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Conseil Municipal - Feuillet Cloture du 3 janvier 2023
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Feuillet Cloture du 3 janvier 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Environnement,
FEUILLET
de
CLOTURE
CONSEIL
MUNICIPAL
du
3 JANVIER
2023
Présents
:—
PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
- DENIZOT
Eric
- PINEAU
Marc-Henri
-
BOUCHARD
Dominique
-
MONTVERNAY
Didier
—
RAMPON
Pascal
-- JOMAIN
Chloé
-
FOURNIER
Michael
- MORAND
Frédéric
-ZOCCHETTI
Céline
- SAUZE-PARIZOT
Vanessa
-
Excusé
(s)
:
Absent
(s)
:
Démissions
: ROGNARD
Carole
- PICOD
Edouard
—
BOIS
Marjorie
Secrétaire
de séance
: Mme
JOMAIN
Chloé
Date
d'affichage
:
Mardi
10
janvier
2023
N°
Objet
Abstentions
Pour
Contre
01/23
Autorisation
Paiement
avant vote
budget
0
12
0
pour
achat
panneaux
voirie
02/23
Modification Seuil
Mobilité Durable
pour
0
12
o
agents
Trajet
Domicile-Travail
03/23
Signature
Convention
avec
associations
o
12
0
pour
mise
à disposition
locaux
communaux
Dépôt
de
la
candidature
de
la commune
04/23
pour
MERETER
le réseau
des
sites clunisiens
0
12
o
en
vue
d'un
classement
au
patrimoine
mondial
de
l'UNESCO.
Le
Maire,
Stéphane
PARIZOT
Le
secrétaire
de
séance,
Chloé
JOMAIN
1/1