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Compte-Rendu - 1675420495 Conv 23 02
Procès Verbal - 1731412706 Conv 24 11
Procès Verbal - 1747981617 Conv 25 06
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1747981617 Conv 25 06)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Clermont
le 23
mai
2025
Aux
membres
du
conseil
municipal
74270
CLERMONT
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le conseil
municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
le :
Lundi
02
juin
2025
à
19h
-
Salle
du
conseil
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
dernier
procès-verbal
du
conseil
municipal
et élection
du
secrétaire
de
séance.
Compte
rendu
des
décisions
du
maire
dans
le cadre
de
la délégation
consentie
par
le Conseil.
Eau
Potable
- Règlement
du
service
public
d’eau
potable
+
redevance
consommation
d’eau
potable
et
redevance
pour
performance
des
réseaux
d’eau
potable
pour
l’année
2025
Salle
polyvalente
- Règlement,
contrats
et tarifs
de
location
RH
- Création
d'emplois
Ecole
- Classe
découverte
— Subvention
Demandes
de
subvention
des
associations
Région
- Cession
de
barnum
à titre
gratuit
PLUi
du
Pays
de
Seyssel
- Modification
n°2
10.
Questions
diverses.
cd w œm Namur
Le
maire,
Christian
VERMELLE
Les
documents
préparatoires
aux
décisions
sont
transmis
sur
demande
aux
conseillers
BON
POUR
POUVOIR
Je
SOUSSIBNÉ(E),
sine
donne
POUVOIT
à
nn
de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Clermont,
convoqué
pour
1Énrerrersenenns
NN
de
prendre
part
à toutes
les
délibérations,
émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conserve
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant,
auquel
cette
séance
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.