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Déliberation - 1426376
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 1426376)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES LORS DE LA SEANCE 19
SEPTEMBRE 2023
SOMMAIRE
2023-27 RENOUVELLEMENT DE L’ASSURANCE
STATUTAIRE VIA LE CDG42
Vote favorable à l’unanimité
2023-28 CREATION POSTE DE TRANSFORMATION - PROP.
IMMO DES BERGERES (OP26146)
Vote favorable à l’unanimité
2023-29 RENOUVELLEMENT DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
DE LA COMMUNE : PASSAGE EN LED
Vote favorable à l’unanimité
2023-30 ZONAGE EAUX PLUVIALES SUR LA COMMUNE
Vote favorable à l’unanimité