Compte-Rendu - projet compte rendu 1 0

Documents similaires

Compte-Rendu - projet compte rendu 1 0

Compte-Rendu - projet compte rendu du conseil municipal du 11 s

Compte-Rendu - projet compte rendu du conseil municipal du 11 s

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 09 juillet 20

Compte-Rendu - compte rendu cm 10 01 22 0

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 09 juillet 20

Compte-Rendu - compte rendu cm 10 01 22 0

Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 23 novembre 0

Compte-Rendu - projet compte rendu du conseil municipal du 17 o

Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 23 novembre 0

Compte-Rendu - projet compte rendu 1 0 Document publié le Lundi 22 juin 2015 par la commune de Noyelles-lès-Seclin. Lien du pdf (Compte-Rendu - projet compte rendu 1 0)Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Éducation, Page 1

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 JUIN 2015

Présents : M. DUSAUSOY/ M. DUBOIS/ M. LENFANT / M. BLONDE / M. DEPICCHI / MMES CUVILLIER / SERGEANT / COINE

M. DUPRE/M. PETIT / M. MARCHAND / M. ROLAND / M. GRISET

Absents excusés : Christelle NEIRYNCK (procuration à Henri LENFANT)

Virginie COINE (procuration à Alain DUBOIS)

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire, remercie l’ensemble des conseillers, le public de leur présence et, ouvre la séance à 19h10.

Désignation du secrétaire de séance

Monsieur le Maire propose de désigner Alain DUBOIS, Secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu de la réunion du 18 mai 2015

Le compte rendu ne soulevant pas d’observation est adopté à l'unanimité (15 voix)

I - POINTS SUR LES REALISATIONS DEPUIS LE CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI Monsieur le Maire informe l'assemblée des actions réalisées depuis le conseil du mois de mai dernier soit :

• Citoyens vigilants

Une réunion d'information des Citoyens Vigilants a eu lieu le 16 juin 2015, et la signature du protocole avec le représentant de Monsieur le Préfet le 18 juin 2015. Les Citoyens Vigilants seront confiés le 25 juin prochain pour réaliser la photo de groupe.

• Peinture des murs du Parking Mairie et du 12 rue de Wattignies

• Marquage des parkings Mairie

• Pose du rideau d’air chaud à l’accueil de la Mairie

• Fleurissement du village

• Entretien 4 entrées du village et terrain 15 rue du Marais

Monsieur le Maire informe que ces points ont été réalisés

• Oléa - Point sur la situation

Sujet important, suite à l'action menée auprès de Monsieur le Préfet en fin d'année dernière les prélèvement ont été faits. La municipalité est dans l'attente de l'avis définitif de la Préfecture concernant la pollution industrielle. Monsieur le Maire informe qu'au niveau du permis de démolir qui a été déposé pour l'habitation « Taffin » les services des bâtiments de France ont émis un avis défavorable et demandent que ce bâtiment soit réhabilité. Monsieur le Maire fait remarquer à l'Assemblée que cette demande de réhabilitation qui nécessite un certain budget arrive alors que l'Etat vient de passer notre DGF de 75000€ à 0€. Un rendez-vous avec les services concernés a été sollicité.

• Nouveau Site internet : Il est en ligne depuis le 16 juin reste maintenant à le compléter et le

mettre à jourPage 2

• Projet Educatif de Territoire - P.E.D.T. - Elaboré avec l'UFCV, les élus des commissions école

et enfance jeunesse, la directrice de l'école, l'Inspectrice Départementale de l’Education Nationale, les représentants des parents d’élèves, les responsables des services enfance jeunesse, la dernière réunion a eu lieu le jeudi 18 juin. Il sera déposé auprès de la DATSEN et de la jeunesse et de la cohésion sociale.

• Sortie Culturelle – Vaux le Vicomte – Monsieur le Maire précise que cette sortie s'est bien

passée

• Forum des associations

• Inauguration Espace Tennis Marcel LEFEBVRE

• Fête du Vélo

Alain BLONDE confirme que ces 3 manifestations se sont très bien déroulées II – DOSSIERS A EXAMINER

• Poste – Heures de levée du courrier

Monsieur le Maire informe avoir reçu les responsables de la poste vendredi matin qui venaient informer des modifications d'horaire de levée de courrier à partir de ce lundi. La levée du courrier étant avancée à 15 h 45 soit juste une demi- heure après l'ouverture. Monsieur le Maire a fait part de son mécontentement et informe avoir sollicité un délai et a demandé à l'agent en poste de faire un petit sondage auprès des utilisateurs.

• Trésorerie de Wattignies

Monsieur le Maire informe des nouveaux horaires d'ouverture de la trésorerie de Wattignies qui sera désormais fermée le jeudi

• Information SIMERE

Monsieur le Maire rappelle que depuis le 31 décembre 2014 les compétences de ce syndicat ont été transférées à la MEL. Les fonds, soit 2 millions d'euros, ont été transférés à la MEL également. Le dossier est consultable en mairie et Monsieur le Maire se tient à la disposition de chacun. • Information trafic en 2014 de l’Aéroport de Lille-Lesquin

Monsieur le Maire donne quelques informations sur le trafic de l'aéroport de Lille-Lesquin pour l'année 2014. Il précise que le dossier est consultable en mairie et qu'il reste à la disposition de chacun pour tous renseignements complémentaires.

• Convention Ecole de Musique de Wattignies

Monsieur le Maire précise qu'il s'agit bien de la convention relative à l'année scolaire qui s'achève 2014/2015. Celle-ci a été reconduite au même tarif que l'année précédente (14 785€) soit un tarif calculé par rapport à la population et non à la fréquentation comme cela avait été envisagé. Monsieur le Maire informe avoir déjà pris contact avec son collègue de Wattignies afin d'obtenir au plus vite la convention pour l'année 2015/2016.

• Commission Cadre de Vie du 15 juin

Aménagement d'un passage piétons au CAM

Deux propositions ont été faites par les services de la MEL. La commission propose, pour la sécurité des enfants, de retenir la version n° 2 et de positionner le passage devant la grande porte du CAM Proposition adoptée à l'unanimité : 15 voix

Avant-projet de vidéosurveillance

Alain DUBOIS informe que la commission propose l'implantation de l'installation de 13 caméras dans un premier temps sur les zones suivantes:

- Aux 4 entrées du village et St Julien (caméras d'identification)

- Au centre du village, place Alexandre Gratte: 1 (plan large)

- À l'Église: 2 (plan large)

- Au carrefour rue des Écoles, rue du Marais: 1 (plan large)

- Au city Park: 3 (2 en plan large + 1 en identification)Page 3

- Au terrain de foot: 1 (plan large)

Après l'accord sur ces implantations le cahier des charges sera rédigé et la consultation lancée. Marc DUPRE demande ce que la Police peut faire avec une caméra plan large ou une caméra d'identification) Alain DUBOIS précise que plan large signifie une visualisation de l'espace, la caméra d'identification permet de regarder au plus près comme les immatriculations par exemple.

Monsieur le Maire précise que ce nombre n’est pas définitif, surtout sans connaître pour le moment le coût unitaire. Par ailleur, il indique que les Noyellois seront très largement associés à l’étude.

Proposition adoptée à l'unanimité : 15 voix

Déplacement des réseaux d'alimentation électrique et informatique liés à celui de la salle informatique de l'école.

Alain DUBOIS rappelle, pour une meilleure organisation des centres de loisirs, le déplacement de la salle informatique et de la salle du CR2M, mais aussi le projet de remplacement des ordinateurs de l'école. Il

informe que 3 entreprises ont été consultées : A2ENR 8430 € TTC, Sigma 8352€TTC, Callens 6816,36

€ TTC

La commission propose de retenir la proposition de la société Callens

Proposition adoptée à l'unanimité : 15 voix

Terrain de jeux

Alain DUBOIS rappelle que l'espace entre le petit train et la balançoire est dangereux. Des barrières provisoires ont été posées. La commission propose l'achat de barrières à la Société VEDIF pour un montant de 909,60€ TTC sans la pose (qui sera faite par les agents communaux)

Proposition adoptée à l'unanimité : 15 voix

Consultation entretien vitreries :

Alain DUBOIS informe qu'une seule entreprise a répondu sur 4 consultées. La société DERICHEBOURG attributaire jusqu'alors du contrat pour 4 260,91€TTC par an. La commission propose la reconduction du contrat.

Proposition adoptée à l'unanimité : 15 voix

Point d'étape sur l'Audit de l'éclairage public :

Alain DUBOIS rappelle l'Audit de l'éclairage public en cours. Sera prévu dans un premier temps le remplacement sur plusieurs années de la totalité de l'éclairage public, puis la définition des différents choix que la municipalité sera amenée à faire, choix budgétaires, économie d'énergie etc.... dès la remise du rapport final (normalement) en septembre le projet sera présenté à la commission Cadre de Vie puis au Conseil Municipal.

Achat d'un véhicule électrique au remplacement du Peugeot Partner

La commission propose de lancer la consultation

Proposition adoptée à l'unanimité : 15 voix

• Terrain de foot : engazonnement complémentaire

Alain DUBOIS rappelle la nécessité d'entretenir le terrain de football (1300m²). Deux entreprises ont répondus Térenvi et Hameau. Il est proposé à l'assemblée de retenir l'entreprise Hameau pour un montant de 2 184€TTC

Proposition adoptée à l'unanimité : 15 voix

Pour des motifs professionnels Monsieur Griset quitte l’Assemblée.

• Recrutement en juillet et août de 2 médiateurs

Alain BLONDE propose de reconduire la présence des deux médiateurs sur le terrain de jeux durant la période estivale soit du 1er juillet au 31 août. Les deux médiateurs recrutés l'an dernier sont disponibles et accepteraient cette nouvelle mission. Les horaires pourraient être modifiés en fonction des demandes des riverains.

Proposition adoptée : 14 voix

• Services généraux : modification de la durée du temps de travail pour 2 agents

Alain DUBOIS rappelle à l'assemblée l'audit du service général qui a été réalisé en début d'année parPage 4

le CDG59. Il s'agit de rééquilibré le temps de travail de deux agents en poste de ménage à l'école le matin suite à la mise en place des nouveaux rythmes scolaires. La quotité passerait pour les deux postes à 10h67ème/35 au lieu de 10h25ème et 10h58ème.

Proposition adoptée : 14 voix

• Convention CDG 59 : modalités de la prestation paie

Alain DUBOIS propose d'externaliser la réalisation de la paie et de confier cette mission au CDG59 pour un coût de 6€ par bulletin de salaire. Une période de tests serait nécessaire dès septembre 2015 pour un démarrage en année pleine soit le 1er janvier 2016.

Monsieur le Maire précise qu'il n'y a pas de disfonctionnement en interne, mais cette proposition est faite suite à la réorganisation des services.

Proposition adoptée : 14 voix

• Convention urbanisme avec la Ville de Lesquin

Alain DUBOIS rappelle à l'assemblée qu'à compter du 1er juillet de cette année l'etat n'instruirait plus les permis de construire pour le compte des petites communes. Il rappelle les trois solutions possibles : l'embauche d'un agent en charge de l'instruction de ces dossiers (pas assez de dossiers), le rapprochement avec la MEL (+8000€/an et pas assez de proximité) le rapprochement avec une commune de plus de 10000 habitants. Après avoir étudié toutes ces possibilités, il est proposé à l'assemblée d'adhérer à la convention proposé par la ville de Lesquin pour un coût d'environ 6000€/an, de privilégier la proximité, de limiter à 1 année le conventionnement, et d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir.

Proposition adoptée : 14 voix

• Adhésion à l’acquisition du logiciel DIA/ADS

Toujours dans le cadre de ces modifications et évolutions réglementaires en matières des droits du sol, la MEL propose son assistance aux communes afin d'acquérir de façon mutualisée un progiciel de gestion des DIA (déclaration d'intention d'aliéner) et des autorisations des sols. Le coût de cet achat pour notre commune s'élèverait entre 150 et 300€/an. Alain DUBOIS propose d'adhérer à cette acquisition mutualisée de ce progiciel et d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir. Monsieur le Maire rappelle que la responsabilité du Maire reste toujours entière. Proposition adoptée : 14 voix

• Nouveau matériel informatique pour l’école

Henri LENFANT rappelle à l'assemblée le projet de remplacement du matériel de la salle informatique de l'école soit 16 ordinateurs et le matériel nécessaire pour le transport du matériel d'une classe à l'autre. 3 Entreprises ont été consultées, AX2 Lan, ESI, Biforpro. Il est proposé de retenir la proposition d’AX2Lan pour un montant de 7 819,80 €

Proposition adoptée : 14 voix

• Organisation NAP 2015-2016

Henri LENFANT rappelle la mise en place des NAP (nouvelles activités périscolaires) lors de la rentrée scolaire 2014/2015. 3 ateliers avaient été créés pour un coût d'environ 36000€. I La participation des familles avait été fixée à 36€ pour une année ce qui correspondait à 1 € la séance. Un comité de pilotage a été créé, un questionnaire envoyé à tous les parents. D'un point de vue général les parents et les enfants sont satisfaits. Une forte demande, des parents pour la création d'un atelier « découverte des langues étrangères » Pour la rentrée scolaire, un quatrième atelier sera créé pour une meilleure prise en charge des élèves du CP. Il informe également que 5 enfants en dessous de 3 ans seront scolarisés mais que l'Inspectrice de l’Education Nationale avait confirmé qu'il n'y avait pas d'obligation à les accueillir. Henri LENFANT propose de fixer à 40€ la participation des familles, pour l’année entière, compte tenu de cet atelier supplémentaire.

Proposition adoptée : 14 voix

• Versement subvention Handivaguenatation (anciennement Swimming Handlingsport)Page 5

Alain BLONDE rappelle à l'assemblée la subvention de 500€ attribuée à l'association Swimming Handlingsport en mars dernier. Celle-ci ayant changé de nom lors de sa modification de statuts, le versement ne peut plus se faire. Il est proposé à l'assemblée d'annuler le versement de cette subvention à l'association Swimming Handlingsport et de l'attribuer à l'association Handivaguenatation.

Proposition adoptée : 14 voix

• Tarifs cantine, garderie, NAP

Henri LENFANT informe que la commission école s'est réuni avec Jacques-Olivier DE PICCHI afin d'étudier les tarifs cantine garderie pour la rentrée scolaire 2015/2016. La commission propose de fixer comme suit les tarifs :

Cantine : 3,70€ pour les adultes, 3,70€ pour les familles imposables et 2,90€ pour les familles non imposables

Garderie du matin : 1,85€ par jour /enfant

Garderie du soir (avec gouter) : 2,50€ par jour/enfant

Propositions adoptées : 14 voix

• Euronoyelles, projet 25ème anniversaire du jumelage des 13, 14, 15 mai 2016

Monsieur le Maire informe l'Assemblée du 25ème anniversaire du Jumelage, il rappelle à l'association qu'il est à leur écoute pour les demandes éventuelles et propositions. Retour de Monsieur Griset.

• Contrat de travail animateur : ALSH – CR2M – NAP

Alain DUBOIS propose à l'assemblée de retenir le grade d’adjoint d’animation de 2ème classe, échelle 3, 1er échelon et de fixer comme suit la rémunération des animateurs qui sont recrutés dans le cadre des centres de loisirs de juillet et les suivants ainsi que dans le cadre des NAP et du centre récréatif du mercredi :

Pour les centres du Service Enfance :

- un forfait de 9 heures/jours X par le nombre de jours de centre travaillés - un forfait réunion de 8 heures pour le centre de Juillet

- un forfait installation/rangement de 3heures pour le centre de Juillet. - les congés payés

Pour les Journées Mouv’ Service Jeunesse

- un forfait de 9 heures/jours pour la semaine de camping de juillet

- de calculer la rémunération à l’heure selon les activités pour les autres semaines - un forfait réunion de 4 heures pour le centre de Juillet

- les congés payés

Pour les NAP et le CR2M, de calculer la rémunération à l’heure selon les activités Marc DUPRE demande s'il ne va pas être difficile de recruter des animateurs pour deux semaines. Henri LENFANT précise qu'un animateur a déjà été recruté et que l'idée est de cumuler avec le mercredi après-midi et les petits centres

Propositions adoptées : 15 voix

• City Park – Etudes Financières, Devis et Calendrier - Règlement intérieur

Alain BLONDE rappelle les différentes discussions qui ont eu lieu autour de ce difficile et épineux sujet. Il rappelle les 3 options possibles (démontage, déplacement, sécurisation, insonorisation). En l’absence de décision il a été réalisé en collaboration avec la commission cadre de vie, la liste des solutions qui permettraient la réalisation de toutes les options. Un calendrier a été établi. Le chiffrage complet de toutes ces options devrait être terminé pour la fin du mois d’octobre 2015. L’adoption de la solution technique par le conseil municipal fin décembre 2015, janvier à juin 2016 dossier d’appels d’offre, et enfin un démarrage des travaux mi-juin 2016. Il est également proposé la rédaction d’un règlement d’utilisation du parc de jeux et du City Park, dans un souci dePage 6

responsabilité du Maire dans le cadre de ses pouvoirs de police, mais également afin que la Police Nationale puisse se l’approprier pour intervenir. Hélène SERGEANT regrette la réglementation et les interdictions car cela pénalise les enfants qui respectent les lieux et la manière de jouer. Marc DUPRE pense qu’un règlement pourrait également être utile aux médiateurs. Henri LENFANT précise également que le règlement intérieur ne doit pas être restrictif vis-à-vis des utilisateurs bienveillants. Monsieur le Maire souhaite que quelques élus se réunissent afin de rédiger ce projet de règlement. Alain GRISET quant à lui félicite ses collègues pour ce travail, mais regrette qu’une décision plus rapide ne soit pas prise.

Michèle LEGRAND est favorable au règlement intérieur et souhaite qu’il en soit fait de même pour le cimetière, le local étant de plus en plus souvent squatté par des jeunes.

• Création d’un comité de pilotage pour la CAF

Dans le cadre du renouvellement du CEJ contrat enfance jeunesse, la CAF demande à la Municipalité la création d'un comité de pilotage pour le suivi des actions menées dans les services animation enfance et loisirs. Il est proposé de le composer de la manière suivante :

Le Maire

Un délégué de la CAF

Les adjoints délégués à l’animation enfance/jeunesse et à l’école

Les élus de la commission enfance/jeunesse

Les responsables des services enfance et jeunesse

2 parents utilisateurs du service enfance

2 parents utilisateurs du service jeunesse.

Henri LENFANT propose de fusionner ce comité de pilotage avec celui créé pour le PEDT. Propositions adoptées : 15 voix

• Dossier contrat Enfance Jeunesse 2015-2019

Toujours dans le cadre du renouvellement du CEJ contrat enfance jeunesse, il est demandé à l'assemblée de définir les actions qui seront reprises dans cette convention et d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir. Madame AUBURSIN donne la liste des actions antérieures et nouvelles qui seront reprises au CEJ 2015-2018

Propositions adoptées : 15 voix

• Subvention « Danse » 2015-2016

Jacques-Olivier DE PICCHI rappelle à l’Assemblée la subvention de 28 € qui peut être versée aux jeunes de la commune qui pratiquent la danse et, qui en font la demande. Il propose de reconduire cette subvention pour l’année scolaire 2015-2016 au même tarif (28e) et de fixer l’âge des enfants à 17 ans révolus.

Propositions adoptées : 15 voix

L’ordre du jour (informations et questions diverses) étant épuisé la séance est levée à 22h10