Procès Verbal - 01 Liste des délibérations

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Procès Verbal - 01 Liste des délibérations Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Senlis. Lien du pdf (Procès Verbal - 01 Liste des délibérations)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit, Page 1

Publié et affiché le 12 avril 2024

RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 3 avril 2024

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret d’application n°2021-1311.

Domaine : Instances

N° 01 - Désignation du secrétaire de séance - Adoptée

N° 02 - Adoption du procès-verbal de la séance du 8 février 2024 - Adoptée

N° 03 - Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal en dates des 5 juillet 2020 et 16 décembre 2020, conformément aux dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Sans vote

Domaine : Finances

N° 04 - Budget principal de la Ville - Compte de Gestion Ville 2023 - Adoptée

N° 05 - Budget principal de la Ville - Compte Administratif Ville 2023 - Adoptée

N° 06 - Budget principal de la Ville - Affectation des résultats de l’exercice 2023 - Adoptée

N° 07 - Budget principal de la Ville - Budget Primitif 2024 - Adoptée

N° 08 - Taux de fiscalité 2024 - Adoptée

N° 09 - Recours à l’emprunt 2024 - Adoptée

N° 10 - Provisions pour risques, charges et dépréciation - Adoptée

N° 11.1 - Shoto Karaté Senlis - Subvention - Adoptée

N° 11.2 - Au Tiers Lieu - Subvention - Adoptée

N° 11.3 - Comité de Jumelage de Senlis - Subvention - Adoptée

N° 11.4 - Retraite Sportive Senlisienne - Subvention - Adoptée

N° 11.5 - Rugby Club de Senlis - Subvention - Adoptée

N° 11.6 - Association des Artistes Indépendants ADAIS - Subvention - Adoptée

N° 11.7 - Les Trois Armes - Subvention - Adoptée

N° 11.8 - L'Art en Chemin - Subvention - Adoptée

N° 11.9 - Comité du Souvenir Français du Canton de Senlis - Subvention - Adoptée

N° 11.10 - Association des Jardins Familiaux - Subvention - Adoptée

N° 11.11 - Senlis AVF - Subvention - Adoptée

N° 11.12 - Subventions aux associations - Année 2024 - Adoptée

N° 12 - Budget principal de la Ville - Autorisations de programme et Crédits de Paiement (AP/CP) - Révisions - Adoptée

N° 13 - Budget annexe de l’Eau Potable - Compte de Gestion 2023 - Adoptée

N° 14 - Budget annexe de l’Eau Potable - Compte Administratif 2023 - Adoptée

N° 15 - Budget annexe de l’Eau Potable - Affectation des résultats de l’exercice 2023 - Adoptée

N° 16 - Budget annexe de l’Eau Potable - Budget Primitif 2024 - Adoptée

N° 17 - Surtaxe sur le prix de l'eau - Adoptée

N° 18 - Budget annexe de l’Assainissement - Compte de Gestion 2023 - Adoptée

N° 19 - Budget annexe de l’Assainissement - Compte Administratif 2023 - AdoptéePage 2

N° 20 - Budget annexe de l’Assainissement - Affectation des résultats de l’exercice 2023 - Adoptée

N° 21 - Budget annexe de l’Assainissement - Budget Primitif 2024 - Adoptée

N° 22 - Budget annexe de l’Assainissement - Autorisations de programme et Crédits de Paiement (AP/CP) - Révisions - Adoptée

N° 23 - Budget annexe de l’Assainissement - Admission en non-valeur - Adoptée

N° 24 - Budget annexe Zac Ecoquartier - Compte de gestion 2023 - Adoptée

N° 25 - Gestion du stationnement payant sur voirie de la Ville - Appel d’offres - Adoptée

N° 26 - Exploitation des parkings hors voirie de la Ville - Appel d’offres - Adoptée

N° 27 - Charte éthique de la Ville de Senlis dans ses relations avec ses mécènes et donateurs - Adoptée

Domaine : Ressources Humaines

N° 28 - Revalorisation du montant des titres-restaurants - Adoptée

N° 29 - Versement d’une prime de pouvoir d’achat au bénéfice des agents municipaux - Adoptée

Domaine : Technique

N° 30 - Règlement du zonage d’eaux pluviales - Approbation et lancement de l’enquête publique - Adoptée

Domaine : Divers

N° 31 - Questions orales conformément à l’article L. 2121-19 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) - Sans vote