Déliberation - 14 novembre 2022

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Déliberation - 14 novembre 2022 Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Lisle. Lien du pdf (Déliberation - 14 novembre 2022)Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, CCAS

Séance du 14 novembre 2022

Nombre de membres en exercice : 9

Par suite d’une convocation en date du neuf novembre deux mil vingt-deux, les membres composant le Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de LISLE se sont réunis à la mairie le quatorze novembre deux mil vingt-deux à dix-huit heures trente minutes, sous la présidence de Madame GOUET Marylène, Présidente du CCAS.

Etaient présents : Messieurs, FRANCHET Cyrille, de PLINVAL Emmanuel, LAHOREAU Patrick, PRELLIER Jean-Luc et Mesdames GOUET Marylène, et MAILLET Chantal, MELLINET Véronique et TIGHILT Dominique.

Absent : BATUT Clément.

Madame le maire rappelle l’ordre de ce jour et ouvre la séance :

- Cadeaux de fin d’année aux enfants et aux aînés

- Proposition de convention de partenariat avec Dom@dom Téléassistance - Questions diverses

Objet de la délibération N° 2022-05 : panier garni de fin d’année pour les aînés Madame le Maire propose aux membres d’offrir pour les fêtes de fin d’année un panier garni aux ainés comme l’an dernier. Car celui-ci a été très apprécié.

Après en avoir délibéré, le CCAS, à l’unanimité :

DECIDE

- d’offrir un panier garni à tout administré âgé de 69 ans et plus en 2022 et inscrit sur la liste électorale de la commune. Le montant alloué à cette dépense sera de 800 € TTC maximum. Pour les personnes hospitalisées ou en maison de retraite le panier garni ne pourra pas être offert.

- le colis sera remis aux aînés lors d’un gouter qui sera organisé par les membres du CCAS le vendredi 09 décembre 2022 de 15h à 17h.

-d’offrir à la Doyenne du village une fleur et au Doyen des petits gâteaux.

Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa transmission en Préfecture de BLOIS le 16/11/2022 (Reçue le ) et de sa publication le 16/11/2022

Objet de la délibération N° 2022-06 : cadeau de fin d’année pour les enfants Madame le Maire informe les membres qu’il serait possible cette année que les enfants de Lisle scolarisés en primaire assistent gratuitement au spectacle de fin d’année de la commune de Pezou qui aura lieu le dimanche 04 décembre à 14h.

Après en avoir délibéré, le CCAS, à l’unanimité :

DECIDE- que les enfants de Lisle scolarisés en primaire assisteront au spectacle de fin d’année de la commune de Pezou qui aura lieu le samedi 04 décembre à 14h.

- d’offrir lors de cette manifestation un petit sac à chaque enfant de Lisle pour le goûter comprenant une compote de pomme, une brique de jus de fruits, des bonbons, des mini viennoiseries, un Père Noël en chocolat et une clémentine d’une valeur d’environ 5 €.

Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa transmission en Préfecture de BLOIS le 16/11/2022 (Reçue le ) et de sa publication le 16/11/2022

Objet de la délibération N° 2022-07 : autorisation de signature d’une convention avec Dom@Dom

Madame le Maire informe les membres que Dom@Dom téléassistance nous propose la signature d’une convention de partenariat. Cette convention s’inscrit dans la politique que nous poursuivons visant à favoriser l’accompagnement à domicile des personnes en situation fragile ou d’isolement.

Après en avoir délibéré, le CCAS, à l’unanimité :

DECIDE

- d’autoriser Madame le Maire à signer la convention ci-jointe de partenariat avec Dom@Dom téléassistance.Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa transmission en Préfecture de BLOIS le 16/11/2022 (Reçue le ) et de sa publication le 16/11/2022

Objet de la délibération N° 2022-08 : adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023

Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et en particulier ses articles 53 à 57 ;

Vu le III de l’article 106 de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République, dite loi NOTRe, précisé par le décret n°2015-1899 du 30 décembre 2015, offre la possibilité, pour les collectivités volontaires, d’opter pour la nomenclature M57 ;

Vu l’avis conforme du comptable public en date du 01 septembre 2022 pour l’application anticipée du référentiel M57 avec le plan comptable abrégé pour la commune de LISLE au 1er janvier 2023 ;

Les membres du CCAS, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE- d’adopter, à compter du 1er janvier 2023, la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée ;

- de préciser que la nomenclature M57 s’appliquera aux budgets suivants :

CCAS DE LISLE

Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa transmission en Préfecture de BLOIS le 16/11/2022 (Reçue le ) et de sa publication le 16/11/2022

Questions diverses :

Fêtes de fin d’année :

-La sortie en forêt de ce samedi afin de récolter des fournitures pour les décorations de Noël est annulée en raison de la chasse. Prochaines sorties : 22/11 à 14h et le 26/11 à 9h30.

-Il ne sera pas installé de grand sapin naturel devant la mairie comme les années précédentes mais plutôt un sapin en bois.

-Confectionner des couronnes, un chalet en bois et des bottes de Noël en feutrine.

La séance est levée à 19h35

M. BATUT Clément M.de PLINVAL Emmanuel M. FRANCHET Cyrille Absent

M. LAHOREAU Patrick M. PRELLIER Jean-Luc Mme GOUET Marylène

Mme MELLINET Véronique Mme MAILLET Chantal Mme TIGHILT Dominique BBBB