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Compte-Rendu - 005 2023 CM 4 mai 2023
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 005 2023 CM 4 mai 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
VILLE 0 CONSEIL MUNICIPAL DE
AM BOISE LA VILLE D’AMBOISE
Séance ordinaire du 4 mai 2023
L'an deux mille vingt-trois, le quatre mai, le Conseil Municipal de la Commune d'Amboise, dûment convoqué par le
Maire s'est assemblé à la salle des fêtes Francis Poulenc, avenue des Martyrs de la Résistance, à Amboïse, sous la
présidence de Monsieur Thierry BOUTARD, Maire d'Amboïse.
Étaient_ présents: M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman
BOUCHEKIOUA, Mme Françoise THOMERE, M. Bernard PÉEGEOT, Mme Josette GUERLAIS,
M. Marc LÉONARD, Madame Régine MALASSIGNE, Mme Sylvie LADRANGE, M. Jean-Louis
VOLANT, Mme Brigitte DEBRINCAT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Denis
CHARBONNIER, Madame Johanim LANDREAU, Monsieur Denis BARBRY.
Absents Excusés : M. Alexis LAMOUREUX donne pouvoir à Mme Françoise THOMERE, Mme Katiana DAVEAU donne pouvoir à M. Jean-Louis VOLANT, M. Youness ZELMAT donne pouvoir à M. Thierry BOUTARD.
Absents : -
Secrétaire de Séance : M. Marc LEONARD
KHANÉ
M. BOUTARD : Bonsoir. Je pense que nous sommes tous là. Johanim arrive. Brigitte aura peut-être un peu de retard, ainsi que Jacqueline. On va les attendre. Je pense qu’elles sont parties sur des pauses techniques.
(...) Messieurs, bonsoir. Bienvenue pour ce Conseil Municipal du 4 mai.
Monsieur LÉONARD), secrétaire de séance ?
M. LÉONARD : Oui, Monsieur le Maire.
M. BOUTARD : Merci beaucoup, Monsieur LÉONARD.
Vous avez une délibération supplémentaire sur table qui concerne la Culture sur la mise à disposition
de la salle Clément Marot pour la MJC d’Amboise que nous avons reçue dernièrement, très dernièrement d’ailleurs, tout à fait récemment. La date est pour le jeudi 25 mai. Comme 1l n’y aura pas de Conseil avant le 25 mai et que c’est une mise à disposition gratuite, elle est rajoutée en délibération 23-463, c’est-à-dire à la fin. Si vous n’y voyez pas d’inconvénient, on la passera dans la mise à disposition Culture.
Est-ce que l’ordre du jour appelle des commentaires de votre part? S'il n’y en a pas, je vais donc commencer l’ordre du jour sur les affaires générales, délibération. Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
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Les pouvoirs. Merci, Monsieur LÉONARD. Vous êtes un excellent secrétaire.
Énonciation des pouvoirs pour les absents comme suit :
M. Alexis LAMOUREUX donne pouvoir à Françoise THOMERE ;
Mme Katiana DAVEAU donne pouvoir à M. Jean-Louis VOLANT ;
M. Youness ZELMAT donne pouvoir à M. Thierry BOUTARD.
Merci, je reprends.
AFFAIRES GÉNÉRALES
23-443 : Convention de mise à disposition de terrain à PEARL BEAUSSIER
M. BOUTARD : Affaires générales. Délibérations 23-443 sur la Convention de mise à disposition de terrain à l'EARL BEAUSSIER. Je vais la Lire.
Délibération 23-443, services techniques : Convention de mise à disposition de terrains.
Vu l’article L2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,
L'EARL BEAUSSIER 2 sollicité la commune d’Amboise pour la mise à disposition de terrains à
usage de fauche en vue de la récolte de foin pour le fourrage.
Considérant l’intérêt de cette mise à disposition, permettant l'entretien des terrains par fauche exportatrice, technique favorable à la biodiversité, la commune d’Amboise souhaite répondre favorablement à cette demande, en proposant des terrains situés dans le secteur du plan d’eau de la Vatenne-sous-Chandon, des Varennes, de la rue de l'Epinetterie, de Mosny Ouest, de la Perle, des Corneaux et du plateau des Châtelliers.
Il est aujourd’hui nécessaire d’établir une convention de mise à disposition de terrains de la Ville
entre la commune d’Amboise et lEARL BEAUSSIER à titre gratuit.
Ce projet de délibération à recueilli Favis de la commission Culture, patrimoine, archives, espaces
naturels et biodiversité le 25 avril 2023.
Il est proposé au Conseil Municipal d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la
convention de mise à disposition référencée ci-dessus.
Vous aviez joint à cette délibération le projet de convention entre la Ville d'Amboise et PEARL
BEAUSSIER avec les différentes parcelles et leurs implantations avec les photos des terrains.
Y a-t-il des questions ? Pas de questions. Des votes contre ? Des abstentions ? Je vous remercie pour
cette unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
23-444 : Convention de prestation de service au profit de la Ville d’Amboise pour l'enregistrement et la diffusion des conseils municipaux sur les réseaux sociaux Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
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M. BOUTARD : Délibération 23-444 sur les Ressources humaines : Convention de prestation de
service au profit de la Ville d’Amboise pour l’enregistrement et la diffusion des conseils municipaux
sut les réseaux sociaux.
Monsieur LÉONARD, je vous laisse la parole.
M. LÉONARD : Délibération 23-444, Objet : Convention de prestation de service au profit de la Ville d’Amboise pout l'enregistrement et la diffusion des conseils municipaux sur les réseaux sociaux.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L5214-16,
Considérant que la Ville d'Amboise a sollicité la Communauté de Communes du Val d’'Amboise afin
de bénéficier d’une aide en ressources humaines et matérielles pour effectuer l'enregistrement et la
diffusion de ses conseils municipaux en ligne et sur les réseaux sociaux,
Il est proposé de conventionner avec la Communauté de Communes du Val d'Amboise pour
effectuer cette mission pour le compte de la Ville d’Amboise.
La convention figutant en annexe définit les modalités de sa mise en application et la convention 8. PP prend effet le 1“ janvier 2023.
Ce projet de délibération à recueilli l'avis de la commission Affaires générales et ressources humaines.
Il est donc proposé au Conseil Municipal d'approuver les termes de la convention qui y est jointe, la convention de prestation de service annexée à la présente délibération, et d'autoriser Monsieut le Maire à signer la convention de prestation de service.
M. BOUTARD : Je vous rappelle que le montant horaire est à 45 € pour la retransmission, ce qui
nest pas très cher par rapport à ce que certains collègues ont même supprimé les retransmission, tellement cela leur coûtait cher.
Ÿ a-t-il des questions ? Pas de questions. Qui est contre ? Qui s’abstient ? Tout le monde est d’accord. Je vous remercie.
23-445 : Mise à jour du tableau des effectifs au 1° mai 2023
M. BOUTARD: Délibération 23-445 sur la mise à jour à jour du tableau des effectifs au
ler£ mai 2023.
Monsieur LÉONARD.
M. LÉONARD : Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction
Publique Territoriale, notamment son article 34,
Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou
établissement public sont créés par l’otgane délibérant de la collectivité ou de établissement public.
En fonction des mouvements de personnel au sein de la collectivité, il est nécessaire de mettre
régulièrement à jour le tableau des effectifs, notamment lors de départs à la retraite, de nommation Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
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ou d'avancement, de changement de cadre d’emploi, de reclassement ou de recrutement ou de
modification de l’organisation des services municipaux.
— Vu le recrutement par voie de mutation d’un attaché principal sur le poste de responsable juridique et vie institutionnelle,
— Vu le recrutement en contrat à durée indéterminée d’un attaché sur le poste de chargé des
subventions et du projet municipal,
— Vu la nomination stagiaire sur le grade d’adjoint administratif d’une assistante administrative
en contrat de remplacement à la direction générale et suite au départ par voie de mutation de
lagent remplacé,
— Vu le recrutement par voie de mutation d’un rédacteur principal deuxième classe sur le poste
de chargé de la commande publique et des assurances,
Il sera proposé au Conseil Municipal de créer au tableau des effectifs :
— un poste d’attaché principal territorial,
un poste d’attaché en CDI,
— un poste d’adjoint administratif stagiaire,
un poste de rédacteur principal de deuxième classe.
Il est proposé au Conseil Municipal de supprimer au tableau les effectifs deux postes d’attachés
territoriaux en contrat de projet.
Le tableau des effectifs mis à jour a été joint en annexe.
M. BOUTARD : Merci, Monsieur LÉONARD. On peut se féliciter de l’arrivée effectivement de la
responsable jutidique le 22 mai. La personne qui sera en charge des subventions et du projet
municipal devrait prendre ses fonctions, je le pense, assez rapidement aussi. Par la nomination de
stagiairisation, c’est une personne qui est déjà dans la maison et qui n’est pas très loin de nous, ce
soit.
En ce qui concerne la chargée de la commande publique et des assurances, son arrivée sera
conformément par voie de mutation, dans les trois mois.
Ÿ a-t-il des questions ? Il n’y a pas de questions. Je vais mettre aux voix. Qui est contre? Qui
s’abstient ? Je vous remercie.
URBANISME
23-446 : Convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie — parcelle BB 478
M. BOUTARD : Sur l'Urbanisme : Convention pour l'installation d’un relais de radiotéléphonie sur
la parcelle BB 478.
Je laisse la parole à Jacqueline MOUSSET.
Mme MOUSSET : Je vous passe les « vu ».
Monsieur Arnaud DARMIGNY de la société CELLNEX France SAS mandatée par CIRCET a démarché la Ville d'Amboise pour un projet d'installation d’une antenne Bouygues Telecom.
4 Envoyé en préfecture le 06/06/2023
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Après une étude de faisabilité, Bouygues Telecom, souhaite procéder à l'installation de dispositifs
d'antennes et d'équipements techniques reliés à des réseaux de télécommunication sur la parcelle
référencée au cadastre BB 478, située sur Les Châtelliers.
Ce projet a été validé par Madame l’Architecte des Bätiments de France, la parcelle étant contrainte aux obligations du secteur patrimonial remarquable.
Les principales caractéristiques de ce contrat sont les suivantes. Elle est située aux Châtelliers, comme
je viens de vous le dire, sur la parcelle BB 478. La superficie de l'emplacement demandé est d'environ
24 m2. La concession est d’une durée de 12 ans et la location nous rapporterait 5 000 € hors taxes
pat an.
Il est donc proposé de signer la convention liant la Commune et la société CELLNEX.
Ce projet de délibération à recueilli avis de la commission affaires générales et ressources humaines.
M. BOUTARD : Merci beaucoup. Je tiens à préciser qu’effectivement, cette parcelle étant contrainte
à l’Architecte des Bâtiments de France, il nous a été présenté plusieurs projets, dont certains, je dois
dire, qui pouvaient prêter à des commentaires, nous-mêmes en premier. En fait, nous nous félicitons
du travail qui a été fait puisque cette antenne sera très peu visible et couvrira l’entièreté du centre- ville puisqu’elle sera au niveau de la bâche à côté de la Porte des Lions et elle sera complètement végétalisée pour qu’elle ne soit pas vue de la ville.
Cela fait à peu près six mois qu’on est sur ce projet pour trouver un accord entre le concessionnaire,
bien sûr, la Ville et Architecte des Bâtiments de France. Je rappelle que les sociétés de téléphonie
ont lobligation de couvrir l’entièreté du territoire en 4G.
On peut remarquer aussi, et je ne fais pas de publicité pour une entreprise en particulier, que nous avons, à Amboise, une des entreprises les plus performantes sut les nouvelles installations de téléphonie. Nous sommes allés visiter, il y a quelques semaines. C’est assez bluffant. Vous pouvez remarquer, aujourd’hui, on ne fait plus de grands mâts avec des perchoits à étourneaux. On arrive à rendre complètement compatibles ces antennes-relais dans l’espace urbain.
Ÿ a-t-il des questions ? Des votes contre ? Des abstentions ? Je vous remercie.
Vous aviez tous les plans, les plans de masse et aussi les plans de localisation.
POLITIQUE DE LA VILLE
23-447 : Subventions 2023
M. LÉONARD : Politique de la Ville. Subvention 2023.
Je vais la lire sauf si Monsieur VOLANT veut la lire. Monsieur VOLANT.
M. VOLANT : Vu Particle 2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,
L'appel à projets 2023 du contrat de Ville a été planifié du 11 janvier 2023 au 11 février 2023 sur la
base des priorités mentionnées dans le contrat signé le 31 août 2015, puis dans son avenant 2020-
2023 et au regard des conclusions de l’évaluation finale du contrat de Ville produite en 2022.
30 propositions d’actions ont été retenues, dont 29 sollicitent une subvention de la Ville d’Amboise. Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
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Les actions doivent être positionnées sur l’un des piliers prioritaires du contrat de Ville :
— Cohésion sociale (action et réussite éducative, parentalité et droits sociaux, culture et santé),
— Développement économique et accès à Femploi,
— Habitat et cadre de vie,
— Valeurs de la République et citoyenneté, citoyenneté (lien social et participation des habitants,
promotion de la citoyenneté).
Pour 2023, il a été mis en avant le parcours du mineur au sein de la cité, en partenariat avec la réussite
éducative, la lutte contre le décrochage social, le retour à l'emploi et le rapprochement avec les acteurs
économiques du territoire, l'accompagnement des habitants autour des questions de cadre de vie et
notamment la lutte contre les dépôts sauvages dans les quartiers (ordures ménagères, encombrants).
L’enveloppe budgétaire 2023 allouée aux subventions du contrat de Ville s'élève à 63 000 €. Le
montant des demandes auprès de la Ville s’élève à 111 549 €,
Au vu de ces éléments et après échanges sur les différentes propositions d'actions par les partenaires
du contrat de Ville, lors du Comité Technique du 4 avril 2023, puis lors du Comité de Pilotage du
contrat de Ville du 28 avril 2023, il est proposé d’attribuer les subventions suivantes pour un total
net de 63 000 €. Est-ce que vous teniez à ce que je vous annonce tous les chiffres ?
M. BOUTARD : Non. On peut peut-être simplement, Monsieur VOLANT, dire que nous avons
intégré des associations sportives. C’est une première dans le cadre du contrat de Ville, sachant que la première à avoir répondu pour le moment, c’est l'ACA FOOTBALL. D’autres y travaillent aussi. Je pense au basket. Je pense qu’on devra travailler sur un projet dans cette ville autour de la boxe dans les quartiers puisqu'il y a une forte demande. On verra avec les associations. En tout cas, la Ville devra voir avec toutes les associations.
C’est une première dans le cadre de la Politique de la Ville. C’est de dire que le sport est un excellent
intégrateur dans des retours parfois même à l’emploi, dans les règles, dans la vie en groupe, dans
l'entraînement, la performance de soi. Ce sont des valeurs qui sont largement travaillées dans le sport
et qui sont un excellent pont vers les quartiers prioritaires.
Je dirais même que, comme Monsieur JOURDAIN, les associations sportives font souvent du travail dans les quartiers prioritaires sans le savoir. Monsieur JOURDAIN faisait de la prose sans le savoir. Madame JOURDAIN, ne vous inquiétez pas, je ne parle pas de votre mari.
En tout cas, je pense que c’est un bon démarrage. Il à fallu un peu de temps pour travailler avec cette
association, mais aussi avec d’autres.
Puis, une nouveauté que nous avons souhaité aussi mettre en place, c’est que notre Centre Communal
d'Action Sociale est porteur aussi de projets dans les quartiers prioritaires, en dehors de sa politique
plus ciblée sur les quartiers prioritaires. Je pense entre autres sur les parties d’animation ou sur des parties aussi liées aux projets de réussite éducative. En cela, le CCAS a répondu aux appels à projets.
Nous n’oublions pas la MJC d’Amboise, objectif Livre Passerelle. Je ne vais pas toutes vous les nommer. Veston Léger, entre autres, puisqu'il y a les parties Valeurs de la République, cohésion sociale et, bien sûr, emploi et développement économique.
Avez-vous des questions ? Les dossiers sont reçus. Ils sont traités par nos services. Par la suite, on regarde en fonction des demandes sut l'enveloppe des 63 000 €. L’enveloppe totale est attribuée.
6 Envoyé en préfecture le 06/06/2023
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Des votes contre ? Des abstentions ? Merci beaucoup.
ÉDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS
23-448 : Aide au projet de PAPE Paul-Louis Courier
M. BOUTARD : Éducation, jeunesse et sports : Aide au projet pour l'APE Paul-Louis Courier.
Je laisse la parole à Monsieur BOUCHEKTOUA.
M. BOUCHEKIOUA : Délibération 23-448 : Aide au projet de lAPE Paul-Louis Courier.
Vu l'article L1611-4 du Code Général des Collectivités l'erritoriales,
Vu Particle L23117-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
L'Association de Parents d’Elèves Paul-Louis Courier reprend l’organisation de la brocante du lundi
de Pentecôte à la suite de l'Association Intercantonale qui œuvrait jusque-là et qui est aujourd’hui
dissoute.
L’APE sollicite le soutien financier de la Ville pour l'accompagner dans ce projet.
La Ville d’Amboise affirme sa volonté d'accompagner les associations locales en apportant un soutien + . . . P* en . PP
financier pour l’organisation de leur manifestation à caractère exceptionnel ou à fort rayonnement P . . 8 . P . y . «
pour la Ville, ainsi que pour les acquisitions permettant le développement de leurs actions ou activités.
Le projet de délibération a recueilli Pavis de la commission Éducation, jeunesse et sports.
Il est proposé au Conseil Municipal d'attribuer à l'Association de Parents d’Elèves de Paul-Louis
Courier, une aide au projet de 1 500 € pour l’organisation de la brocante de la Pentecôte, programmée
le lundi 29 mai 2023.
M. BOUTARD : Merci beaucoup. Effectivement, on autait presque pu aussi faire lire cette
délibération à Madame GUERLAIS qui à été très active sur ce sujet pout que la brocante du lundi de pentecôte puisse perdurer et continuer.
Ils ont besoin d’acheter du matériel. C’est l'APE Paul-Louis Coutier qui rassemble l’entièreté des
APE et qui, avec les autres, porte le projet, mais qui sera un peu l’organisme administratif pour le
moment de l’organisation. Pentecôte qui est devenue quasiment emblématique, si ce n’est purement
emblématique, à la Ville d’Amboise.
Avez-vous des questions ? Pas de questions. Des votes contre ? Des abstentions ? Tout le monde est d'accord. Merci beaucoup.
23-449 : Aide au projet du lycée Chaptal
M. BOUT'ARD : Éducation, jeunesse et sports : Aide au projet du lycée Chaptal.
Monsieur BOUCHEKTOUA.
M. BOUCHEKIOUA : Délibération 23-449 : Aide au projet au lycée Chaptal.
Vu Particle L1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales, Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
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Vu l’article L23117-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Le lycée Chaptal organise des actions de découverte des métiers de l’industrie, dont lune s’adtesse à
deux classes de CM1-CM2 de l’école Paul-Louis Courier d’Amboise et met en avant la plasturgie et
l’outillage à travers le recyclage.
Il prévoit notamment l'intervention de l'association « Precious Plastic » présentant les différentes étapes du recyclage et une visite du plateau technique du lycée Planiol de Loches.
L'établissement sollicite le soutien financier de la Ville pour l’accompagner dans la mise en œuvre de
ces deux projets.
Le projet de délibération a recueilli avis de la commission Éducation, jeunesse et sports.
Il est proposé au Conseil Municipal d'attribuer au lycée Chaptal d’Amboise une aide au projet pour
un montant de 750 € pour l’organisation de l'intervention de Passociation « Precious Plastic » et de
la visite du lycée Planiol de Loches.
M. BOUTARD : Merci beaucoup. Peut-être spécifier dans cette délibération que ce sera 750€ maximum puisque nous avons déjà l’information de la part du lycée Chaptal qu’ils n'auront pas besoin de la totalité de la somme et qu’aujourd’hui, ils sont plutôt sur une estimation à 400 €. Nous réglerons la somme qui nous sera proposée à hauteur maximum de 750 €.
Ÿ a-t-il des questions ? Des votes contre ? Des abstentions ? Merci à tous.
23-450 : Aide au projet de La Tourangelle pour PEurop’Raid
M. BOUTARD : Éducation, jeunesse et sports : Aide au projet de La Tourangelle pour l'Europ'Raid.
Monsieur CHARBONNIER, s’il vous plaît.
M. CHARBONNIER : Délibération n° 23-450 : Éducation, jeunesse et sports : Aide au projet de la
Tourangelle pour l’Europ’Raiïd.
Vu l’article L1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'article L23117-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
L’Eutop’Raid est le premier raid aventure en Europe. C’est un tout de l’Europe culturelle et solidaire
de 8 000 kilomètres à travers 20 pays, en 22 jours, à bord de voitures Peugeot 205.
L'association « La Toutangelle » a été créée par trois jeunes du territoire pour participer à la huitième
édition de l’'Europ’Raïid, afin de distribuer plus de 70 kg de fournitures scolaires aux établissements
européens en situation de précarité.
L'association sollicite le soutien financier de la Ville pour l'accompagner dans la mise en œuvre de
son projet.
Le projet de délibération à recueilli avis de la commission Éducation, jeunesse et sports.
Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer à l’association « La Tourangelle » une aide au projet
de 500 € pour la participation à la huitième édition de l’'Europ’Raiïd. Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
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M. BOUTARD : Merci beaucoup, Monsieur CHARBONNIER. Peut-être rajouter simplement que
ces trois jeunes qui participeront sont venus nous voir. Jeunes, dynamiques, tous attachés à Amboise, si ce n’est habitants d’Amboise, et dans leur projet, ils vont jusqu’à faire l’acquisition d’une 205, mais aussi la retaper, la remettre en état, chercher des fournitures pour distribuer. Ils ont droit à 70 kilos.
C’est un proiet global. C’est trois très jeunes garcons, tous majeurs, bien sûr, pout conduire. Ils sont projet g ] garçons, J ; , P
pleins d’enthousiasme. Ils méritaient un regard tout à fait particulier, surtout sur un projet de ce type, culturel et solidaire.
Des questions ? Des votes contre ? Des abstentions ? Tout le monde est d'accord. Merci beaucoup.
23-451 : Aide au projet de PAssociation École de Wushu
M. BOUTARD: Éducation, jeunesse et sports. Délibération 23-451 sur les aides au projet de l'Association de l’École du Wushu.
Monsieur CHARBONNIER.
M. CHARBONNIER: Délibération 23-451: Éducation, jeunesse et sports: Aide au projet à
l'Association Ecole de Wushu.
Vu Particle L1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’article L23117-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
L'Association École de Wushu prévoit des formations pour ses professeurs et moniteurs et sollicite
le soutien financier de la Ville pour l’accompagner dans ce projet.
Le projet de délibération à recueilli avis de la commission Éducation, jeunesse et sports.
Il est proposé au Conseil Municipal d'attribuer à l'Association École de Wushu une aide au projet de
1 000 € pour participer à la formation de ses professeurs et moniteurs.
M. BOUTARD: Merci beaucoup. Des questions? Pas de questions. Des votes contre? Des
abstentions ? Merci à tous.
23-452 : Aide au projet de l’association Avenir d’Amboise Gymnastique
M. BOUTARD : Aide au projet de l’association Avenir d’Amboise Gymnastique, délibération 23-
452.
Monsieur CHARBONNIER.
M. CHARBONNIER : Vu l’article L1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’article L 23117-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Dans le cadre de l’organisation du Gala Annuel de Gymnastique, l'association Avenir d’Amboise
Gymnastique loue un praticable gonflable (1 565,28 €) et fait l'acquisition de 20 tee-shirts dédiés (196 €).
L'Association sollicite le soutien financier de la Ville pour ce projet. Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
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ID : 037-213700032-20230606-23 466-DE
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La Ville d’Amboise affirme sa volonté d’accompagner les associations sportives en apportant un
soutien financier pour l’organisation de leurs manifestations à caractère exceptionnel ou à fort
rayonnement pour la Ville, ainsi que pour les acquisitions permettant le développement de leurs
actions ou activités.
Le projet de délibération a recueilli Pavis de la commission éducation, jeunesse et sports.
Il est proposé au Conseil Municipal d'attribuer à Passociation Avenir d’Amboise Gymnastique une
aide aux projets de 1 400 € pour la location d’un praticable et l'acquisition de tee-shirts.
M. BOUTARD : Merci beaucoup. Y a-t-il des questions ? Des votes contre ? Des abstentions ? Tout le monde est d'accord. Merci beaucoup.
23-453 : Aide au projet de Passociation Amboise Twirling Bâton
M. BOUTARD: Éducation, jeunesse et spotts: Délibération 23-453 sur l’aide au projet de
l'association Amboise Twirling Bâton.
Monsieur CHARBONNIER.
M. CHARBONNIER : Vu l’article L1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu Particle L23117-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
L'association Amboise T'wirling Bäton souhaite acquérir de nouveaux maïllots pour ses adhérents et
sollicite le soutien financier de la Ville pour ce projet.
La Ville d’Amboise affirme sa volonté d'accompagner les associations sportives en apportant un
soutien financier pour l’organisation de leurs manifestations à caractère exceptionnel ou à fort rayonnement pout la Ville, ainsi que pour les acquisitions permettant le développement de leurs actions ou activités.
Le projet de délibération à recueilli Pavis de la commission éducation, jeunesse et sports.
Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer à l’association Amboise Twirling Bâton une aide au projet de 560 € pour l’acquisition de nouveaux maillots pour ses adhérents.
M. BOUTARD : Merci beaucoup. Des questions? Des votes contre? Des abstentions? Tout le
monde est d'accord.
23-454 : Mise à disposition du dojo des Acacias à la MJC D’AMBOISE
M. BOUTARD : Délibération 23-454 sut la mise à disposition du dojo des Acacias à la MJC
d’Amboise.
Monsieur BOUCHEKIOUA.
M BOUCHEKIOUA : Délibération 23-454: Mise à disposition du dojo des Acacias de la MJC
d’'Amboise.
Je vous épargne la « vu ».
10 Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
Publié le
ID : 037-213700032-20230606-23 466-DE
TT
La MJC d’Amboise sollicite la Ville d’Amboise pour la mise à disposition du dojo des Acacias, les samedis 13 mai et 3 juin, de 10 h à 12 h, pour y organiser des ateliers découverte des arts du Tao.
La Ville d’Amboise affirme sa volonté de soutenir ses associations, ainsi que ses partenaires locaux,
en apportant notamment un soutien matériel et logistique pour l’organisation de leuts manifestations,
contribuant à la découverte de la discipline sportive et à l’animation de la ville d’'Amboise.
Le projet de délibération a recueilli avis de la commission éducation, jeunesse et sports.
Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la mise à disposition du dojo des Acacias à la MJC
d’Amboise, à titre gratuit pour l’organisation de ses activités sportives, les samedis 13 mai et
3 juin 2023, de 10hà12h
M. BOUTARD : Merci beaucoup. Des questions? Pas de questions. Des votes contre? Des
abstentions ? Tout le monde est d'accord. Merci beaucoup.
CULTURE
23-455 : Convention d’objectifs et de partenariat entre la Ville d’Amboise et la Communauté de Communes du Val d’Amboise : PACT 2023
M. BOUTARD : Délibération 23-455 sut la Culture : Convention d’objectifs et de partenariat entre
la Ville d’Amboise et la Communauté de Communes du Val d’Amboise : le PACT 2023.
Monsieur PEGEOT.
M. PEGEOT : Au 1% janvier 2018, la compétence « Portage et coordination du projet artistique et culturel du tetritoire », dit PACT, a été transférée à la Communauté de Communes du Val d’Amboise. Celle-ci devient le partenaire d'acteurs culturels ayant une action régulière, significative et structurante sur le territoire qui peuvent donc prétendre à la subvention régionale versée dans le cadre du PACT.
La Ville d’Amboise est un de ces acteurs.
La convention ci-jointe définit les engagements réciproques de la Ville et de la CCVA dans le cadre
de ce partenariat pour 2023. Il est à retenir que :
La Ville d'Amboise prend en charge l’organisation générale et complète de la programmation de la
saison culturelle déployée à l'échelle intercommunale et s'engage à répondre aux axes du cadre
d'intervention fixé par la Région Centre-Val de Loire.
La Communauté de Communes reversera à la Ville d’Amboise une partie de la subvention régionale — sollicitée au titre du PACT 2023 — reçue pour la saison culturelle 2023, selon la répartition déterminée par le Conseil Communautaire à la notification du montant total 2023 alloué par la Région Centre-Val de Loire entre chacun des partenaires du PACT.
La Communauté de Communes conservera la part de subvention liée à la programmation
intercommunale de la saison culturelle, qu’elle finance dans le cadre de la prestation de service signée
avec la Commune d’Amboise.
Ce projet de délibération à recueilli l'avis de la commission culture, patrimoine, archives, espace
naturel et biodiversité le 25 avril 2023.
11 Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
Publié le
ID : 037-213700032-20230606-23 466-DE
TT
Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention susmentionnée que vous avez dans les pages suivantes.
M. BOUTARD : Exactement où vous avez la programmation pour les années 2022 et 2023.
D'ailleurs, il y avait quelques événements en 2022, programmation riche.
Y a-t-il des questions ? Pas de questions. Des votes contre? Des abstentions? Tout le monde est
d'accord. On est toujours d’accord pour recevoir de Pargent pour la culture.
23-456: Convention de partenariat Ville d’Amboise-Office de Tourisme du Val d’Amboise/programmation d'animations culturelles, dans le cadre d’un objectif commun d’attractivité touristique
M. BOUTARD : Délibération 23-456 sut la Culture: Convention de partenariat entre la Ville
d’Amboise, l'Office de Tourisme du Val d’Amboise, la programmation d’animations culturelles dans
le cadte d’un objectif commun d’attractivité touristique.
Je laisse la parole à Monsieur PEGEOT.
M. PEGEOT : L'Office de Tourisme s'engage dans une dynamique d’attractivité touristique à l'échelle du territoire du Val d’Amboise. En collaboration avec la Ville d’Amboise, la mise en place d’un partenariat décide d’une programmation culturelle visant à :
— Renforcer l'animation de fin de journée et de soirée,
— Proposer des produits touristiques qualitatifs,
— Organiser des actions de valorisation des espaces naturels et de sensibilisation à la
préservation de la Loire et de sa biodiversité,
— Renforcer l'offre touristique dédiée aux enfants et aux familles,
— Promouvoir une offre natute, bien-être et art de vivre.
Cette convention de partenariat précise les modalités définies entre l'Office de Tourisme Val
d’Amboise et la Ville d’Amboise. La réalisation de la programmation concernée est précisée dans une
annexe complémentaire.
L’'OTVA prend à sa chatge le portage juridique, administratif et financier du programme des
animations. Il assure le pilotage de ce programme en étroite collaboration avec les services
municipaux concernés.
La Ville d’Amboise assure le lien avec les prestataires et compagnies impliqués dans le programme
en vue de faciliter à l'Office de Tourisme du Val d’Amboise les contractualisations et la réalisation
technique. La Ville d’Amboise prend à sa chatge la mise en œuvre opérationnelle, logistique et technique du programme.
La Ville et l'Office de Tourisme du Val d’Amboise s’engagent à valoriser et promouvoir l’ensemble
du programme à travers leurs supports de communication respectifs.
Ce projet de délibération à recueilli l'avis de la commission culture patrimoine, atchives, espace
naturel et biodiversité, le 25 avril 2023.
Il est proposé au Conseil Municipal d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la
convention susnomimée que vous avez ensuite.
12 Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
Publié le
ID : 037-213700032-20230606-23_466-DE
ne
M. BOUTARD : Merci, Monsieur PEGEOT. Simplement saluer le travail qui a été fait par notre
service culturel et par l'Office de Tourisme, dont la présidente, Madame GUERLAIS, à largement
travaillé aussi sur ce projet.
Vous donnez peut-être la lecture des animations qu’il y aura cet été pour animer la Ville, prise en
charge par l'Office de Tourisme.
— Sur l'événement « Samedi au bord de l’eau » : vous aurez une Sieste Bercée, vous aurez les
Manipuloparc. Vous aurez en soirée « Les garçons, s’il vous plaît ». À 21h « Battements d'ailes sur le fleuve » avec un local qui n’est autre que Boris Jollivet sur les installations sonores et lumineuses.
— Le dimanche 9 juillet: un spectacle avec William Lolanda Paul et les autres à 18 h, dans le
théâtre de verdure de de l'Île d'Or.
— Le jeudi 20 juillet : le spectacle « Le Cercle de craie caucasien » sur la place du Marché ou sur
la pointe de PÎle d’Or. Pointe de l'Île d’Or devant PÉthic Étapes. C’est la compagnie du Théâtre de l’Ante,à 21 h 30.
— Le samedi 29 juillet, à 21 h : un local en concert, un artiste qui habite chez nous. Antoine
Garrel sera en concett à Aire des Chapiteaux sur VÎle d'Or, à 21 b.
— Le jeudi 3 août : un spectacle « Don Qui » par Les Grooms que vous connaissez puisqu’on
les à déjà reçus et qui sont d’excellents animateurs de rue, avec la comédie musicale de rue à 18 h, surtout sous la pluie. La dernière fois qu’ils sont venus, il tombait des cordes.
— Le jeudi 10 août: un spectacle « BaDaboum » par la Compagnie Gondwana. C’est musique
et cirque, à 21 h. Ce sera sur la pointe de PÎle d'Or.
— Le vendredi 18 août : un événement avec projection cinéma de plein air. Nous aurons, avec
Les Tontons Filmeurs.
— Le samedi 19 août: un événement projection de plein air, toujours avec Les Tontons
Filmeurs, sur l'aire des pique-niques de l'Ile d'Or.
— Puis le lundi 11 septembre: un événement avec La Grande Remontée, comme il y a deux ans
maintenant. Un événement qui avait été un très bel événement sur l'Île d'Or.
Il y aura des apéros au garage. L'Office de Tourisme a, en plus de toute cette programmation, une programmation supplémentaire du soir puisque l’une des missions qui avaient été demandées était d’animer les soirées durant été pour que les habitants, en premier lieu, mais aussi les personnes qui sont en visite et les touristes, puissent passer des soirées agréables sur les bords de Loire ou en plein air, dans la ville et en dehors de la ville puisqu'il y à une programmation qui ira au-delà, c’est-à-dire sur tout le territoire de Val d’Amboise.
Avez-vous des questions ? C’est une première. C’est l'intérêt de l’établissement public. Pas de q P P
questions. Des votes contre ? Des abstentions ? Nous vous remercions pour cette unanimuté.
23-457 : Contrat Dépôt-vente Ville d’Amboise — Office du Tourisme Val d’Amboise
M. BOUTARD : Culture : Contrat de dépôt-vente de la Ville d’'Amboise à l'Office de Tourisme du
Val d’Amboise.
13 Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
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ID : 037-213700032-20230606-23 466-DE
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Je laisse la parole à Bernard PEGEOT.
M. PEGEOT : Dans le cadre de son engagement pour la promotion du patrimoine local, la Ville
d'Amboise a fait l'acquisition de fascicules dénommés « Balades géologiques à Amboise », réalisés
sous la conduite de Monsieur MACAIRE et édités aux éditions Biotope.
La collection « Balades géologiques » invite au tourisme culturel avec la découverte d’un patrimoine
empreint de l’étonnante cohabitation de deux histoires : Phistoire humaine marquée par l'édification
de la Ville et de ses bâtiments et l’histoire de la terre à travers la formation géologique des roches de
construction.
Pour diffuser ces fascicules auprès du grand public, la Ville sollicite l'Office du Tourisme pour un
dépôt-vente dans sa boutique.
Un contrat définit les modalités convenues entre les partenaires.
La Ville d’Amboise fournit les fascicules à l'Office de Toutisme selon une quantité définie au départ
qui pourra être révisée à la hausse sur demande et en fonction des besoins, dans la limite des stocks disponibles.
Le prix de vente publique des fascicules est fixé à 4€ TTC unitaire. La Ville d’Amboise facturera à
FOTVA la somme de 3 € TTC lunité. L'Euto restant permettra à POTVA de couvrir ses frais de
gestion.
Ce projet de délibération a recueilli avis de la commission adéquate, le 25 avril 2025.
Il est proposé au Conseil Municipal d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer le
contrat susmentionné avec l'Office de Tourisme.
M. BOUTARD : Merci beaucoup. C’est un projet qui est assez ancien. Je crois qu’il revient de 2020, de mémoire, ce fascicule de balades en ville, Monsieur PEGEOT.
M. PEGEOT : C'est-à-dire que quand on à fait la mise en place du Plateau des Châtelliers, il y a un
certain nombre de panneaux. Le premier panneau qui avait été mis en place, j'avais demandé à ce
que ce soit le panneau descriptif de la géologie d’Amboise. Cela explique pas mal de choses au niveau
histoire.
On à fait connaissance de Monsieur MACAIRE qui est un prof honoraire de géologie. Il à fait le
panneau. C’est le premier que vous avez à côté de la Porte de Lions. L’année d’après, il est venu nous
voir en disant que les balades géologiques existaient dans à peu près une quarantaine de villes et
qu'ici, il y avait des centres d'intérêt particuliers. Donc, on à dit oui, on Pa fait, il a tout fait.
Maintenant, c’est réalisé et c’est en vente.
M. BOUTARD : C’est un très bel ouvrage de balades dans la ville avec des endroits assez insolites
que l’on n’est pas obligé naturellement à les voir.
Des questions ? Des votes contre ? Des abstentions ? Tout le monde est d'accord. Merci beaucoup.
23-458 : Mise à disposition de la salle Francis Poulenc, à l'Association CULTURE POULENC
M. BOUTARD : Sur les suivantes, si vous me permettez, je vais les lire en façon résumée puisque ce
sont des mises à disposition de salles pour des associations à titre gratuit.
14 Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
Publié le
ID : 037-213700032-20230606-23 466-DE
ne
C’est la mise à disposition de la salle Francis Poulenc à l'association CULTURE POULENC qui sera
un prêt à titre gracieux de cette salle, le jeudi 11 mai 2023, de 18 h à 21 h, dans cette salle qui sera, je
ne dirais pas inaugurée puisqu'elle s’appelle déjà Francis Poulenc, mais identifiée à Francis Poulenc
lots de ce week-end.
Jen profite de remercier Monsieur PEGEOT du travail qui a été fait, du tableau qui est en face de nous, qui a été nettoyé et restauré et qui le méritait largement. Ce n’est pas Monsieur PEGEOT qui a fait le nettoyage et la restauration, heureusement. En tout cas, 1l a été fait par une testauratrice et un restaurateur spécialisé dans les œuvres d'Olivier Debré, mais c’est un projet qui a été bien mené et qui a été nettoyé.
Les collègues disent que tu aurais pu le faire.
M. PEGEOT : Je ne suis pas assez grand pouf en arriver là.
M. BOUTARD : En tout cas sur le projet Poulenc, nous sommes dans la salle qui porte le nom de
Francis Poulenc et qui sera, je dirais, avec quelques effets qui feront que l’on découvrira que c’est
vraiment une salle Francis Poulenc. C’est pour cela qu’il y a un rideau noir juste derrière moi.
Des questions ? Des votes contre ? Des abstentions ? Je vous remercie.
23-459 : Mise à disposition du théâtre Beaumarchais et de la salle Molière à l'association des Amis du Brass Band
M. BOUTARD : Mise à disposition du théâtre Beaumarchais et de la salle Molière à l'association des
Amis du Brass Band.
Dans le cadre du festival de POpen des Brass Band d’Amboise, le Théâtre Beaumarchais et la salle
Molière seront mis à disposition les 3 et 4 juin 2023.
Des votes contre ? Des abstentions ? Tout le monde est d'accord. Merci beaucoup.
23-460 : Mise à disposition du théâtre Beaumarchais à la CCVA
M. BOUTARD : Mise à disposition du théâtre Beaumarchais à la Communauté de Communes du
Val d’Amboise dans le cadre de Potganisation du spectacle « L'histoire de Babar » sur le temps
scolaire à destination des écoles de tout le territoire, c’est-à-dire, plus de 1 000 jeunes, ainsi que de
jeunes collégiens. Je crois qu’il y a 200 collégiens qui viendront dans le cadre du 60° anniversaire de
la mort de Francis Poulenc, les jeudi 11 mai et vendredi 12 mai 2023. Tout cela, organisé sous la
houlette de Pascal CARATY.
Il y aura, pour le grand public, je crois que c’est le jeudi soir, un Babar présenté par le grand public
puisque faut-il rappeler que la musique de Babar à été faite et a été composée par Francis Poulenc.
Nous recevtons le petit-fils de Monsieur DE BRUNHOFF à la médiathèque qui est le petit-fils de
l'écrivain de Babar, qui viendra lui aussi faire une conférence dans ce cadre et une exposition à la
médiathèque.
Merci, Madame LADRANGE.
YŸ a-t-il des votes contre ? Des abstentions ? Merci beaucoup.
23-461 : Mise à disposition de la salle Molière, à la Mission Locale d’Amboise
15 Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
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ID : 037-213700032-20230606-23_466-DE
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M. BOUTARD : Culture, toujouts sur la mise à disposition de la salle Molière à la Mission Locale
d’Amboise pour le mercredi 23 mai 2023, de 9 h à12 h, à titre gracieux toujours.
Des questions ? Des votes contre ? T'out le monde est d’accord. Merci beaucoup.
23-463 : Mise à disposition de la salle Clément Marot à la MJC d’Amboise
M. BOUTARD : La délibération rajoutée, la 23-463 sur la mise à disposition de la salle Clément
Marot à la MJC d’Amboise, le jeudi 25 mai 2023, de 9 h à 12 h, toujours à titre gracieux.
Des votes contre ? Des abstentions ? Tout le monde.
FINANCES
23-462: Rapport sur les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion du Syndicat Intercommunal d’Énergie d’Indre-et-Loire (SIEIL)
M. BOUTARD : Maintenant, la délibération 23-462 sur les finances. Le rapport sur les observations
définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion du Syndicat Intercommunal
d’Enetgie d’Indre-et-Loire, soit le SIRIL.
Je laisse la parole à Monsieur Marc LÉONARD.
M. LÉONARD : Merci, Monsieur le Maire. Délibération 23-462, dont l’objet a été cité.
Considérant la communication par le Syndicat Intercommunal d’Énergie d’Indre-et-Loire, SIFIL, du
rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant le contrôle de
ses comptes et de sa gestion des exercices 2017 et suivants,
Vu l’article L243-8 du Code des Juridictions Financières qui prévoit que ce rapport soit présenté au
Conseil Municipal et qu’il donne lieu à un débat,
Ce projet de délibération à recueilli l'avis de la commission affaires générales et ressources humaines.
Après avoir pris connaissance de ce rapport, il est proposé au Conseil Municipal de débattre sut le
rapport d'observations définitives de la CRC concernant le contrôle des comptes et la gestion du SIEIL pour les exercices 2017 et suivants, tel qu’annexé à la présente délibération et de prendre acte de ce rapport.
M. BOUTARD : Monsieur LÉONARD, merci beaucoup. Y a-t-il des questions, des observations
sut ce tappott de la Cour des Comptes sur la gestion du SIIEL ? Monsieur LÉONARD), vous Pavez
lu?
M. LÉONARD : Oui, je lai lu, Monsieur le Maire.
M. BOUTARD : Merci, moi aussi.
M. LÉONARD : Ça, je m'interroge. Je ne veux pas remettre en cause la gestion actuelle parce que j'ai compris qu’on partait de 2017 jusqu’à maintenant.
Ce qui m’interpelle, globalement, ce sont les recommandations qui sont faites. Ces recommandations 4 Ps E ’ TP ’
j'insiste dessus, est-ce que ce sont comme quand on est en audit ISO ou est-ce que ce sont des
16 Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
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ID : 037-213700032-20230606-23_466-DE
ne
recommandations mineures, majeures? Je ne sais pas les qualifier, je ne suis pas suffisamment
compétent pour cela.
Il y à un deuxième point qui m’a interpellé, c’est dans la synthèse. En page 4, j'ai lu : « 4 nécessité de nouvelles mesures, que ce soit en restreignant davantage d'investissements ou en augmentant les cotisations ef participations des membres ». Mon interrogation est, en clair, est-ce que ça veut dire que les communes
vont être obligées de remettre la main à la poche ?
M. BOUTARD : Il faut peut-être rappeler l'intérêt du STEIL. Le SIEIL est un syndicat départemental
qui gère aujourd’hui, pour certaines communes, l’éclairage public — je devrais peut-être laisser la
patole à Madame MOUSSET qui en est vice-présidente — mais qui gère à la fois les éclairages publics,
les infrastructures électriques, mais aussi on lui demande de plus en plus de choses : les bornes de
recharge électrique, la modification de Péclairage public pour passer du système classique en LED.
Le SIRIL n’est pas une banque d’investissements. Elle reçoit les cotisations et elle fait son plan
d'investissement. Je pense que, comme souvent, comme sur plein de choses, on peut cotiser pendant
très longtemps, mais on a l'impression que le montant qu’on a donné, il doit être multiplié par dix
quand il revient chez nous en retour.
En tout cas, nous pouvons quand même saluer notre satisfaction auprès du SIEIL. Les
recommandations sont des recommandations, je crois, liées plutôt à des exercices financiers type amottissements ou ce gente de choses.
Aujourd’hui, l’activité du SIEIL sur nos territoires, si on ne l’avait pas, on serait quasiment en
incapacité de faire certains travaux. Je pense entre autres aux enfouissements de réseaux. C’est le
SIEIL qui coordonne les enfouissements de réseaux ; on sollicite le STEIL.
Regardez quand on fefait un quartier, et Dieu sait que d’Amboise, il y a encore du cäble qui
pendouille. Mais quand on a refait, par exemple, la rue Victor-Hupgo, 1l y a eu de lenfouissement de réseaux. Quand on lance des opérations, quand il y a eu l'Île d'Or, entre autres, sur la modification de l'éclairage, il y a eu tout l’enfouissement des réseaux. Ce sont des coûts astronomiques.
Madame MOUSSET.
Mme MOUSSET: Simplement au niveau des patticipations, ce qui se passe, c’est que cela a été
décidé, c’est l'augmentation du taux de participation des communes, mais ce sont des participations
quand elles font des travaux, évidemment. Ce n’est pas au niveau de cotisations à fonds perdu.
Effectivement, suivant les travaux qui sont faits, il y a des taux de participation qui sont demandés aux comimunes.
Il faut savoir aussi que les travaux, c’est juste un petit rappel, quand on veut solliciter des travaux du SIEIL, il faut s’y prendre deux ans à l’avance puisqu'il y a un calendrier très chargé et que le SIEIL essaie de satisfaire l’ensemble des communes.
Cependant, il est vrai que quand une commune décide de refaire un ensemble important de sa voirie,
ça monopolise un peu et ça monopolise les services qui ne peuvent pas s’occuper d’autres communes.
Il faut savoir aussi que le SIEIL aujourd’hui se heurte à une autre problématique qui, pour l'instant,
reste marginale, mais qui, malheureusement, je pense, va se développer. C’est que des communes se
penchent de plus en plus sut de léclairage via des panneaux photovoltaïques. Sauf qu’évidemment, la rémunération du SIBIL, elle vient... sauf que sur les panneaux photovoltaïques pour de éclairage public. Ce qui est intéressant pour les communes, c’est que ça leur évite d’avoir des réseaux. Sauf que
17 Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
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la problématique à laquelle se heurte le SIEIL, c’est que le SIEIL est rémunéré, entre autres, sur la
taxe à l'équipement versé via l'électricité. Donc, ça diminue ses rémunérations.
C’est un peu la même problématique que nous avons sur l’eau avec le développement des puits et
des usages de récupération d’eau encouragés au niveau d’eaux usées, par exemple pour les toilettes,
mais qui retournent dans l’assainissement sans évidemment qu’on ait le produit derrière. C’est un peu toutes ces mesures qui sont prises, qui sont favorables à l’environnement, ont derrière des
conséquences qu’on n'évalue pas forcément. Il faut qu’on trouve des solutions.
Pour le SIEIL, il y a également une problématique qui est évoquée, qui est sur son endettement. Il est vrai qu’il vient de loin, qu’on a des mesures qui sont prises. [l ÿ a eu une intervention d’un cabinet
qui a fait une estimation sur l’évolution des six prochaines années, qui permet justement d'anticiper.
M. BOUTARD : Pouvons-nous conclure en disant que le « SIEIL » ne nous tombera pas sur la tête ?
Monsieur BARBRY.
M. BARBRY: On dit souvent « aide-toi et le ciel Paidera ». En l'occurrence, je voulais savoir, le
Conseil d'Administration d’un établissement comme ça, il est constitué par qui? Vous êtes Vice- Présidente, mais qui est le Président, par exemple, du SIEIL ?
Mme MOUSSET : Le Président, c’est Monsieur Jean-Luc DUPONT, qui est le Maire de Chinon et qui est le Président de la Communauté de Communes du Val de Vienne. Les vice-présidents sont représentatifs du territoire.
L'idée est que tous les territoires soient représentés. Une des problématiques qu’on a aussi au niveau
du comité syndical, c’est que ce sont des élus qui sont représentants et qu’on a parfois des difficultés,
mais comme dans tous les syndicats, à avoir le quorum. On y arrive quand même, mais c’est parfois compliqué. Le souci, c’est que quand on est un peu éloigné de ces syndicats, on ne s’apetçoit pas de l'enjeu. L’enjeu est très conséquent.
M. BOUTARD : Autrement, les conseils municipaux délibèrent puisque ce sont les communes qui
sont adhérentes du SIEIL. Les communes ont délibéré pour avoir un certam nombre de
représentants. Il y a un comité syndical qui rassemble, sur l’Indre-et-Loire, entre 200 et 300 personnes
et qui siège deux fois par an, je crois. Quatre fois pat an, le conseil syndical?
Mme MOUSSET : Entre trois et quatre fois.
M. BOUTARD : Entre trois et quatre fois par an. Sinon, il y a un Conseil d'Administration.
Effectivement, le Président a choisi une représentation territoriale, par territoire, pour qu'il y ait un
vice-président sur chaque territoire.
Celle qui nous représente dignement, c’est Madame MOUSSET, qui est en charge des ?
Mme MOUSSET : Des travaux d'électricité.
M. BOUTARD : Des travaux d'électricité.
Mme MOUSSET : Je complèterai l'information en vous disant que la quasi-totalité des communes est membre, sauf Tours. Pour la ville d’Amboise, on est adhérent, mais on n’est pas adhérent pour
l'éclairage public, par contre. On est adhérent pour l'électricité, mais pas pour Péclairage public.
M. BARBRY : Donc, on a un montant de cotisation pour la commune dans les budgets ?
18 Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
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M. BOUTARD : Les montants de cotisation sont rappelés dans le rapport. Je crois qu’on est à 0,20 €
pat habitant, de mémoire. Des fois, je peux avoir la mémoire qui flanche.
M. BARBRY : C’était pour avoit une idée.
M. BOUTARD : C’est dans le rapport. On à un montant de cotisation qui doit être, je crois que
c'était 0,20 € par habitant, ce qui est peu.
M. BARBRY : Ce n’est pas beaucoup.
M. BOUTARD : Non. Après, on a une cotisation pat point lumineux lorsqu'il y a la compétence
éclairage public. Je vous dis cela de mémoire. Vous le retrouverez dans le rappoït, mais c’est effectivement un gros rappott, mais qui est intéressant à lire. Je vais essayer de vous retrouver ça au plus vite. C’est intéressant de donner l'information.
Mme MOUSSET : Par exemple, pour revenir sur l'utilité du SIEIL, là, je pense qu’on à vu l'utilité
lorsqu’il y a eu l’augmentation des prix de l'électricité puisque nous adhérons au groupement de
commandes qui est organisé par le STEIL.
Le contrat arrivait à échéance en 2022. Le SIEIL a réussi à renégocier puisqu’avec l’ensemble des
communes, il a un certain poids. Il a aussi un savoir-faire parce qu’il y a des techniciens qui
connaissent leur métier, évidemment.
Les négociations des tarifs ont duré plusieuts mois pour essayer d’arrêter la décision, au moment où
c'était le plus intéressant. Par exemple, alors qu’on nous avait annoncé une augmentation de 3,1 au
départ, finalement, elle a été limitée à 2,1. Cela reste conséquent, mais c'était quand même intéressant.
M. BOUTARD : fai retrouvé la page. Je n'avais gardé que la part intercommunale pour parcs intercommunaux. C’est 0,85 € par habitant pour la part communale et 0,20 € pour la part habitant sur le parc intercommunal. Il devrait augmenter à 1,05 et 0,40 € d’euros en 2025.
Pour les cotisations relatives au forfait de maintenance, c’est 21,01 € par point lumineux et ça devrait
passer à 28,63 € par point lumineux en 2025. Page 21, chapitre 142.
S'il n’y a pas d’autres questions ou d’autres remarques, nous allons prendre acte du rapport de la
Cour des Comptes. Il n’y a pas de vote quand nous prenons acte, et je vous remercie.
INFORMATION SUR LES DÉCISIONS
M. BOUTARD : Vous avez ensuite la liste des décisions, sut les informations sur les décisions. Vous
avez plusieurs prestations et les sessions de spectacles pour la partie essentiellement culturelle, les
tarifs pour le livre « Balades » et la piscine municipale.
Sur le plan juridique, la désignation d’un avocat dans un contentieux entre la Ville d’Amboise et le Conseil d’État, sur un contrat de commande d’un groupe pour trois réserves de déshumidificateuts muraux pour l’espace Pinasseau. Effectivement, c’étaient les mauvaises surprises de lespace Pinasseau.
Des conventions pour des mises à disposition de bassins ou pour la salle des fêtes à titre payant.
Des avenants des contrats, là, il y en a beaucoup, entre autres sur beaucoup d’entretiens, mais aussi
sut la rue Victor-Hugo et la rue Racine, sur l’école Rabelais Richelieu; là, vous en avez toute une
série. Les travaux ont d’ailleurs commencé.
19 Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
Publié le S L O
ID : 037-213700032-20230606-23 466-DE
Les marchés : les postes de relevage des eaux pluviales sur un marché, sur la distribution d’eau potable
et prises d'incendie. Ce sont les prises d’incendie puisque c’est une responsabilité des villes, les bornes
à incendie. Un marché relatif à la surveillance de bassins pour cet été à l’Île d'Or.
La fin de la consultation pour les travaux d'aménagement paysager du parking du plan d’eau de la
Vatenne-sous-Chandon.
Enfin, des demandes de subvention à la Région pour réduire les coûts de l'éclairage public, justement,
et une autre demande à la Région sur l'acquisition de stores électriques occultant pour le centre d’art
Le Garage.
Mesdames, Messieurs, Fordre du jour est épuisé, mais pas vous, je le vois. Je vous souhaite une
excellente soirée et vous dis à très bientôt. Merci beaucoup à vous toutes et à vous tous.
DEL EE)
Le secrétaire de séance, Thierry BOUTARD {+ Marc LEONARD Maire VA L’adjoint délégué 4hx Finances Pesident de la Cofimunapté
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