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Arrêté - 2024336 travaux fibre optique rue de lhomme de bois 27 29.05.2024
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2024336 travaux fibre optique rue de lhomme de bois 27 29.05.2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Télécommunications et internet,
MAIRIE
DE
HONFLEUR ARRETE N° 2024-336
SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Travaux sur réseaux ou ouvrages de fibre
optique
Rue de l'Homme de BOIS
Société BYON
Du 27 au 29 Mai 2024
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5,
L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur Le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,
VU l'arrêté municipal en date du 29 Mai 2020, portant délégation de fonctions et de signatures attribué à Monsieur Jérôme Hamel,
VU la demande de la Société BYON - ZA La Forge - Le Lieu-dit Allais - 14130 Clarbec, afin d'effectuer des travaux sur réseaux ou ouvrages de fibre optique, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur la Commune de Honfleur, du 27 au 29 Mai 2024, de 8h00 à 18h00, Rue de l'Homme de Bois.
ARRETONS:
ARTICLE 1 : La Société BYON est autorisée à effectuer des travaux sur réseaux ou ouvrages de fibre optique, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur la Commune de Honfleur, du 27 au 29 Mai 2024, de 8h00 à 18h00, Rue de l'Homme de Bois.
ARTICLE 2 : La Rue de l'Homme de Bois est fermée à la circulation des véhicules aux dates et aux horaires cités dans l’article 1.
Une déviation de la place Hamelin vers la Rue Haute est mise en place par la Société BYON. Par dérogation, cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de l’entreprise exécutant les travaux, véhicules de police et véhicule de secours.
ARTICLE 3 : La déviation et la signalisation réglementaire avec affichage du présent Arrêté,
sont misent en place par la Société intervenante.
ARTICLE 4 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal et du Centre de Secours, à la Police Municipale et à la Société intervenante, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 23 Mai 2024,
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint à la circulation et au stationnement
à MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX Ne Æ 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr