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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 19 MAI 2026
Procès Verbal - 3 PV CM 31 mai 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION DU CM 14 DECEMBRE
Conseil Municipal - Procés verbal CM 21 mai 2024 signé
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 19 mai 2026
Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Craponne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 19 mai 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
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Craponne CŒUR DE L'OUEST LYONNAIS
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N° TITRE ADOPTION ADOPTION A LA
A L'UNANIMITE MAJORITE
01 Création d’un Comité Social Territorial (CST) X
commun entre la Commune et le CCAS de
Craponne
02 Organisation du Comité Social Territorial X
(CST) commun à la Ville et au CCAS de
Craponne
03 Droit à la formation des élus X
04 Charte d'utilisation des systèmes X
d'information
05 Indemnité de maniement de fonds X
06 Désignation des délégués à la Commission X
Locale d'Evaluation des Transferts de
Charges
07 Renouvellement de la Commission X
Communale des Impôts Directs locaux
08 Participations scolaires intercommunales X
pour l’année scolaire 2025-2026
09 Désignation des membres de la commission X
de contrôle des listes électorales
10 Mise en place d'une commission temporaire X
chargée d'étudier le règlement intérieur du
conseil municipal
411 | Création d'un comité consultatif des marches X
forains et désignation des membres élus
Mairie de Craponne
1 place Charles de Gaulle
BP 14 - 69290 Craponne
Tél. 04 78 57 82 82
infomairie@mairie-craponne.fr
mairie-craponne.fr + 4
Craponne CŒUR DE L'OUEST LYONNAIS
N° TITRE ADOPTION ADOPTION A LA
A L'UNANIMITE MAJORITE
12 Tarifs pour la saison culturelle 2026/2027 et X
le cinéma
413 | Autorisation de signature de la convention de X
partenariat entre les communes de Craponne
et Saint-Genis les Ollières pour le festival
changez d'air année 2026
14 Rapport d'activité SIVU Aquavert 2025 Prend acte
Publiéle 7 6 MAI 20% Sandrine CHADIER Le Maire
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BP 14-69290 Craponne | infomairie@mairie-craponne.fr
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