Compte-Rendu - CRcommunication07102019

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Compte-Rendu - CRcommunication07102019 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Pléchâtel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRcommunication07102019)Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Handicap et inclusivité, REPUBLIQUE FRANCAISE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE PLECHATEL

Séance du 07/10/2019

Présents : M. BOURASSEAU Eric, Maire, Mme BLANDIN Pauline, M. BRIZARD Philippe, Mme CHEVALIER Annick, M. CHOPIN Pascal, M. DENIS Bernard, M. DESHOUX Patrice, Mme GICQUEL Dominique, M. GÉRARD Xavier, M. HAISSANT Gérard, Mme HAMELINE Marie-Cécile, M. HAMON Joël, M. JAHIER Georges, Mme LE BOULAIRE Myriam, Mme LECOMTE Céline, Mme LIZÉ Floriane, M. LOISEAU Hubert, Mme PROUDY Laurence

Excusés : Mme AULNETTE Géraldine, M. DUBURQUOIS Bertrand, M. NOURISSON Sébastien, Mme PERCHER Christine

A été nommé(e) secrétaire : Mme HAMELINE Marie-Cécile

SOMMAIRE

 Motion de refus du projet d'installation d'éoliennes à Pléchâtel

 Détermination du taux de taxe d'aménagement

 Redevance réseau d'assainissement collectif

 Approbation du rapport d'activités de Bretagne Porte de Loire Communauté  Adhésion aux contrats d'assurance des risques statutaires

 Convention de mise à disposition de personnel de l'OGEC de l'école catholique Arthur Regnault  Participation des Communes extérieures aux frais de fonctionnement pour les élèves scolarisés à l'école publique

 Relais du Semnon et Virades de l'Espoir : subvention

 Restaurant scolaire : mise en place d'un tarif pour les agents communaux  Ecole publique Henri Dès : achat d'un ordinateur portable de direction  Changement vitrages annexe à la restauration scolaire du Châtellier  Vente d'une portion de chemin communal à la Bergerie

 Vente de biens situés dans le périmètre du droit de préemption urbain  Détermination du taux de taxe d'aménagement

Motion de refus du projet d'installation d'éoliennes à Pléchâtel

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une étude est engagée par une société privée pour l’implantation de 3 à 4 éoliennes sur la ligne de crête entre le village de la Faroulais et le village de la Renoulais. Le présent projet de la société constitue une initiative isolée sans concertation avec la commune. En effet, représentants de la commune et voisins du lieu choisi, n’ont pas été informés d’un tel projet. Aux dires du représentant de la société SOLVEO, les propriétaires et exploitants des parcelles concernées ont déjà contractualisés avec cette société sous forme de promesse de bail.

En 2008, la commune de Pléchâtel a accompagné l’implantation de 4 éoliennes d’une hauteur de 100 m et de 1,2 MW sur notre territoire. Après ces implantations, la commune a toujours considéré qu’elle avait fait le nécessaire pour recevoir ce type de production d’énergie et que certains territoires n’ont ni parc, ni ligne d’éoliennes, ni éolienne isolée et sont à même d’en implanter.

Après échange et débat, le Conseil Municipal propose de mettre aux voix, à bulletins secrets, la motion ci-après :

Motion de refus du projet d’installation d’éoliennes à Pléchâtel

Considérant le risque de saturation paysagère lié à la deuxième ligne d’éoliennes, se rajoutant aux quatre éoliennes constitutives du secteur de la Belle-Épine.

Considérant que la hauteur des dernières générations d’éoliennes de 180 à 220 mètres n’est pas compatible avec notre paysage et en particulier avec le site inscrit aux sites et monuments naturels du « Tertre Gris » en Pancé.

Considérant la proximité immédiate des villages de notre commune avec le lieu d’implantation de ces éoliennes serait véritablement disproportionnée et altèrerait fortement le paysage (légèrement supérieur à 500m).

Considérant que ce type de projet peut avoir un effet négatif sur les valeurs foncières, les valeurs immobilières, le tourisme vert et peut freiner le développement économique du territoire,

Considérant que notre commune a déjà une première ligne d’éoliennes et que certains territoires pouvant recevoir ce type de projet, n’ont ni parc, ni ligne d’éoliennes, ni éolienne isolée.

Considérant que ce projet aura pour conséquence de diviser nos concitoyens et d’aller à l’encontre du bien vivre ensemble.Monsieur BRIZARD Philippe ne prend pas part au vote.

Vu les points exposés ci-dessus le Conseil Municipal, après avoir voté à bulletins secrets par 14 voix « pour », 2 voix « contre » et 1 « abstention », le Conseil communal approuve la motion CONTRE le nouveau projet éolien porté par la Société SOLVEO.

Affirme donc son opposition à l'implantation de nouvelles éoliennes sur la Commune de Pléchâtel. Déplore les procédés mis en place par la société sans consultation préalable des élus et des citoyens de notre commune. Demande la prise en compte de ces éléments par les services de l’Etat et d’en assumer toutes les conséquences en cas d’implantation suite à une étude favorable.

Charge Monsieur le Maire de faire remonter cette motion, aux représentants de l’Etat.

A la majorité (pour : 14 ; contre : 2 ; abstentions : 1)

Détermination du taux de taxe d'aménagement

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

- Décide d'abroger toutes les délibérations précédentes relatives à la taxe d'aménagement à compter du 1er janvier 2020

- Décide de fixer un taux sectorisé :

• Zone UA : 2%

• Reste du territoire : 2.2 %

- Décide d'exonérer en application de l'article L.331-9 du code de l'urbanisme : • 50 % des surfaces des locaux d'habitation et d'hébergement mentionnés au 1° de l'article L.331-12 qui ne bénéficient pas de l'exonération prévue au 2° de l'article L.331-7 ; (logements aidés par l'Etat dont le financement ne relève pas des PLAI - prêts locatifs aidés d'intégration qui sont exonérés de plein droit - ou du PTZ+) ; • 50 % des surfaces excédant 100 m² des locaux à usage d'habitation principale qui ne bénéficient pas de l'abattement mentionné au 2° de l'article L.331-12 et qui sont financés à l'aide du prêt ne portant pas d'intérêt prévu à l'article L. 31-10-1 du code de la construction et de l'habitation ; (logements financés avec un PTZ+) • 50% des surfaces des commerces de détail d'une surface de vente inférieure à 250 m²

L'adoption ou la renonciation à la taxe d'aménagement vaut pour une période minimale de 3 ans.

La présente délibération est valable 1 an, reconductible d'année en année. Toutefois, le taux et les exonérations fixés ci- dessus pourront être modifiés tous les ans.

Elle est transmise au service de l'État chargé de l'urbanisme dans le département (en préfecture) au plus tard le 1er jour du 2ème mois suivant son adoption.

A l'unanimité (pour : 18 ; contre : 0 ; abstentions : 0)

Redevance réseau d'assainissement collectif

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de maintenir les tarifs de la redevance d'assainissement collectif à compter du 1er janvier 2020 comme suit :

Consommateurs ordinaires

- part fixe : 88 €

- part proportionnelle : 1,95 €

Propriétaire de puits

- part fixe 88 €

- part proportionnelle : forfait de 20 m3 d'eau par personne vivant au foyer.

A l'unanimité (pour : 18 ; contre : 0 ; abstentions : 0)

Approbation du rapport d'activités de Bretagne Porte de Loire Communauté Après présentation, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le rapport d'activités 2018 de Bretagne Porte de Loire Communauté.

A l'unanimité (pour : 18 ; contre : 0 ; abstentions : 0)

Adhésion aux contrats d'assurance des risques statutaires

Le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que la commune a, par la délibération du 7 janvier 2019, mandaté le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'llle et Vilaine pour négocier un contrat d'assurance des risques statutaires, en vertu de l'application des textes régissant le statut de ses agents, en application de l'article 26 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et du décret n° 86-552 du 14 mars 1986, des décret n° 85-643 du 26 janvier 1985 modifié relatif aux Centres de Gestion et décret n° 2016- 360 du 25 mars 2016, par lequel les contrats d'assurance sont soumis aux dispositions du Code des Marchés Publics, dont la réglementation impose une mise en concurrence périodique.

Le Maire expose que le Centre de Gestion d'Ille et Vilaine a communiqué à la Commune les résultats la concernant.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale notamment l'article 26,

Vu le décret n° 86-552 du 14 mars 1986 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et relatif aux contrats souscrits par les Centres de Gestion pour le compte des collectivités territoriales et établissements territoriaux,

DECIDE

Article 1er : d'accepter la proposition suivante :

Durée des contrats : 4 ans (date d'effet Premier Janvier Deux Mille Vingt).

=> Contrat CNRACL : Agents Titulaires ou Stagiaires immatriculés à la C.N.R.A.C.L. Risques garantis : décès, maternité et adoption, paternité, accidents et maladies imputables au service, longue maladie et longue durée, maladie ordinaire (avec une franchise de 15 jours fermes par arrêt), temps partiel thérapeutique, disponibilité d'office pour maladie, allocation d'invalidité temporaire

Conditions : 5.20 %

Nombre d'agents : 16

=> Contrat IRCANTEC : Agents Titulaires ou Stagiaires non-affiliés à la C.N.R.A.C.L. et des Agents Non-Titulaires Risques garantis : accidents du travail et maladies professionnelles, maternité et adoption, paternité, grave maladie, maladie ordinaire (avec une franchise de 15 jours fermes par arrêt).

Conditions : 0.85 %

Nombre d'agents : 10

Article 2 : la commune autorise le Maire à signer les contrats en résultant.

A l'unanimité (pour : 18 ; contre : 0 ; abstentions : 0)

Convention de mise à disposition de personnel de l'OGEC de l'école catholique Arthur Regnault L'OGEC de l'école catholique Arthur Regnault propose une convention pour la mise à disposition du personnel de l'école qui participe à la surveillance des enfants sur le temps du midi. La mise à disposition est prévue pour 4h par semaine d'école et sera facturée au taux horaire de 13 € à compter du 2 septembre 2019 et jusqu'au 3 juillet 2020.

Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité cette proposition et autorise Monsieur le Maire à signer la nouvelle convention.

A l'unanimité (pour : 18 ; contre : 0 ; abstentions : 0)

Participation des Communes extérieures aux frais de fonctionnement pour les élèves scolarisés à l'école publique Monsieur Le Maire rappelle que la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 a fixé les conditions d'accueil des enfants hors commune. En effet l'article 23 de ladite loi, modifié, fixe les règles de répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, après en avoir délibéré, décide compte tenu du coût par élève constaté au compte administratif 2018, de fixer pour l'année 2018/2019 les participations à demander aux communes de résidence pour la scolarisation à Pléchâtel comme suit :

- 1 200 € pour les maternelles

- 425 € pour les primaires.

Monsieur le Maire est autorisé à émettre les titres de recettes correspondants.

A l'unanimité (pour : 18 ; contre : 0 ; abstentions : 0)

Relais du Semnon et Virades de l'Espoir : subvention

Comme chaque année, Monsieur le Maire propose de prendre en charge les factures pour la préparation des repas des bénévoles du Relais du Semnon à hauteur de 400 € maximum. En parallèle, Monsieur le Maire propose de verser une subvention de 50 € aux Virades de l'Espoir pour soutenir l'association à l'occasion de cette manifestation.Après délibérations, le Conseil Municipal accepte à l'unanimité cette proposition et autorise Monsieur le Maire à signer les documents correspondants.

A l'unanimité (pour : 18 ; contre : 0 ; abstentions : 0)

Restaurant scolaire : mise en place d'un tarif pour les agents communaux Monsieur le Maire indique que plusieurs agents pourraient être intéressés par la mise en place d'un tarif particulier pour les agents de la Commune qui souhaitent déjeuner au restaurant scolaire. Il fait la proposition suivante : - tarif adulte actuel : 6.15 €

- tarif agents communaux : 4.50 €

Monsieur le Maire indique que ce tarif sera accessible aux agents communaux (titulaires ou contractuels), aux AESH (accompagnants d'élèves en situation de handicap) ainsi qu'aux stagiaires.

Après délibérations, le Conseil Municipal valide à l'unanimité ce tarif qui sera mis en place à compter du 15 octobre 2019.

A l'unanimité (pour : 18 ; contre : 0 ; abstentions : 0)

Ecole publique Henri Dès : achat d'un ordinateur portable de direction Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la directrice de l’école Henri Dès souhaite s’équiper d’un ordinateur portable. Il présente les 4 devis reçus :

- SARL MICRO-C : 835€ HT soit 1 002€ TTC

- GROUPE APLON : 768.07€ HT soit 921.68€ TTC

- ILIANE : 956€ HT soit 1 147.20€ TTC

- ILIANE : 820€ HT soit 984€ TTC

A l'unanimité, le Conseil Municipal décide de retenir l'offre la moins disante et autorise Monsieur le Maire à signer le devis.

A l'unanimité (pour : 18 ; contre : 0 ; abstentions : 0)

Changement vitrages annexe à la restauration scolaire du Châtellier Monsieur HAMON explique qu'un vitrage a été endommagé à l'annexe à la restauration scolaire du Châtellier. Il présente le devis réalisé par la société ARIMUS pour un montant de 547.49 € HT soit 656.99 € TTC.

Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité ce devis et autorise Monsieur le Maire à le signer.

A l'unanimité (pour : 18 ; contre : 0 ; abstentions : 0)

Vente d'une portion de chemin communal à la Bergerie

Monsieur le Maire indique que, dans le cadre de la future extension de la Carrière "le Tertre des Blosses" à Pléchâtel, les carrières de Mont-Serrat souhaiteraient acheter une portion de chemin communal cadastré YA63 d'une superficie d'environ 2500 m². Le prix de vente proposé par le Conseil Municipal est de 6.90 € / m² et les frais de bornage seront à la charge des carrières Mont-Serrat.

Après délibérations, le Conseil Municipal :

- autorise la vente d'une portion de chemin communal au lieu-dit la Bergerie - décide que les frais de bornage de la portion de chemin communal, ainsi que les frais de notaire seront à la charge de l'acheteur

- autorise Monsieur le Maire à lancer une enquête publique pour le déclassement de cette portion de chemin communal

A l'unanimité (pour : 18 ; contre : 0 ; abstentions : 0)

Vente de biens situés dans le périmètre du droit de préemption urbain Monsieur le Maire présente les déclarations de vente de biens situés dans le périmètre du droit de préemption urbain :

- Parcelle ZB 114, située 3 impasse du Pâturel, d'une superficie de 2075 m² et appartenant à M. et Mme GÉRARD Christophe et Audrey

- Parcelles AB 562, AB 564, AB 27 et AB 573p situées rue des Dames, d’une superficie totale d’environ 1 147m² et

appartenant à M. PEUZE Gérard, Mme DANIEL Nathalie et Mme GODET Annick.

- Parcelle ZR 91 située rue de la Grande Roche, le Châtellier, d’une superficie de 43 m² et appartenant à Consorts

GAUCHER.

- Parcelle AB 739 située au 8 rue de Boulais d’une superficie de 600 m² et appartenant à Consorts HUARD.

A l'unanimité, le Conseil Municipal décide de ne pas faire valoir son droit de préemption sur ces biens.

A l'unanimité (pour : 18 ; contre : 0 ; abstentions : 0)Détermination du taux de taxe d'aménagement

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

- Décide d'abroger toutes les délibérations précédentes relatives à la taxe d'aménagement à compter du 1er janvier 2020

- Décide de fixer un taux sectorisé :

• Zone UA : 2%

• Reste du territoire : 2.2 %

- Décide d'exonérer en application de l'article L.331-9 du code de l'urbanisme : • 50 % des surfaces des locaux d'habitation et d'hébergement mentionnés au 1° de l'article L.331-12 qui ne bénéficient pas de l'exonération prévue au 2° de l'article L.331-7 ; (logements aidés par l'Etat dont le financement ne relève pas des PLAI - prêts locatifs aidés d'intégration qui sont exonérés de plein droit - ou du PTZ+) ; • 50 % des surfaces excédant 100 m² des locaux à usage d'habitation principale qui ne bénéficient pas de l'abattement mentionné au 2° de l'article L.331-12 et qui sont financés à l'aide du prêt ne portant pas d'intérêt prévu à l'article L. 31-10-1 du code de la construction et de l'habitation ; (logements financés avec un PTZ+) • 50% des surfaces des commerces de détail d'une surface de vente inférieure à 400 m²

L'adoption ou la renonciation à la taxe d'aménagement vaut pour une période minimale de 3 ans.

La présente délibération est valable 1 an, reconductible d'année en année. Toutefois, le taux et les exonérations fixés ci- dessus pourront être modifiés tous les ans.

Elle est transmise au service de l'État chargé de l'urbanisme dans le département (en préfecture) au plus tard le 1er jour du 2ème mois suivant son adoption.

Cette délibération annule et remplace la délibération n°2019121 du 7 octobre 2019.

A l'unanimité (pour : 18 ; contre : 0 ; abstentions : 0)

- Questions diverses :

o Changement d’emplacement du marché hebdomadaire : parking de la boulangerie o Café du centre (Mme BOUGOT Carole) va rouvrir en Novembre o Rattachement collège : devrait être officiel d’ici quelques années. Pléchâtel vers Crevin avec progressivement orientation vers Bain-de-Bretagne. Il est convenu que les enfants puissent finir leur scolarité et que les fratries se retrouvent ensemble. Bain est un bassin de vie.