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Document publié le Mardi 16 juillet 2024 par la commune de Craponne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations 16 juillet 2024)
Thèmes du document : Logement, Banque, Sport,
C ‘4 Oonre CŒUR DE L'OUEST LYONNAIS CONSEIL MUNICIPAL 15 JUILLET 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Groupement Régional de l'Action
Cinématographique
ADOPTION ADOPTION A LA DECOMPTE
N° TITRE A L'UNANIMITE MAJORITE
DES VOIX
01 | Adhésion à une centrale d'achat .
spécialisée dans le domaine du ° POUR: 2
numérique et des télécoms ° CONTRE :0
dénommée « CANUT ». + ABSTENTION : 0
02 |Logement social - octroi d'une .
subvention à la S.A. d'HLM Vilogia + POUR: 29
pour l'acquisition en Vefa de 10 + CONTRE :0
logements situés au 42 avenue e ABSTENTION : 0
Edouard Millaud nn ï
03 | Charte du télétravai + POUR: 29
e CONTRE :0
e° ABSTENTION : 0
04 | Régularisation des droits à congés .
des agents + POUR :29
e CONTRE :0
e ABSTENTION: 0
05 |Tableau des effectifs - création — : :
POUR : 29 d lois permanent. °
STPOS pere ° e CONTRE :0
e ABSTENTION:0
06 | Tarifs de location des salles |
communales et équipements e_ POUR: 29
sportifs communaux e CONTRE :0
e ABSTENTION :0
07 | Approbation de la convention de .
partenariat avec le centre de °_ POUR: 28
formation en alternance « ouest + CONTRE: 0
sport formation » e ABSTENTION :0
08 | Renouvellement de la convention .
de partenariat avec « Café + POUR: 29
Réparation Craponne » e CONTRE :0
e ABSTENTION : 0
09 |Avenant 2 à la convention .
d'affiliation au réseau Ciné Chèque ° POUR:29
e CONTRE :0
ABSTENTION : O
10 | Autorisation de signature de la
EE onvention de partenariat avec le + POUR:29
: e ù e CONTRE :0
e ABSTENTION :0
Publié le 1 8 JUIL. 2024 Sandrine CHADIER
Maire
Conseillère de la Métropole
Mairie de Crapor
1 place Charles de Gauue IEL U4 10 DT OZ 04
BP 14 - 69290 Craponne | infomairie@mairie-craponne.fr
E1 © maiïrie-craponne.ir