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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 3 AVRIL 2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 3 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Énergies, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
comp
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U L LU UN ND DI I 3 3 A AV VR RI IL L 2 20 02 23 3 à à 1 18 8 H H 3 30 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 13/03/2023 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 14/03/2023 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 16/03/2023 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 15/03/2023
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
1 – Modification des statuts de Territoire d’Energie Puy-De-Dôme
2 – Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2021
Cœur de Ville
3 – Rue Pierre Mazuer – Parcelle AT n° 64 : acquisition foncière
Eco-Responsabilité – Conseil de Gestion
4 – Demande de fonds de concours rénovation énergétique et production d'énergies renouvelables à Riom Limagne et Volcans : Solarisation de la toiture de l’école Pierre Brossolette, dans le cadre du programme Solaire Dôme
DIRECTION GENERALE ADJOINTE RESSOURCES
Direction des Finances
5 – Compte de Gestion 2022 pour le budget principal
6 – Compte Administratif 2022 pour le budget principal
7 – Reprise définitive des résultats 2022
8 – Budget Principal : décision modificative n°1
9 – Taux des impôts locaux 2023
10 – Tarifs des Services à la Population pour l’année scolaire 2023/2024
11 – Garantie Emprunt Agence France Locale
12 – Politique foncière de la Commune : bilan annuel 2022 des acquisitions et cessions immobilières
13 – Conservation du patrimoine historique de la ville : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2013-01
14 – Conservation du patrimoine scolaire : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2018-01
15 – Aménagement d'un parking faubourg Bardon : attribution des marchés de travaux
16 – Marché d'exploitation à performance énergétique, installations de chauffage, de rafraîchissement, de ventilation et d'eau chaude sanitaire : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122- 21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
Direction des Ressources Humaines
17 – Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes
18 – Astreintes et permanences : modalités d’organisation
19 – Attribution du RIFSEEP aux directeurs territoriaux d’enseignement artistique territoriaux Direction de l’Administration Générale
20 – Îlot Grenier : cession des parcelles CE 270, 271, 272, 273, 274, 279, 280, 281, 287, 289, 291, 469, 472, 473, 476, 477, 478, 479, 526, 556, 559, 560, 145
21 – Îlot Grenier : location et autorisation aux preneurs de réaliser des travaux avant acquisition - Parcelles CE 270, 271, 272, 273, 274, 279, 280, 281, 287, 289, 291, 469, 472, 473, 476, 477, 478, 479, 526, 556, 559, 560, 145
22 – Dénomination d’un équipement sis parcelle BD 709 : Organiser et Partager des Evènements Récréatifs et Artistiques - OPERA
23 – Dénomination d’un équipement sis 59 route de Clermont, parcelle BP 78 : Le comptoir solidaire
24 – Création et gestion d’une aire de camping-cars et choix du mode de gestion – concession de service public
25 – Dénomination d’une aire d’accueil de camping-cars sise parcelles AI 119 et AI 123 : L’aire du Colombier Lanore
26 – Concession réseau câblé – exploitation transitoire : transaction amiable
27 – Servitude au profit de Riom Limagne et Volcans : parcelle BI n°315
DIRECTION GENERALE ADJOINTE SERVICES A LA POPULATION
Direction Education Jeunesse
28 – Convention Territoriale Globale : avenants à la convention de Prestation de Service Ordinaire (PSO)
Direction Culture et Vie Associative
29 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Massif Collectif
Direction des Sports
30 – Fonds d’Initiatives Sportives : Golf de Riom
31 – Fonds d’Initiatives Sportives : Club Rappel
32 – Fonds d’Initiatives Sportives : Association « Team BSX »
Direction de l’Action Sociale
33 – Bilan 2022 de l’Action Sociale : information
34 – Convention d’objectifs entre la Commune de Riom et le Secours Catholique
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’AMENAGEMENT URBAIN
35 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : tarifs 2024
36 – Renouvellement de l’éclairage public communal en LED : demande de fonds de concours à l’agglomération de Riom Limagne et Volcans
37 – Aménagement d’un parking au Faubourg BARDON : demande de fonds de concours à l’agglomération de Riom Limagne et Volcans
38 – Opérations de travaux 2023 – Signatures des autorisations d’urbanisme obligatoire à l’exécution des opérations.
39 – Création d’un chemin rural impasse d’Orléans, après mise à l’enquête publique
40 – Chemin des Deux Bognes : dénomination et numérotation de voirie
41 – Rue du Bas Gamay - dénomination et numérotation de voirie
42 – Création d’un itinéraire cyclable entre la limite de la zone agglomérée de Riom et la zone d’activité du PEER : convention de transfert de maitrise d’ouvrage
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.