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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 075)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Union Européenne,
Centre
Tarn
Nadège BARTHE DE LA OSA
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du 27 juin 2023 à 20 h 30
2023-075
seil Communau
session ordinairi
L'an deux mille vingt-trois, le mardi vingt septjuin à vingt heures trente, le Con
le vingt et un juin, s'est réuni à Réalmont au nombre prescrit par la loi, en
Président.
aire de la Communauté de Communes Centre Tarn, convoqué
, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE,
Nombre de Membres
Afférents au CC : 36
En exercice : 21
Ayant pris part à la
délibération : 27
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Serge BOURREL, Monsieur Alain HERNANDEZ,
Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Claude ROQUES, Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Christophe MOREL, Monsieur
Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Marie-Claude ROLLAND, Madame Marie-Line CLUZEL, Monsieur Jean-Pierre LESCURE,
Madame Françoise HOULES, Monsieur Pascal THIERY, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Madame Véronique LACROIX,
Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Éric THIELE (suppléant), Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE„ Madame Nathalie
FABRE, Monsieur Pierre CALVIGNAC.
Excusés donnant procuration : Madame Isabelle SOULET donnant procuration à Monsieur Alain BARRAU, Madame Ambre SOULARD donnant procuration à
Monsieur Christophe MOREL, Monsieur Henri VIAULES donnant procuration à Monsieur Pascal THIERY, Monsieur Jean-Michel LOPEZ donnant procuration à
Madame Véronique LACROIX, Madame Sarah TRENTI donnant procuration à Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Madame Anna CALS donnant
procuration à Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE.
Excusés : Monsieur Rémy ROUQUETTE, Monsieur Jean-François COMBELLES, Monsieur Raoul DE RUS, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Jean-Claude
MADAULE, Monsieur Frédéric GAU, Monsieur Alain BOYER, Madame Virginie BOU, Monsieur Bernard TROUILHET.
Secrétaire de Séance : Madame Nadège BARTHE DE LA OSA.
Objet de la délibération : Action sociale d'intérêt communautaire : Subvention de
fonctionnement 2023 - Association « ADMR d'Alban - Le Fraysse »
Monsieur le Président informe l'assemblée, qu'au titre de sa compétence optionnelle : 2.4 Action sociale
d'intérêt communautaire, la Communauté de Communes participe à la mise en œuvre d'un service
intercommunal de portage de repas à domicile pour les personnes âgées. En Centre Tarn, deux
associations offrent ce service : l'ADMR de Réalmont et l'ADMR d'Alban — Le Fraysse pour les personnes qui
résident dans les Communes du territoire situées à proximité.
Dans un souci de rationalisation et d'optimisation du service, ces deux associations ont été invitées à se
rapprocher afin d'opérer une répartition géographique de leur aire d'intervention. Ainsi, l'ADMR d'Alban — Le
Fraysse assurera le portage des repas pour les personnes résidant sur les Communes déléguées de Le Travet,
Terre-Clapier, et pour partie Saint-Antonin de Lacalm et Roumégoux qui composent la Commune de Terre-de-
Bancalié.
Pour les nouvelles demandes de livraison, la répartition s'effectuera en fonction du lieu de domicile des
personnes concernées.
A l'image du soutien financier apporté à l'ADMR de Réalmont, il est proposé à l'assemblée d'attribuer à
l'Association ADMR d'Alban — Le Fraysse, au titre de l'année 2023, une subvention d'un montant de 2 000 €
correspondant à 1,00 € par repas.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité, décide d'attribuer à
l'Association ADMR d'Alban — Le Fraysse, au titre de l'année 2023, une subvention d'un montant de 2 000 €.
Ainsi fait et délibéré à Réalmont, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
Le Président, La Secrétaire de séance,
Jean-Luc CANTALOUBE
oc
::: Communauté de Communes
, Centre Tarn
Envoyé en préfecture le 30/06/2023
Reçu en préfecture le 30/06/2023
Publié le 10/07/2023
ID : 081-200034049-20230627-2023_075-DE