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Déliberation - g6lox CRCM 25 01 2024 Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Treigny. Lien du pdf (Déliberation - g6lox CRCM 25 01 2024)Thèmes du document : Environnement, Énergies, Logement, 02/2024

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE

TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBE DU 25 JANVIER 2024

Le conseil municipal de la commune de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe s’est réuni en session ordinaire à la mairie de Treigny le jeudi 25 janvier 2024 à 20h30, sous la présidence du maire Paulo Da Silva Moreira. Présents : Paulo Da Silva Moreira, Christiane Lemoine, Serge Brousseau, Dominique Morisset, Laurent Simon, Najiba Hadjalli, Jean-Marie Jollet, Pierrette Gallon, Maryse Ferrand, Alain Mény, Martine Viratelle, Antoine Pierlot, Jérôme Cagnat.

Absente représentée : Françoise Reibell donne pouvoir à Jérôme Cagnat. Secrétaire de séance : Martine Viratelle.

Le maire fait part des remerciements de Mme Valérie Major-Domo pour les marques de sympathie qui lui ont été manifestées lors du décès de son mari, conseiller municipal depuis 2014.

Avec l’accord du conseil municipal à l’unanimité, ajout d’une délibération à l’ordre du jour, à propos des ZAER (Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables).

Approbation du compte-rendu du conseil municipal de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe du 14 décembre 2023. Avec une modification, adopté à l’unanimité.

Délibérations

Retour sur la réunion de présentation des ZAER

La réunion publique s’est tenue le vendredi 19 janvier à la Salle des Fêtes de Treigny, avec une trentaine de personnes. La loi a été présentée, elle a suscité de nombreuses questions et des explications. Le zonage est présenté au conseil avec lecture du compte rendu de la réunion publique. Les zones déterminées sont celles qui ont été indiquées lors de la réunion publique Le conseil municipal adopte à l’unanimité les zones prescrites.

Participation de la commune à un voyage scolaire à Alésia

Du 26 au 28 juin prochains, pour 20 élèves de CP, CE1 et CE2 accompagnés de 4 adultes : le montant total est de 7 720,40 €. Le conseil municipal souhaite participer pour 1/3 du montant, mais l’hébergement est trop onéreux et 3 adultes suffiront. Il sera demandé à l’enseignante de revoir le projet à la baisse, notamment sur les postes d’hébergement et de restauration.

Adopté à l’unanimité.

Autorisation au maire de signer chaque convention financière avec le SDEY (Syndicat Départemental des Énergies de l’Yonne)

Il s’agit de fixer une somme pour lequel le maire aura la signature pour régler les travaux. Le montant maximal est fixé à 70 000 €.

Adopté à l’unanimité.

Convention de servitude pour une installation électrique traversant une parcelle communale à Diancy

Entre Énédis et la commune, pour le passage de câbles en souterrain sur la parcelle ZM 57 jusqu’à un propriétaire à Diancy où va être installée une toiture photovoltaïque. Adopté à l’unanimité.

Décisions

Choix du scénario pour la géothermie et présentation du bilan économique Le chauffage par géothermie a fait l’objet d’une réunion le 17 janvier 2024, avec la présentation des 3 solutions possibles :

- Scénario 1 : Installation par bâtiment et secours électrique

- Scénario 2 : Installation en réseau et secours électrique

- Scénario 3 : Installation en réseau et secours au fioul.

Le conseil retient le scénario 2.

Adopté à l’unanimité.Demande de l’APCP pour une participation financière à des travaux d’électricité Il s’agit de la rénovation de l’éclairage dans les salles d’exposition du Couvent, avec des détecteurs de mouvements, des spots orientables à LED, etc. Le montant est estimé entre 12 000 et 13 000 €, avec une aide de l’ADEME de 3 000 €.

Le conseil prend acte de cette demande.

Par ailleurs, l’APCP projette la création, lors d’ateliers les 10 et 11 août prochains, de fleurs en céramique cuites dans leur four, qui pourraient être exposées sur le parvis de nos trois églises lors des Journées du Patrimoine.

Étude de devis

Au restaurant Le Relais de Sainte-Colombe

Un siphon de sol et des raccords en PVC.

Daguet à Thury : 682,80 € TTC.

Adopté à l’unanimité.

Brûleur de la chaudière du Couvent à remplacer

Fontaine (Saint-Amand) : 2 167,60 € TTC.

Il sera demandé un devis à une autre entreprise.

Nettoyage de la maison Chabin et de ses extérieurs à Meugnes Avec l’association d’insertion Émeraude de Saint-Fargeau, 9 intervenants, pour 2 760 € TTC. Adopté à l’unanimité.

Sécurité Incendie dans nos bâtiments

Devis SSITEK CPFI (Consultant en protection contre les incendies, Auxerre) - 16 BAES (Blocs Autonomes d’Éclairage de Sécurité) à changer pour 1 341,94 € HT - Une batterie : 46,40 € HT

Adopté à l’unanimité.

Travaux de couverture au Vieux Préau, à l’école primaire et au local des pompiers Titouan Aubert (couverture) à Dampierre-sous-Bouhy : 4 592,50 € HT. Adopté à l’unanimité.

Travaux de toiture au Latil

Réparation de toiture et pose de gouttières.

Titouan Aubert : 2 719,16 € HT.

Adopté à l’unanimité.

Informations et tour de table

- La DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles) met en place une formation gratuite de bibliothécaire bénévole (2 x 2 jours à Dijon). Si des personnes sont intéressées, elles peuvent se faire connaître à la mairie.

- La Responsable de la Bibliothèque Adultes informe qu’elle cessera son activité bénévole à la fin de l’année 2024. Il y a donc un recrutement à mener.

- À l’Auberge de Jeunesse, un traitement des larves xylophages a été effectué, mais il subsiste des poutres abîmées. L’expertise d’un charpentier est nécessaire.

- Le dossier de notre Mutuelle communale (Mutualia) est à relancer. - Les incivilités sont en augmentation notable : barrières cassées au Lac du Bourdon, salariés insultés au téléphone au centre de traitement des déchets de Ronchères, etc.

- Dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial, la SAFER (Société d'Aménagement Foncier et d'Établissement Rural) a établi une liste des biens sans maître. Notre commune est concernée pour 37 hectares. Deux réunions publiques d’information vont être organisées. - L’AG du Comité des Villages en Fête se tiendra samedi 3 février à 17h, salle du conseil à la mairie de Treigny.03/2024

- Mr Baptiste Delhomme serait intéressé par la location du chai, rue de la Marpa à Treigny. - Une tranchée traverse la route aux Deveaux : elle est dangereuse, il faut la signaler par un panneau avant qu’elle soit rebouchée.

- Il est demandé qui est à l’origine de l’élagage en hauteur des arbres de certaines routes, ce qui enlève la voûte de verdure : il s’agit d’une action du département.

- L’association Les Chatsdoks de Treigny informe qu’il reste, à Meugnes, environ 8 chats errants. Après trappage et stérilisation, il conviendra de les placer dans des familles d’accueil (toutes volontaires) afin de les sociabiliser avant qu’ils puissent être adoptés, directement ou via la SPA. - Jérôme Cagnat présente le compte rendu de la réunion du SIVOS (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire) qui s’est tenue le 24 novembre 2023.

- Najiba Hadjalli précise qu’elle n’est plus la présidente de l’association mutuelle communale de Treigny- Perreuse-Sainte-Colombe.

La séance est levée à 23 h 45.