Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM DU 11.04.2024
Déliberation - CM 30.06.2025 LISTE DELIB
Déliberation - liste delib CM 18.07.2024
Déliberation - LISTE DELIB CM DU 14.11.2024
Déliberation - LISTE DELIB CM 13.12.2025
Déliberation - LISTE DELIB CM DU 13.03.2025
Déliberation - liste delib CM 05.09.2024
Déliberation - LISTE DELIB CM DU 22.05.2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - Liste deliberations
Déliberation - Liste Delib cm du 11.04.2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm du 11.04.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Vieillesse,
Villeneuve A Villeneuve le 12 avril 2024
d’Aveyron REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
désignation du commissaire enquêteur pour les aliénations de chemins
Monsieur le Maire
Jean-Pierre MASBOU
Email : villeneuve-daveyron.mairie@wanadoo.ir
Place des Conques- 12260 VILLENEUVE — Tél : 05.65.81.60.38 — Fax! 05.65.81.50.44
Numéro Objet LE | Vote
2024/03/01 |Votedutauxdes3taxes | Acceptée
2024/03/02A Approbation du Budget Principal 2024 Acceptée
2024/03/028 Approbation du budget Assainissement 2024 Acceptée
2024/03/02C Approbation du budget Lotissement Camp Del Bosc 2024 h Acceptée
2024/03/03 Maison partagée : attribution du marché Acceptée
2024/03/04A Médiathèque : avenant n° 01 au Lot 03 menuiseries extérieures Acceptée
| 2024/03/04B Médiathèque : avenant n° 01 au Lot 10 électricité Acceptée
2024/03/04C Médiathèque : avenant n° 01 au Lot 08 revêtement sols souples ” | Acceptée
2024/03/04D Médiathèque : avenant n° 01 au Lot O5 doublages-cloisons-faux Acceptée
plafonds-isolation
2024/03/05 Lotissement Camp Del Bosc : prix de vente des lots Acceptée
2024/03/06A Demande de subvention de l'Association Passion Mécaniques Militaires Acceptée
44 de l'Aveyron
2024/03/06B Demande de subvention de l'Ecole La Bastide pour la classe découverte Acceptée
à Aurillac
2024/03/06C Demande de subvention de l’Ecole La Bastide pour une classe bleue Acceptée
2024/03/07 Participation financière aux frais de fonctionnement du centre Médico Acceptée
Scolaire de Villefranche de Rouergue
2024/03/08 Signature d’une convention technique avec la SAFER concernant la Acceptée
communication d'informations relatives au marché foncier local
| 2024/03/09 Ï Contrat Bourg Centre Occitanie: communes de Villefranche de | Acceptée
Rouergue/Villeneuve/Ouest Aveyron Communauté/PETR Centre Ouest :
avenant pour 2022 à 2028
2024/03/10 | Adhésion à la centrale d'achat du SMICA | Acceptée |
2024/03/11 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un Acceptée
accroissement saisonnier d'activité |
2024/03/12 Retrait de la délibération n° 2024/02/09 du 13 mars 2024 concernant la Acceptée