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Déliberation - documents 20231221153835 1356 deliberation 2018 088
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221153835 1356 deliberation 2018 088)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Investissement et développement économique,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Communauté
de Communes
du
Caudrésis
- Catésis
Avesnes-Les-Aubert Bazuel Bsaumont-en-Cis Beauvois-en-Cis Bertry Béthencourt Bévillers Bouscières-en-Cis Briaztre Busigny Cemières Catillon-sur-Sembre Cattenières Caudry Caullery Ctary Dehéries Élincourt Estourmel Fontaine-au-Pire Haucaurt-en-Cis Honnachy Inchy La Greise
Le
Cateau-Cambrésis
Le
Pommereuil
Ligny-en-Cis Malincourt Maretz Maurois Mazinghien Montay Montigny-en-Cis Neuvilly Ors Quiévy Rejet-de-Beaulieu Reumont Saint-Aubert Saint-Benin Saint-Hilaire-Lez-Cermbrai Saint-Souplet-Escaufourt Saint-Vaast-en-Cis Troisvillec Villers-Outréaux Walincourt-Seligny
SEANCE
DU
26
SEPTEMBRE
2018
- 18h30
Délibération
N°2018/088
Date
de
convocation
: 12
septembre
2018
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 74
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
26
septembre
à
dix-huit
heures,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Caudrésis
et
du
Catésis
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Boussières,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
Serge
SIMEON,
Président
de
la
Communauté
de
Communes
du
Caudrésis
et du
Catésis.
Etaient
présents
(51
titulaires
- 4 suppléants)
:
Alexandre
BASQUIN
Vincent
WAXIN
Jean-Félix
MACAREZ
Hubert
DEJARDIN
Yannick
HERBET
Pierre
Henri
DUDANT
Laurent
LOIGNON
Jean-Pierre
THIEULEUX
Christian
PECQUEUX
Brigitte
ROLAND-BEC
Thierry
WALEMME
(S)
Francis
LEBLON
Dominique
LAMOURET
Agnès
BERANGER
Didier
BONIFACE
Frédéric
BRICOUT
Denis
COLIN
Pierre
LEVEQUE
Bernard
POULAIN
Liliane
RICHOMME
Alain
RIQUET
Francis
STOCLET
Sandrine
TRIOUX
Gérard
TAISNE
Gilles
PELLETIER
Pierre
LAUDE
Franck
BINET
(S)
Jean-Marc
GOSSART
(S)
Bertrand
LEFEBVRE
Didier
SORRIAUX
(S)
Karine
ELOIR
Charles
BLANGIS
Laurent
COULON
Annie
DORLOT
Joseph
MODARELLI
Isabelle
PIERRARD
Serge
SIMEON
Pascal
FOULON
Janine
TOURAINNE
Michel
HENNEQUART
Laurence
RIBES
Francis
GOURAUD
Didier
BLEUSE
Jacky
DUMINY
Daniel
BLAIRON
Augustine
NOIRMAIN
Daniel
CATTIAUX
Véronique
NICAISE
Maurice
DEFAUX
Henri
QUONIOU
Stéphane
JUMEAUX
Pascal
ROELS
Jean-Paul
CAILLIEZ
Axelle
DOERLER
Daniel
FIEVET
Membres excusés
(4) :
Jacques
OLIVIER
- Nathalie
GAVE
- Christian
PAYEN
- Alban
BAJODEK,
Membres
absents
(6) :
Jean
Claude
GERARD
-
Marc
DUFRENNE
-
Marc
PLATEAU
-
Pascal
LEVEQUE
-
Pascal
COQUELLE
- Jean
- Pierre
RICHEZ
-
Membres
ayant
donné
procuration
(9)
:
Denise
LESAGE
à
Alexandre
BASQUIN
-
Virginie
LE
BERRIGAUD
à
Yannick
HERBET
-
Régine
DHOLLANDE
à
Didier
BONIFACE
-
Anne
-
Sophie
MERY
DUEZ
à
Frédéric
BRICOUT
-
Brigitte
PRUVOST
à
Liliane
RICHOMME
-
Martine
THUILLIEZ
à
Bernard
POULAIN
- Alain
GOETGHELUCK
à
Gérard
TAISNE
-
Bruno
MANNEL
à
Serge
SIMEON
-
Chantal
WAYEMBERGE
MAILLY
à Daniel
FIEVET
Madame
Karine
ELOIR
est
élue
secrétaire
de
séance.
Communauté
de
Communes
du
Caudrésis
-Catésis
Siège
et
bureaux
: Rue
Victor
Watremez
- RD643
ZA
du
bout
des
dix
neuf
- 59157 Beauvais-en-Cis
Téléphone
: 03
27
75
84
79
- www.caudresis-catesis.fr Objet
: Labellisation
de
projet
au
PRADET
Monsieur
le
Président
informe
l'assemblée
que
la
commune
d’Avesnes-les-Aubert
a
sollicité
l'inscription
d’une
opération
au
titre
du
PRADET
et
de
la
programmation
du
pôle
métropolitain
du
Haïnaut-Cambrésis
(Fonds
d'Appui
à l'Aménagement
du
Territoire
FAAT)
L'opération
concernée
est
la création
d’un
espace
multifonctions
d'intérêt
supra-communal
à partir
de
la réhabilitation
de
la salle
des
fêtes
Salvador
Allende
et des
salles
annexes.
Cette
opération
ayant
notamment
pour
objectifs,
de
proposer
des
équipements
structurants
à
la
population,
de
créer
du
lien
social
autour
des
pratiques
culturelles
et
sociales
et
valoriser
son
patrimoine
existant
en le réhabilitant.
Ce
projet
pouvant
être
éligible
à
l'obtention
de
différentes
subventions
en
cas
de
labellisation
d'intérêt
communautaire.
Monsieur
le
Président
propose
donc
à
l'assemblée
de
bien
vouloir
conférer
à
ce
projet,
un
label
d'intérêt
communautaire
étant
précisé
que
la
maitrise
d'ouvrage
et
le
financement
sont
du
ressort
exclusif de
la Commune
d'Avesnes-les-Aubert.
Documents
annexés
-
Courrier
de
Monsieur
Basquin
-
_Fiche-projet
PRADET
Adopté
à l'unanimité
Certifié
exécutoire
par
le Président
Pour
expédition
conforme
Compte
tenu
de
l’envoi
en
Sous-Préfecture
Beauvois-en-Cis,
le 28
septembre
2018
Le
28
septembre
2018
et de
la publication
le 28
Septembre
2018
Vu,
{
{
IMPORTANT
DELAIS
ET
VOIES
DE RECOURS
: Conformément
à
l'article R421
- 1 du
code
de justice
administrative,
le tribunal
administratif
de
Lille peut être saisi par
voie
de recours formé
contre
la présente
délibération
pendant
un
délai de deux
mois
commençant
à courir à compter
de sa date
de notification
et/ou
de sa
publication, REGU
2 0
AG
208
VESNES-LES-AUBERT
Terre de Tradition et d'Accuell du Nard
'
Monsieur
Serge
SIMEON
Arrondissement
de
Cambroï
ni
Hôtel
da
Ville
- Rue
Comélinot
- BP
29
- 59129
Président
de
la
Communauté
de
communes
Tél:
03
27
82
29
19
» Fux
: 08
27
8229
11
du
Caudrésis-Catésis
RD643
- ZA
le bout
des
19
59157
BEAUVOIS-EN-CAMBRESIS
Monsieur
le
Président,
Vous
trouverez
ci-joint
une
note
descriptive
du
projet
d'aménagement
des
équipements
centraux
d'Avesnes-les-Aubert
pour
lequel
nous
souhaitons
bénéficier
d'un
accompagnement
de
la
Région
des
Hauts
de
France
au
titre
du
Fonds
d'Appui
à
l'Aménagement
du
Territoire
(FAAT).
Nous
avons
donc
l'honneur
de
solliciter
la
Communauté
de
communes
dans
le
cadre
de
la
« labellisation
intercommunale
» des
projets
pouvant
être
retenus
au
titre
du
PRADET
et
de
la
programmation
du
pôle
métropolitain
du
Hainaut-Cambrésis.
Cette
demande
de
labelisation
n'engage
bien
évidemment
aucun
accompagnement
financier
de
notre
intercommunalité.
Nous
restons
à
votre
disposition
pour
tout
complément
d'information,
Dans
l'attente,
nous
vous
prions
d'agréer,
Monsieur
le
Président,
nos
plus
cordiales
salutations.
bu
Gd'alesf REGU
20 AT 208
Fiche-projet
PRADET
Fonds
d’Appui
à l'Aménagement
des
Territoires
Intitulé du
projet
:
« Réhabilitation
de
la salle
des
fêtes,
espace
culturel,
associatif,
multifonctions
»
Objectifs
majeurs :
Réhabiliter un bâtiment à valeur patrimoniale
Conforter
l'attractivité
et
les
fonctions
du
pôle
de
centralité
d'Avesnes-les-Aubert
Maître
d'ouvrage
: commune
d’Avesnes-les-Aubert
"et
RE
rer Contexte Avesnes-les-Aubert,
un
pôle
de
centralité
du
SCOT,
au
projet
de
territoire
intercommunal
et
au
PLU
communal.
Cela
se
traduit
par
la
présence
de
nombreux
équipements
et
services
à
[a
population
à
rayonnement
supra-communal.
En
plein
centre-bourg,
Avesnes-les-Aubert
dispose
d'équipements
centraux
servant
intégralement
aux
animations
et
activités de
proximité
du
pôle
relais.
Ces
équipements
sont
très
largement
sollicités
de
par
leur
localisation
et
en
raison
de
leur
caractère
unique
sur
la
commune,
mais
aussi
au-delà.
Aujourd'hui,
on
assiste
à un
développement
de
la
demande,
et
par
ricochet,
au
besoin
d'améliorer
un
existant
qui
manque
grandement
de
fonctionnalité.
Les
équipements
centraux
d'Avesnes
sont
utilisés
de
manière
importante.
On
dénombre
ainsi
plus
de
150
occupations
à l'année
et
ce,
pour
de
nombreux
motifs
d'intérêt
territorial.
Concrètement,
II s'agit
de
3 espaces
accolés
(une
salle
polyvalente
de
300
m2
datant
de
1880,
couplée
à un
espace
ouvert
de
200
m2,
une
autre
salle
de
220
m2
et
3 petits
espaces
accolés
de 20
à 30
m2
chacun).
La
particularité
de
ces
salles
est
d'avoir
un
fonctionnement
commun
:même
entrée,
même
système
de
chauffage,
de ventilation,
même
équipement
sanitaire
et
de
restauration. Aujourd'hui,
ces
salles
sont
largement
sollicitées
pour
des
manifestations
d'intérêt
intercommunal,
départemental
et
régional,
à l'image
de
l'assemblée
départementale
de
la
FNDIRP
ou
le
congrès
départemental
de
la
FNACA
pour
ne
citer
que
ces
deux
exemples
récents.
Ceci
n'est
pas
sans
poser
de
gros
problèmes
de
fonctionnement
au
quotidien
:
alors
que
les
espaces
et
les
volumes
sont
là,
il est
très
compliqué
de
pouvoir
utiliser
l'ensemble
en
un
même
temps
alors
que
la
demande
existe. De
plus,
créée
dans
les
années
1920,
cette
salle
souffre
des
affres du
temps
et
ne
respecte
ni
les
normes
de
sécurité
ni
les
normes
d'accessibilité.
La
municipalité
face
à ce
constat
a décidé
de
travailler
à la
réhabilitation
de
l'existant
dans
l'objectif
de
faire
mieux
correspondre
l'équipement
aux
besoins
du
temitoire,
tout
en
permettant
de
créer
davantage
de
lien
social
entre
les
habitants,
notamment
autour
de
pratiques
culturelles.
L'église
Salle des
fêtes Salvador Allende
Bibliothèque et salles associatives
Rue
Caméinat
et
Sadi
Camot,
principal
axe
commercial
Le Projet Proposer
des
équipements
structurants
garantissant
à
la
population
et
aux
nouveaux
arrivants
et
offrir
des
prestations
de
qualité
répondant
à leurs
attentes.
Créer
du
lien
social
autour
des
pratiques
culturelles
et
sociales
entre
les
habitants.
En
réhabllitant
l'existant,
la
commune
valorise
son
patrimoine,
favorise
une
gestion
économe
de
son
foncler
puisqu'il
s'agit
de
réussir
à développer
un
projet
d'équipements
centraux
sur
un
site
fortement
contraint
en
plein
centre-ville. La
collectivité,
dans
un
contexte
financièrement
toujours
plus
contraint,
se
doit
par
ailleurs
de
valoriser
et
d'optimiser son
patrimoine.
Il y a ici une véritable
logique d'économie
en créant trois salles au fonctionnement
indépendant tout en maximlsant l'existant. Cela évite d'avoir recours à une nouvelle construction alors même
que
les besoins peuvent trouver une réponse
par un réaménagement
cohérent in situ.
Le
projet
consiste
donc
à créer
un
« espace
multifonctions
d'intérêt
supra-communal
» à
partir
de
la
réhabilitation
de
la
salle
des
fêtes
Salvador
Allende
et
des
salles
annexes.
Les grands objectifs du
projet sont les suivants
:
-
Améliorer les performances
énergétiques de l'équipement
-
Répondre
aux normes
de sécurité et d'accessibilité
«
Améliorer et optimiser les conditions d'accuell et d'utilisation pour l'ensemble des utilisateurs
-
Renforcer
la vocation culturelle et festive de la salle des fêtes principale
-
Préserver un patrimoine qui fait partie de l'identité locale
La configurafion
du site explique pleinement les difficultés rencontrées
aujourd'hui en termes
de fonctionnement.
En
effet,
les
espaces
se
succèdent,
chacun
étant
dépendant
de
l'autre.
Les
salles
situées
à
l'arrière
sont
enclavées
par absence
de sortie indépendante.
L'ensemble
a été construit en limite de propriété.
Ceci n'est pas
non plus sans
poser de problèmes
d'un
point de vue
sécuritaire.
Aujourd'hui,
pour
optimiser
le fonctlonnement
de
l’ensemble
du
site,
le projet
consiste
à
partir
de
la
même
emprise
bâtie, à rendre
indépendant
chacun
des
espaces.
En lieu et place de 3 petites salles associatives sera aménagée
une salle d'une
soixantaine de m2.
IL sera
donc
possible
de
faire
correspondre
l'utilisation
d'une
salle
avec
le
besoin
réel
en
termes
de
capacité
et
d'occuper
les
3 espaces
en
un
même
temps.
Ceci a plusieurs atouts :
-
Pour l'utllisateur: un vrai confort d'utilisation
-
Pour
la
commune:
une
gestion
oplimisée:
moins
de
frais
d'entretien,
moins
de
charges
de
fonctionnement,
il sera par exemple
possible de moduler les équipements techniques tel que le chauifage
ou
la ventilation en fonction de l'espace
utilisé
-
Répondre
à plus de demandes
=
Répondre
un
besoin
identifié en termes de petite salle avec espace
de restauration.
Pour se faire, le projet nécessite de :
-
Faire l’acquisifion
d'une
emprise
fonclère
sur
le
domaine
du
diocèse
pour
la création
d'un
nouvel
accès
par
l'arrière -
Créer
de
larges
ouvertures
dans
la
façade
arrière
-
Créer
un
cheminement
indépendant
depuis
l'entrée
principale
vers
les
salles
2 et
3
-
Créer
une
cuisine
principale
et
une
cuisine
secondaire
-
Créer des
sanitaires
spécifiques
pour
les
salles
2 et
3
Performance
environnementale
Classée
E,
la salle
des
fêtes
etses
annexes
sont
considérées
comme
l'un
des
équipements
publics
du
Cambrésis
les
plus
énergivores,
Le
diagnostic
de
performance
énergétique
a permis
de
lister les
points
faibles
de
l'équipement
en
la
matière
:
-
une faible luminosité
-
Une
Isolation des plafonds et des
murs
quasi inexistante
-
certaines fenêtres en simple vitrage
-
une chaufferie non
programmable
-
un éclairage par halogènes
et tubes fluorescents
-
le ratio de consommation
de
chauffage
est supérieur
à la moyenne
nationale,
en
raison
d'une
faible
performance thermique du béti
=
Consommation
en énergie primaire pour le chauffage,
l'éclairage, la ventilation et l'eau chaude sanitaire :
256 Kwhep
(m2 SHON/an)
— étiquette E
+
émission
de gaz à effet de serre
: 34 Kgéq
CO2
(m2 SHON/an)
- étiquette
D
Pour
limiter
les
déperditions
énergétiques
de
l'équipement
et
améliorer
ie
confort
d'utilisation,
le
projet
consiste
à atteindre
un
niveau
de
performancs
énergétique réglementaire
(RT
2018
élément
par
élément),
Les
techniques
employées
seront
performantes
tout
en
tenant
compte
des
contraintes
du
site
et
des
Caractéristiques
propres
au
fonctionnement
de
l'équipement,
Les
principaux
investissements
concement
:
-
une
isolation
performante
de
l'ensemble
du
bâtiment
{murs,
toitures,
une
partie
des planchers)
le
remplacement
des
châssis
et
portes
existants,
l'installation
d'un
système
de
ventilation
double-flux,
le remplacement
de
la chaudière
existante
par
un
modèle
basse
consommation
avec
des
circuits
régulés
pour
chacune
des
salles,
-
la
mise
en
place
d'un
système
GTC
(gestion
technique
cenfralisée)
permettant
une
gestion
globale
optimisée
de
l'ensemble
des
installations
de
chauffage,
ventilation
et
une
parile de
celles
liées
à la
plomberie,
-
le
remplacement
de
l'éclairage
existant
par
des
luminaires
LED
à haute
efficacité
lumineuse permettant
de
réaliser
une
économie
sur
la
consommation
globale
d'électricité,
la
création
d'une
verrière
en
partie
centrale
afin
d'augmenter
les
apports
de
lumière
naturelle.
4 Un patrimoine
à préserver et à valoriser
Une
optimisation
et une
indépendance
de fonctionnement
des
espaces
existants