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Procès Verbal - 1764844770 Conv 25 12
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 07h11 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1764844770 Conv 25 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
Clermont
le 05
décembre
2025
Cle
rmont
;LD
PS
:
ES
Ds
Aux
membres
du
conseil
municipal
en
Genevois
HAUTE-SAVOIE
74270
CLERMONT
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le conseil
municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
le
:
Vendredi
12
décembre
2025
à
19h
- Salle
du
conseil
Ordre
du
jour
:
1
Approbation
du
dernier
procès-verbal
du
conseil
municipal
et élection
du
secrétaire
de
séance
2
Eau
potable -__
Redevance
consommation
et
redevance
pour
performance
des
réseaux
-__
Redevance
pour
prélèvement
sur
la
ressource
en
eau
-
Tarifs
3
Budget
Eau
- Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
4
Budget
Commune
- Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement.
5
Salle
communale
- Mise
à disposition
gratuite
pour
les
candidats/listes
déclarés
6
Questions
diverses
Le
maire,
Christian
VERMELLE
Les
documents
préparatoires
aux
décisions
sont
transmis
sur
demande
aux
conseillers
BON
POUR
POUVOIR
Je soussigné(e),
…
donne
pouvoir
à
de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Clermont,
convoqué
pour
lésnnensrmmenmmnEmmnenenns
de
prendre
part
à toutes
les
délibérations,
émettre
tous
votes
et signer
tous
documents.
Le présent
pouvoir
conserve
ses
effets
pour
tout autre
jour
suivant,
auquel
cette
séance
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.