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Conseil Municipal - CM DU 11.04.2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 11.04.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
1 Place des Conques – 12260 VILLENEUVE
Tel : 05.65.81.60.38
Mail : mairie@villeneuvedaveyron.fr
Villeneuve,
le 04 avril 2024
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira le :
JEUDI 11 AVRIL 2024
A 21 H A LA MAIRIE
1 - Approbation du procès-verbal des délibérations du 13 mars 2024
2 –Vote du taux des 3 taxes
3 – Approbation des budgets 2024 : Commune, Assainissement et Lotissement Camp Del Bosc
4 – Travaux courants de confortement, d’assainissement et de réparation de chaussée : attribution du marché
5 – Maison Partagée : attribution du marché
6 – Médiathèque : avenant n° 01 au lot 03 menuiseries extérieures
avenant n° 01 au lot 10 électricité
avenant n° 01 au lot 05 doublages cloisons, faux plafonds, isolation
avenant n° 01 au lot 08 revêtements de sols souples
7 – Lotissement Camp Del Bosc : prix de vente des lots
8 – Prix de vente de la grange située sur le lot 02 du Lotissement Camp Del Bosc
9 – Demandes de subventions :
- Passion Mécaniques Militaires 44 de l’Aveyron
- Ecole La Bastide : classe découverte à Aurillac
- Ecole La Bastide : classe bleue
10 – Participation financière aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire de Villefranche de Rouergue
11 – Signature d’une convention technique avec la SAFER concernant la communication d’informations relatives au marché foncier local
Mesdames, Messieurs
Les Conseillers Municipaux 1 Place des Conques – 12260 VILLENEUVE
Tel : 05.65.81.60.38
Mail : mairie@villeneuvedaveyron.fr
12 – Contrat Bourg Centre Occitanie : avenant pour 2022 à 2028
13 – Adhésion à la centrale d’achat du SMICA
14 – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
15 – Retrait de la délibération n° 2024/02/09 du 13 mars 2024 concernant la désignation du commissaire enquêteur pour les aliénations de chemins
16 - Questions diverses
Comptant sur votre présence.
Le Maire,
Jean-Pierre MASBOU