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Procès Verbal - PV+du+26.08
Document publié le Lundi 26 août 2024 par la commune de Draillant.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+26.08)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
MAIRIE
DE
DRAILLANT
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
26
août
2024
à
20h
Délégués
en
exercice
12
Délégués
présents
9
Délégués
votants
9
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
26
août,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
DRAILLANT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pascal
GENOUD,
maire.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
municipal
: 19/08/2024.
Etaient
présents
:
MM.
GENOUD
Pascal,
MAURICE
Claude,
PONCET
Jean-Marc,
BERNADON
Bernadette,
IRSCHFELD
Stéphane,
LACROIX
Benoît,
LACROIX
Jean-
Charles,
MAZAUD
Florence,
NADAS
Isabelle.
Absente
excusée
: Julie
PRETI
Absents
: Emmanuelle
BUFFET,
Patrick
DUCHEMIN
Secrétaire
de
séance
: Florence
MAZAUD
Date
de
publication
: 08/10/2024
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
mercredi
26
juin
2024
Décision
modificative
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
lié
à
l'enfance
jeunesse
Rapport
d'activité
2023
de
Thonon
Agglomération
Signature
de
la
Charte
forestière
pour
la
conservation
et
la
gestion
durable
des
ressources
forestières
Tarif
de
location
de
la
salle
des
fêtes
pour
les
associations
Questions
diverses
GE Sn IS
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
mercredi
26
juin
2024
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
mercredi
26
juin
2024
est
approuvé
à
l'unanimité. Décision
modificative
: délibération
n°
2024-09-01
Monsieur
Claude
Maurice,
adjoint
aux
finances
explique
au
Conseil
municipal
qu'il
est
nécessaire
de
procéder
à
certaines
modifications
suite
à
la
demande
de
la
trésorerie.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
accepte
les
modifications
budgétaires. Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d’'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
lié
à
l’enfance
jeunesse
: délibération
n°
2024-09-02
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
rapport
concerne
l'analyse
des
charges
liées
à
la
rétrocession
des
services
et
équipements
du
Multi-accueil
d’Allinges,
de
la
micro-crèche
du
Lyaud
et du
Centre
de
loisirs
d’Allinges
et qu'il
a été
approuvé
par
les
membres
de
la
CLECT
réunis
le 2 juillet
2024.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
approuve
le
rapport
de
la
CLECT. Rapport
d'activité
2023
de
Thonon
Agglomération:
délibération
n°
2024-09-03 Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
rapport
d'activité
rédigé
par
la
Communauté
d'agglomération
Thonon
Agglomération
qui
leur
a
été
adressé
en
amont.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
approuve
le
rapport
d'activité
2023
de
Thonon
Agglomération.
Signature
de
la
Charte
forestière
pour
la
conservation
et
la
gestion
durable
des
ressources
forestières
: délibération
n°
2024-09-04
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’année
2023
a
été
consacrée
à
l'élaboration
de
la
charte
forestière
qui
matérialise
la
réflexion
des
acteurs
d’un
territoire
pour,
respectivement,
résoudre
et
valoriser
les
problématiques
et
atouts
forestiers
qu'ils
rencontrent. Le
projet
de
charte
forestière
a
fait
l’objet
de
2
présentations
en
conférence
intercommunale
des
Maires,
d’une
validation
par
le
comité
de
suivi
et
de
sa
signature
par
le
Conseil
communautaire.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
valide
le
document
de
charte
forestière
et autorise
le
Maire
à signer
la charte
forestière
Questions
diverses
Samantha,
la
personne
en
charge
de
la
garderie
périscolaire
et
agent
de
cantine,
a
quitté
ses
fonctions
le
vendredi
5
juillet
2024
et
sera
remplacée
par
Madame
Ludivine
Michoud
à
partir
de
la
rentrée
de
septembre
2024.