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Conseil Municipal - LDES CM 5 NOVEMBRE 2025 2
Document publié le Mercredi 5 novembre 2025 par la commune de Saint-Pierre-Église.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LDES CM 5 NOVEMBRE 2025 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Liste des délibérations
SÉPIERRE EGUSE)
COMMUNE DE SAINT-PIERRE-ÉGLISE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Manche
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 5 Novembre 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le cinq du mois de novembre, à 20h, le conseil municipal de la commune de Saint-Pierre- Eglise, dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel DENIS, maire.
Etaient présents :
COSTARD Charlotte, DENIS Daniel, DUBOST Jean-François, GUERARD Roland, LE BARON Stéphane, LECLERC Marie-Joëlle, MABIRE Isabelle, MARDOC François, MOREL Sophie, PLANQUE Yves, TRAVERS Rémy.
Etaient absents/excusés :
BILLET Anne, CABART Ludovic (pouvoir donné à TRAVERS Rémy), DUPLESSIS Sophie (pouvoir donné à DENIS Daniel), FRANKE Véronique (pouvoir donné à LECLERC Marie-Joëlle), LARONCHE Ludovic (pouvoir donné à MOREL Sophie), LE BIGOT Elodie, POREE Thierry (pouvoir donné à MARDOC François), ROBINE Anne-Laure (pouvoir donné à COSTARD Charlotte)
Secrétaire de séance : MOREL Sophie
N° de la su TS Décision du our Intitulé : à à
délibération Conseil Municipal
Mise en vente du tracteur tondeuse on ue 2025-51 ee . Adoptée à l'unanimité
Décision de ne pas autoriser la vente
2025-52 Admission des titres en non-valeur — créances irrécouvrables Adoptée à l'unanimité
2025-53 Révision du montant de l'attribution de compensation (AC) libre 2025 | Adoptée à l'unanimité
2025-54 Rachat anticipé du bien foncier porté par l’EPF Normandie Adoptée à l'unanimité
Décision modificative : à si 2025-55 qe oc eos ee Adoptée à l'unanimité ouverture de crédits nécessaire à l'exécution budgétaire
Création de postes de rédacteur principal de 2ème classe
2025-56 et de rédacteur principal de 1ère classe Adoptée à l'unanimité
2025-57 Création d’un poste d’adjoint technique pour accroissement d'activité | Adoptée à l'unanimité
embre 2025 ———…< Établi à Saint-Pierre-Église
La secrétaire de séance,
MOREL Sophie
Le Maire:
NIS Daniel
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Accusé de réception en préfecture
050-215005398-20251105-LDES051125-DE
Date de télétransmission : 13/11/2025
Date de réception préfecture : 13/11/2025