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Ordre du Jour - CONVOC ODJ
Document publié le Lundi 9 mai 2022 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC ODJ)
Thèmes du document : Humanitaire, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr
DVI - PD
La Rochelle,
LE MAIRE
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra de Ville le :
Lundi 9 mai 2022 à 18 h
Vous trouverez, ci-
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments dévoués.
Signé électroniquement
Signé par : Monsieur Le Maire
Date : 20/04/2022
Qualité : Le Maire de La Rochelle
Conseil municipal du 9 mai 2022
- ORDRE DU JOUR –
Point d’information sur la situation sanitaire et les vaccinations
Point d’information sur l’accueil des réfugiés ukrainiens
Compte-rendu des décisions du Maire exercées par délégation du Conseil municipal
1. Convention triennale. Cité éducative quartier Mireuil.
La Rochelle
2. Convention de partenariat entre la Ville de La Rochelle et le groupe hospitalier de La Rochelle-Ré- Aunis
3. Convention de partenariat entre la Ville de La Rochelle et le Centre Socio-culturel Le Pertuis
4. Fête du port de pêche. Convention de partenariat 2022 entre le Syndicat Mixte Port Chef de Baie à La Rochelle, la Ville de La Rochelle et la Communauté d’Agglomération
5. Droits de l’Homme. Attribution d’une subvention à l’association Comité Rochelais du Mouvement de la Paix
6. Jeunesse. Attribution de subventions de fonctionnement
7. Action sociale. Attribution des subventions de fonctionnement
8. Santé. Attribution de subventions de fonctionnement
9. Handicap. Attribution de subventions de fonctionnement
10. Utilisation des installations de la SEM La Rochelle Tourisme & Evénements. Attribution de subventions
11. Prestations de Services avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle. Convention. Autorisation de signer.
12. Archives municipales et communautaires. Prestations de déménagement, dépoussiérage, désinfection. Convention de groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle. Autorisation de signer
13. Réseau de chaleur de Villeneuve-les-Salines. Convention de délégation de service public. Avenant n° 7. Autorisation de signer
14. Adhésion de la Ville à l’association Graines de Troc
15. Adhésion de la Ville à l’association La Matière
16. Adhésion de la Ville à la Société Botanique du Centre-Ouest
17. Adhésion de la Ville à la Société Française d’Arboriculture
18. Ressources humaines. Régime indemnitaire. RIFSEEP. Mise en place d’une part IFSE « Travail dimanche et jours fériés » et d’une part IFSE « Saisonnier »
19. Elus. Modalités de remboursement des frais de déplacements et des frais d’aide à la personne 20. Ressources humaines. Création d’un fonds de soutien financier. Conditions de mise en œuvre
21. Ressources humaines. Elections professionnelles 2022 et modalités de fonctionnement des futures instances
22. Servitude de passage au profit d’ENEDIS. Amélioration de la qualité de la desserte et de l’alimentation en électricité. Rue du Vélodrome. Parcelle CM 131