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Procès Verbal - PV+du+04.12
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Draillant.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+04.12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
tn
si é
Le on
| |
ë
RSR MAIRIE
DE
DRAILLANT
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
04
décembre
2023
à
20h
Délégués
en
exercice
14
Délégués
présents
11
Délégués
votants
11
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
4
décembre,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
DRAILLANT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pascal
GENOUD,
maire.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
municipal
: 27/11/2023.
Etaient
présents
:
MM.
GENOUD
Pascal,
MAURICE
Claude,
PONCET
Jean-Marc,
BERNADON
Bernadette,
DUCHEMIN
Patrick,
IRSCHFELD
Stéphane,
LACROIX
Benoît,
LACROIX
Jean-Charles,
MAZAUD
Florence,
NADAS
Isabelle,
PRETI
Julie.
Excusés
: Emmanuelle
BUFFET,
Amandine
DREVON,
Stéphane
TAPIÉ.
Secrétaire
de
séance
: Stéphane
IRSCHFELD
Date
de
publication
: 04/01/2024
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
6
novembre
2023
2.
Signature
des
avenants
au
marché
public
de
travaux
concernant
la
restructuration
et
l'agrandissement
de
l'école
des
Sources
Convention
d'occupation
du
domaine
public
communal
Questions
diverses
de ce
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
6
novembre
2023
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
6
novembre
2023
est
approuvé
à
l'unanimité. Les
boîtes
à
livres
situées
sur
le
Mont
et
à
Maugny
ont
été
inaugurées
le
samedi
18
novembre
2023.
Leur
mode
de
fonctionnement
est
affiché
à
l'intérieur.
Arrêt
de
car
de
la
Cheville
: Monsieur
Patrick
Duchemin
interroge
Monsieur
le
Maire
sur
l'avancée
de
l'aménagement
et
lui
demande
ce
qu'il
compte
faire.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
qu'il
ne
détient
pas
la
compétence
et
que
le
projet
est
conduit
par
Thonon
Agglomération.
||
retrace
les
différents
échanges
entre
la
commune
et
le
service
mobilité
de
Thonon
Agglomération
en
expliquant
qu'il
est
en
attente
du
résultat
de
l'étude
menée
par
un
cabinet
extérieur
promis
à
la
fin
du
mois
d'octobre
2023.
Il relance
le
service
concerné
immédiatement.
Au
vu
de
la
programmation
des
travaux
d'assainissement
de
la
Cheville
dans
le
courant
de
l'année
2024
et
sans
solution
alternative,
il
pourrait
être
amené
à
supprimer,
provisoirement,
cet
arrêt
afin
d'assurer
la
sécurité
des
enfants.
Date
du
prochain
conseil
: lundi
8 janvier
2024
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Stéphane
IRSCHFELD
Pascal
GENOUD