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Procès Verbal - 1779869963 Conv 26 06
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 07h14 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1779869963 Conv 26 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Clermont
le 26
mai
2026
Ctsrmont
Aux
membres
du
conseil
municipal
74270
CLERMONT
7
en
Genevois
HAUTE-SAVOIE
Mesdames
et
Messieurs,
j'ai
l'honneur
de
vous
informer
que :
le
conseil
municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
le VENDREDI
05
juin
2026
à
19h
- Salle
du
conseil
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
dernier
procès-verbal
du
conseil
municipal
et élection
du
secrétaire
de
séance.
2.
Compte
rendu
des
décisions
du
maire
(délégations consenties par
le Conseil municipal par délibération n° 2026-12)
3.
Rapports
des
commissions
municipales
4.
Election
des
délégués
titulaires
et suppléants
appelés
à former
le collège
pour
l'élection
des
sénateurs
en
septembre
2026.
5.
Subventions
aux
associations
6.
Questions
diverses
>)
Le
maire,
(®
Paul
ORSET
BON
POUR
POUVOIR
TUE
ET
OO
D
dONNE
POUVOIF
à... rrreiienininesrnennnenesenesnsnesesnsnnneseenenesnsneneenenenenensensneeeennennnns
de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Clermont,
convoqué
pour
le...
….
de
prendre
part
à toutes
les
délibérations,
émettre
tous
votes
et signer
tous
documents.
Le présent
pouvoir
conserve
ses
effets
pour
tout
autre jour suivant,
auquel
cette séance
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.