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Déliberation - LISTE+DES+DECISIONS+DU+
Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Mohon.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DECISIONS+DU+)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Institutions publiques,
1
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL
Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et accords cadre ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont prévus au budget dans la limite de 20 000 euros HT
N° de la décision Date de la décision Objet de la décision
N° 08/2025 01/11/2025 Intitulé : Passation d’un marché de de services pour le renouvellement
de la maintenance Editeur Moovaps
VISIATIV Document initial pour 5
licences – Du 01/11/2025 au
31/10/2028
Titulaire : SAS MEDIA
BUREAUTIQUE (56890)
Montant : 1002 euros HT
N° 01/2026 12/01/2026 Intitulé : Passation d’un marché de de services pour la maintenance et
le contrôle des cloches, horloges
église st Pierre et St Paul – Année
2026-2029
Titulaire : société ART CAMP’
Sécurisation (22120)
Montant : 180 euros HT