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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aiguilles.
Lien du pdf (unknown - Pièce C. Dossier de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Aiguilles
Département des Hautes-Alpes
ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA
DECLARATION DE PROJET EMPORTANT
MISE EN COLMPATIBILITE DU PLAN
LOCAL D’URBANISME
Pièce C – Projet de déclaration de projet
emportant mise en compatibilité du PLU DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE - DP MEC PLU - AIGUILLES Pièce C : Projet de DP MEC PLU 2 SOMMAIRE
LS
C1. Page de garde - Sommaire - Préambule
C2. Déclaration de projet
2.1 Descriptif du projet
2.2 Démonstration de l’intérêt général du projet
C3. Mise en compatibilité du PLU
3.1. Rapport de présentation
3.2. Plan de zonage
3.3. Réglement