Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - a1 27 janvier 2020
Ordre du Jour - ODJ CM 28 janvier 2019
Ordre du Jour - odj cm 27 janvier 2020
Ordre du Jour - odj cm 27 janvier 2020
Ordre du Jour - CONVOC ODJ
Ordre du Jour - convoc ODJ
Ordre du Jour - CM CONVOC ODJ 0310
Ordre du Jour - ODJ CM 7 FEVRIER 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 17 juin 2019
Compte-Rendu - CR DU 27 janvier 2022
Ordre du Jour - Odj 27 janvier 2020
Document publié le Lundi 27 janvier 2020 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Odj 27 janvier 2020)
Thèmes du document : Industrie, Cybersécurité, Institutions publiques,
SG-AC
SLA A 3 ROCH E L L E La Rochelle, le {7 JAN, 2029
ls
LE MAIRE
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil
municipal qui se tiendra à l'Hôtel de Ville le :
lundi 27 janvier 2020 à 18 h
Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments
dévoués.
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr Réf
: 1004 SG-PD
10.
11.
12.
13.
14.
- ORDRE DU JOUR -
Adoption des procès-verbaux des séances du Conseil municipal des 20 mai, 17 juin, 8 juillet et 23 septembre 2019.
Budget primitif 2020.
Taux d'imposition 2020.
Appel à manifestation d'intérêt « Territoire d'Innovation de grande ambition ». Projet de partenariat « Vers un littoral urbain zéro carbone français ». Avenant n° 2 à l'accord de consortium et avenant n° 1 à la convention financière de reversement. Autorisation de signer.
Contrat enfance jeunesse 2019-2022. Convention d'objectifs et de financement.
Restauration du clos et couvert du Musée des Beaux-Arts. Permis de construire. Demande de subvention. Autorisation de travaux. Autorisation de signer et déposer.
Quaïtier de Villeneuve-les-Salines. Rue Sophie Poirier. Désaffectation et déclassement d'un espace vert du domaine public.
Quartier de Villeneuve-les-Salines. Rue Sophie Poirier. Cession d’un terrain au profit de M. et Mme LAVERGNE et autorisation du propriétaire de déposer une demande de permis de construire.
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat des fournitures de bureau de la Communauté d'Agglomération, de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de La Rochelle, des communes de Clavette, Croix-Chapeau, Montroy, Marsilly, Lagord, La Jarrie, Périgny,
Puilboreau, Saint-Christophe, Saint-Vivien, Vérines et le SIVOM de la Plaine d'Aunis. Autorisation de signer.
Adhésion au groupement de commandes de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle pour l'achat de prestations et de fournitures de composants pour la sécurité des systèmes d'information. Convention constitutive. Autorisation de signer.
Adhésion au groupement de commandes de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle pour les fournitures d'actifs réseaux et maintenance du réseau LAN des systèmes d’information. Convention constitutive. Autorisation de signe.
Adhésion au groupement de commandes de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle pour l'achat de prestations de téléphonie fixe, mobile et internet. Convention constitutive. Autorisation de signer.
Acquisition et maintien des parcs de solutions d'impressions et prestations associées.
Commission consultative dés services publics locaux. Année 2019. Etat des travaux.
Délégation du Conseil municipal au Maire. Récapitulatif des décisions prises. Communication au Conseil municipal.