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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 20
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Exploration spatiale,
COMMUNAUTÉDECOMMUNES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
TARN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DE
2026-20
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CENTRE
TARN
Séance
du
2
avril
2026
à
20
h
00
L'an
deux
mille
vingt-six,
le jeudi
2
avril
à vingt heures,
le Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
Communes
Centre
Tarn,
convoqué
le vingt-sept
mars,
s’est réuni
à Réalmont
au
nombre
prescrit par
la loi,
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
de
Mme
Véronique
MARAVAL,
Présidente.
Nombre
de
Membres
Afférents
au
CC
: 35
En
exercice
: 35
Ayant pris part à la délibération
: 35
Présents
:
Monsieur
Sylvian
CALS,
Monsieur
Alain
BARRAU,
Monsieur
Pierre
PARAŸRE,
Monsieur
Serge
BOURREL,
Monsieur
Jacques
BROSSARD,
Monsieur
Hervé
BOULADE,
Madame
Bénédicte
PACORIG,
Madame
Sylvie
BASCOUL,
Monsieur
Claude
ROQUES,
Madame
Jennifer
LEURS,
Monsieur
Bruno
CASSAR,
Monsieur
Jean-Paul
CHAMAYOU,
Monsieur
Jean-François
COMBELLES,
Madame
Marie-Claude
ROLLAND,
Madame
Pascale
LEGRAND,
Madame
Nathalie
VINCENT,
Monsieur
Paul-Emile
FERRIER,
Madame
Isabelle
CALMET
ROUSSEAUX,
Monsieur
Philippe
SINQUIN,
Monsieur
Nicolas
LEGAY,
Monsieur
Sébastien
GARRIGUES,
Madame
Véronique
MARAVAL,
Monsieur
Fabrice
LUC,
Madame
Orane
MOLINIER
BEAUDOU,
Monsieur
Sébastien
ANGLADE,
Madame
Mélanie
BETTON,
Monsieur
Nicolas
MORALES,
Madame
Lisa
MARTINI,
Monsieur
Alain
DAUZATS,
Monsieur
Fabrice
MARCUZZO,
Monsieur
Jean-Luc
CANTALOUBE,
Monsieur
Pierre
CALVIGNAC,
Madame
Marie-Christine
PAYRASTRE,
Madame
Morgane
MENUT,
Monsieur
Alain
RAMADE.
Secrétaire
de
Séance
: Isabelle
CALMET
ROUSSEAUX
Objet
de
la
délibération
: Détermination
de
la composition
du
Bureau
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article,
L.
5211-10,
Vu
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
23
septembre
2025
relatif
à
la
composition
du
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Centre
Tarn,
Mme
la
Présidente
informe
l'assemblée
que
le
Bureau
d’une
Communauté
de
Communes
est
composé
du
Président,
d’un
ou
plusieurs
Vice-Présidents
et,
le cas
échéant,
d’un
ou
plusieurs
autres
membres.
Le
nombre
des
Vice-Présidents
est
librement
déterminé
par
l'organe
délibérant
sans
que
ce
nombre
puisse
être
supérieur
à 20
%,
arrondi
à
l’entier
supérieur,
de
l'effectif total
de
l’organe
délibérant.
Ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
à
l’unanimité,
fixe
le
nombre
de
Vice-
Présidents
à
six.
Ainsi
fait et
délibéré
à Réalmont,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
conforme,
La
Préside pe
MARAVAL
La
Secrétaire
de
séance
Isabelle
CALMET
ROUSSEAUX
Com:..unauté
5)
.
de
Communes
.-fA
PE
=
Centre
Tarn
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