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Compte-Rendu - CR 30 09
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Grand-Rozoy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 30 09)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Institutions publiques,
--------------------
Arrondissement de Soissons Séance du 30 septembre 2024 Canton de Villers-Cotterêts
--------------------
Commune
de
GRAND ROZOY
Conseillers en exercice : 10 Présents : 08 Absents : 02 Votants : 09
Etaient présents : Monsieur NIVART Pascal
Madame BRETON PERRY Aurélie
Madame MARIN Véronique
Monsieur MESSEAN Adrien
Madame PAPIER Catherine
Madame RAMETTE Carole
Madame ROGER Françoise
Monsieur THOMA Olivier
Absents excusés : Madame CHARDIN Anne-Laure donne pouvoir à Mme RAMETTE Carole
Absent : Monsieur MANSCOURT Patrick
Secrétaire : à Mme PERRY Aurélie
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du Conseil du 24 juin 2024
Choix du prestataire pour les travaux de voirie
Adhésion de la commune de Lesges au SESV
Renouvellement adhésion médecine préventive (Centre de Gestion)
Questions diverses
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la réunion du 24 juin 2024 qui est
adopté à l’unanimité des membres présents.
Convocation : 23/09/2024
Affichage : 23/09/2024
L’an deux mille vingt-quatre
Le trente du mois de septembre, à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la commune de GRAND ROZOY légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. NIVART Pascal, Maire. * Monsieur le Maire fait état des décisions prises et actions effectuées dans la cadre des délégations faites par le Conseil municipal :
*Délibérations :
Objet : Choix du prestataire pour les travaux de voirie
N° 27/24
Monsieur le Maire présente au Conseil les différents devis établis pour les travaux de voirie.
Il rappelle que la Mairie a obtenu des subventions du Département au titre de l’APV d’un montant de :
3 299 € pour la Rue du Montier
6 681 € pour la Rue du Poirier
Les devis proposés sont ceux de l’entreprise DGTP et ceux de l’entreprise EIFFAGE.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
- D’opter pour le devis de l’entreprise EIFFAGE
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer le devis et toutes les pièces afférentes.
Vote : 09 Pour 0 Contre 0 Abstention
Objet Fournisseur Montant
Arbres naissances Jardiland 170,00 €
Eparage Fabien Lefevre Terrassement 1 417,50 €
Fourniture Bureau Bureau 02 92,17 €
Tickets Fête Mme Vanhaescbroeck Yoanna 120,00 €
Tickets Fête Robache Olivier 60,00 €
Fleur mariage et 14 juillet Aux Fleurs du Tardenois 72,90 €
Controle et remplacement extincteurs Eurofeu 477,24 €
Fête 14 juillet CORA 139,73 €
Plan d'évacuation Eurofeu 751,20 €
Carte cadeau maison fleurie Jardiland 170,00 €
Essence SP 95 CORA 69,37 €
Eurobé et béton routier Frans Bonhomme 297,60 €
Barrieres COMAT ET VALCO 814,80 €
Serrure FGI 49,08 €
Réparation pompe Hydra 4 546,42 €
Fil débroussailleuse et couroies Rocha 175,66 €
Bancs COMAT ET VALCO 1 350,00 €
Timbres La Poste 269,87 €
Eparage Fabien Lefevre Terrassement 1 579,50 €
Copies Bureau 02 121,12 €
Essence SP 95 CORA 68,82 € Objet : Adhésion de la commune de Lesges au SESV
N° 28/24
Monsieur le Maire informe le Conseil que le comité syndical du SESV a délibéré favorablement à
l’adhésion de la commune de Lesges au SESV en date du 26 juin 2024.
La commune est appelée à donner son avis sur cette adhésion.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal émet un avis favorable à cette adhésion.
Vote : 09 Pour 0 Contre 0 Abstention
Objet : Renouvellement Adhésion Service de médecine préventive
N° 29/24
Le Maire, rappelle à l’assemblée :
Conformément aux articles L. 812-3 à 5 du Code de la Fonction Publique précisant que les collectivités
doivent disposer d’un service de médecine préventive.
Cette mission peut être réalisée par le Centre de Gestion après l’établissement d’une convention.
La convention a pour objet de définir les conditions techniques et financières de la réalisation des
missions du service prévention et santé au travail confiées par la commune au Centre de Gestion.
Le Maire propose à l’assemblée,
D’adhérer au service de Prévention et Santé au travail du Centre de Gestion.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
DECIDE de confier au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Aisne, la prestation
de Prévention et Santé au travail et autorise le Maire à signer la convention d’adhésion.
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents
Vote : 09 Pour 0 Contre 0 Abstention
*Questions diverses :
Mr le Maire rappelle que la commune n’a pas augmenté les taux des taxes foncières pour le bâti et le non bâti. L’augmentation vu sur les impôts des habitants provient de l’augmentation des valeurs locatives des biens qui suivent globalement l’inflation et qui servent à calculer les taxes foncières.
• Noyer cimetière
Le noyer en face du nouveau cimetière a perdu toutes ses feuilles dès le mois d’août, il va probablement falloir le faire abattre. Il est décidé d’attendre le printemps pour voir si effectivement l’arbre est mort. • Enfouissement
La deuxième tranche d’enfouissement est presque terminée, il reste à recorder la moyenne tension et à enlever les derniers poteaux. Le raccordement à la moyenne tension dépend du planning d’ENEDIS.
Une première facture de 43 367,4€ a été reçue. Il restera à payer une facture de l’ordre de 17 000€ quand les travaux seront tous finis.
• Bancs
Trois des quatre bancs, dont un à Courdoux, ont été installés.
• Toiture Eglise
Le démoussage commandé fin 2023 devrait être fait durant le deuxième moitié du mois d’octobre.
• Cloches
Les ferrures des cloches ont été commandées, l’installation aura lieu en même temps que la livraison de l’échelle en aluminium qui remplace celle en bois vermoulu qui permet d’accéder à l’horloge et au sommet du clocher de l’église.
L’ordre du jour et les questions diverses étant clos, la séance est levée à 20 heures.
Le secrétaire de séance, Le Maire,