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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Espeluche.
Lien du pdf (Déliberation - Reunion Liste des deliberations du 2026 04 301 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Fiscalité,
Réunion du conseil municipal
du jeudi 30 avril 2026 à 19h30 -
Salle de réunions
MVR/DC
Liste des délibérations
Affichée le mercredi 06 mai 2026
Nombre de membres afférents au conseil municipal 15
Nombre de membre en exercice 15
Nombre de membres présents 12
L'an deux mil vingt six et le trente avril à dix neuf heures trente, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. COURBIERE Didier, Maire.
Présents : BEAL Sandrine, BRIJNEL Damien, LEAL-HALLIER Lucia, FOSSAT Julien, LECOUP Sylvain, JOFFRE Christelle, BARNIER Stéphane, REY NOHL Anne-Lore, LAURENT Nieolas, MEJEAN Eric, CATTIN-QUEST Mélanie. Absentes représentées : BROCHIER Charlotte (pouvoir à LEAL-HALLIER Lucia), ROSELLO Marie-Thé (pouvoir à FOSSAT Julien), MOUTERDE Emmanuel (pouvoir à BEAL Sandrine).
M. BARNIER Stéphane a été nommé secrétaire.
Thème Numéro Objet Vote Pour Contre Abstention
Décisions
budgétaires D202604/05 Compte Financier Unique 2025 14 0 0 Décisions
budgétaires D202604/06 Affectation du résultat 2025 15 0 0 Contributions
budgétaires D202604/07
Attribution des subventions aux
associations communales pour 2026 12 3 0 Fiscalité D202604/08 Taux d’imposition directs 2026 15 0 0
Décisions
budgétaires D202604/09 Budget communal 2026 12 3 0
Subventions D202604/10
Toiture de l’école - Demande de
subvention au Département au titre de la
DST 2026
13 0 2
Subventions D202604/11 Demande de subvention « Amendes de Police » au Département 15 0 0
Exercice des
mandats locaux D202604/12
Création des eommissions municipales et
désignation des membres 15 0 0 Exercice des
mandats locaux D202604/13
Création et composition de la Commission
Communale d ’Action Sociale 15 0 0
Mairie -1 bis rue Raymond Grosser 26780 ESPELUCHE -Téiéphone 04 75 46 60 36
Site internet : www.espeiuche.fr
Méi : mairie(5)espeluche.fr
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