Ordre du Jour - ordre jour 5 octobre 2017

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Ordre du Jour - ordre jour 5 octobre 2017 Document publié le Jeudi 5 octobre 2017 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 5 octobre 2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 5 OCTOBRE 2017 – 16 H

SOMMAIRE

*

INSTITUTIONNEL

FINANCES

JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE EDUCATION PETITE ENFANCE

PERSONNEL

INTERCOMMUNALITE

AFFAIRES CULTURELLES

INFORMATIONS 2

I N S T I T U T I O N N E L

1. Election de trois Adjoints au Maire

Rapporteur : M. le Maire

2. Commissions municipales – Désignation des membres remplaçants

Rapporteur : M. le Maire

3. Commission consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres remplaçants

Rapporteur : M. le Maire

4. Centre Communal d’Action Sociale – Remplacement d’un membre du Conseil d’Administration

Rapporteur : M. le Maire

5. Syndicat Intercommunal du bassin versant de la Cagne - Election d’un membre

Rapporteur : M. le Maire

6. Commission Intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées – Désignation d’un membre remplaçant

Rapporteur : M. le Maire

7. Désignation d’un correspondant Défense

Rapporteur : M. le Maire

F I N A N C E S

8. Budget principal Ville - Décision modificative n°2

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Jacquot

9. Budget annexe Cité marchande – Décision modificative n°1

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Jacquot

10. Pôle d’échanges multimodal de Cagnes-sur-Mer – Reversement de subvention

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Jacquot

11. Périodicité d’amortissement des biens renouvelables

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Jacquot 3

12. Garantie d’emprunt en faveur de la Société Parloniam pour le financement de l’acquisition en usufruit de 3 logements sociaux au sein d’un ensemble immobilier dénommé « Les Tamaris » situé 9 rue Jules Verne

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Jacquot

13. Attribution d’une subvention foncière à la Société Erilia pour financer l’acquisition de 10 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée « Val Cosy » située 9 chemin du Vallon des Vaux

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Jacquot

14. Attribution d’une subvention foncière à la Société Habitat et Humanisme pour financer l’acquisition de 5 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée « Château Horizon » située 70 avenue de la Gaude

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Jacquot

15. Attribution d’une subvention foncière à la Société Poste Habitat Provence pour financer l’acquisition de 10 logements sociaux dans une opération immobilière située 5 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Jacquot

16. Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la Préfecture des Alpes-Maritimes pour la télétransmission des actes administratifs

Rapporteur : M. le Maire

J U R I D I Q U E - F O N C I E R – D R O I T D E S S O L S

17. Avis de la commune sur la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de Cagnes-sur-Mer

Rapporteur : M. le Maire

18. Opération Grands Plans I : Avenant N°1 à la convention opérationnelle en phase réalisation

Rapporteur : M. le Maire

19. Réhabilitation du chemin des Treize Dames – Acquisition d’une emprise de terrain à détacher de la parcelle cadastrée section CS N°52

Rapporteur : M. le Maire

20. Réhabilitation du chemin des Treize Dames – Constitution d’une servitude de passage au profit du domaine public sur la parcelle cadastrée section CS N°7

Rapporteur : M. le Maire 4

21. Réhabilitation du chemin des Treize Dames – Constitution de servitudes de passage réciproques sur la parcelle cadastrée section CD N°1 et sur l’ancien chemin des Treize Dames

Rapporteur : M. le Maire

22. Réhabilitation du chemin des Treize Dames – Constitution de servitudes de passage réciproques sur la parcelle cadastrée section CD N°5 et sur l’ancien chemin des Treize Dames

Rapporteur : M. le Maire

23. Réhabilitation du chemin des Treize Dames – Acquisition d’une emprise de terrain à détacher de la parcelle cadastrée section CS N°6

Rapporteur : M. le Maire

24. Candidature de la commune à l’acquisition d’une parcelle de terrain située chemin des Salles cadastrée section AC N°121

Rapporteur : M. le Maire

25. Transfert patrimonial de la commune de Cagnes-sur-Mer à la Métropole Nice Côte d’Azur du parc de stationnement en ouvrage du Planastel dans le cadre du transfert de la compétence stationnement

Rapporteur : M. le Maire

D E L E G A T I O N S D E S E R V I C E P U B L I C

26. Délégation de service public de stationnement sur voirie – Rapport de Monsieur le Maire au Conseil municipal (envoyé au Conseil municipal le 19 septembre 2017, soit 15 jours avant le Conseil municipal du 5 octobre, conformément à l’article L 1411-7 du CGCT)

Rapporteur : M. Guevel

27. Concession des plages naturelles – Débarcadère sur l’épi 14 – Redevance d’occupation du domaine public maritime

Rapporteur : M. Guevel

D E V E L O P P E M E N T E C O N O M I Q U E

28. Avis sur l’ouverture dominicale des commerces de détail

Rapporteur : Mme Sasso

29. Cession du droit au bail du local commercial « Pizza Grignotage » - Appel à candidatures

Rapporteur : Mme Sasso 5

E D U C A T I O N

30. Dérogations scolaires – Participation financière

Rapporteur : Mme Lupi

P E T I T E E N F A N C E

31. Ouverture de deux structures multi-accueil petite enfance – Rose des Vents et Rose des Sables - 12, chemin des Espartes

Rapporteur : Mme Caliez

P E R S O N N E L

32. Service civique municipal – Demande de renouvellement pour 3 ans

Rapporteur : M. le Maire

33. Représentation de la commune au Congrès des Maires 2017

Rapporteur : Mme Lupi

34. Indemnités de fonction des élus

Rapporteur : M. le Maire

I N T E R C O M M U N A L I T E

35. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Métropole Nice Côte d’Azur du 6 juillet 2017

Rapporteur : M. le Maire

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

36. Partenariat culturel avec la ville de Fermo – Subvention exceptionnelle à l’Association Opéraction

Rapporteurs : M. Constant – M. Poutaraud

I N F O R M A T I O N S

37. Motion contre la prison sur les communes de La Gaude et Saint-Laurent-du-Var

Rapporteur : M. le Maire