Conseil rentes Intitulé _.
délibération Municipal
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et cérémonies »
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Accusé de réception en préfecture
050-215005398-20230907-LDES07092023-DE
Date de télétransmission : 11/09/2023
Date de réception préfecture : 11/09/2023 Liste des délibérations
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linéaire près de sa parcelle
Etabli à Saint-Pierre-Église, le 7 septembre 2023
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Le Maire,
Daniel DENIS