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Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Mercey-le-Grand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 26 01 2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Consommateurs,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 26 Janvier 2024
Présents : Mmes Christel ANTOINE, Michèle FICHET, Danièle HENRY, Denise MARSOT, Audeline MOMY, Nadia
NICOLAS, Laure PALLAUD ; Mrs Didier AUBRY, Christophe BONNEFOY, Florian BONNET, Fabien CADOUX, Michaël
LAMBLA, Sébastien LABOURO, Serge SEGUIN.
Absent excusé : Denis BONNEFOY donne procuration à Christophe BONNEFOY
Secrétaire de séance : Christel ANTOINE
| Approbation du dernier conseil municipal : à l'unanimité
|CONVENTION DE DESTRUCTION DE NIDS DE FRELONS ASIATIQUES Monsieur le Maire, Didier AUBRY présente une convention annuelle de destruction de nids
asiatiques, qguêpes..). Celle-ci propose une tarification proportionnelle aux nombres d'habitants à 1.30 €/habitant, comprenant : Le déplacement, la
destruction des nuisibles présents, l'enlèvement du nid (dans la mesure du possible), une
séance d'information annuelle (public élu et public de la commune) en intersaison, de
prévention, de conduite à tenir auprès des intervenants des collectivités concernées par une éventuelle rencontre avec de type d'individu. Soit pour notre commune 718.90 € HT annuel.
d'hyménoptères (frelons
]
Exposé entendu, le conseil municipal souhaite pouvoir avoir le prix d’une intervention, et
mettre en concurrence avec une autre société. Il est demandé si une mutualisation au
niveau de la communauté de communes du Val Marnaysien peut être possible. Décision reportée.
| AMENAGEMENT EXTERIEUR CAFE RESTAURANT
Suite aux réunions avec le CAUE, Monsieur le Maire présente leur compte-rendu, et la
proposition d'aménagement des abords du café-restaurant. Une nouvelle proposition de nettoyage du terrain et d'aménagement des extérieurs est demandée à une entreprise locale. Décision reportée.
Si]
| AVENANT TEMPS DE TRAVAIL
Le poste d'agent administratif principal seconde classe passe de 20 h à 18h. Le poste
d'agent technique seconde classe passe de 3h à 5h25, suite à une augmentation du volume de travail.
]
Le Conseil municipal approuve à l'unanimité les nouveaux temps de travail des postes.
| PROJET PHOTOVOLTAÏQUE ATELIER MUNICIPAL
Point reporté
| TARIFS LOCATION SALLE DES FETES, CHAPITEAUX
Le conseil municipal, après délibération et à l’unanimité ne souhaite pas modifier les tarifs des locations.
| Mairie de MERCEY-LE-GRAND
Suite Compte rendu du Conseil Municipal du 26 janvier 2024
Salle des fêtes : uniquement aux habitants de la commune. DCM du 2 10 2020
4 heures 1 jour, samedi ou Week-end,
dimanche, ou jour de samedi et
semaine dimanche
Salle (rdc), cuisine, 50€ 100 € 150 €
Salle (rdc), cuisine, vaisselle. 60 € 160 € 260 €
Salle (rdc + 1‘'étage), cuisine, 300 €
vaisselle, sono
Chapiteaux : DCM 2 10 2020
Une journée Un week-end
Un vitabri 3*4 20 € 30 €
Les 4 vitabris 3*4 60 € 90 €
Alambic : va/able pour une journée de distillation entre 6h et 19h. DCM 10 07 2020
Une journée
Aux habitants de la commune 15 €
Aux extérieurs de la commune 25 €
Questions Diverses :
- Point sur les travaux : Travaux de la MAM terminés, coût total 129 207 €.
- Comptes-rendus des réunions communales, intercommunales et avec Syndicats
- Compte-rendu réunion réhabilitation ruisseau d’Evans : Réaménager pour que le ruisseau revienne dans son état naturel ; impact foncier du projet
- Reste à réaliser 2023 + bilan financier 2023
- Commission Bois : mardi 6 février 2024 en Mairie à 18h30
- Remise de prix Villes et Villages Fleuris : Jeudi 8 février 2024 à 17h30 à Sancey
- Portes ouvertes de la Maison d’Assistantes Maternelle : samedi 17 février 2024 de 13h30 à 16h30. Tous les habitants, les personnes intéressées sont invités à aller apprécier ce nouveau service apporté aux parents pour leurs jeunes enfants de 0 à 4 ans.
- Exposition des artistes : Samedi 1% et Dimanche 2 juin 2024, salle polyvalente
- Bilan des festivités du 1* juillet 2023 - Organisation des prochaines manifestations 2024
- Devenir de l’ancien bar et de la tireuse à bière : les habitants peuvent faire une offre
- Enquête mobilité douce : Tous les habitants sont invités à répondre à l'enquête sur les mobilités douce (voie verte entre Marnay et Saint Vit, passant par Mercey le Grand) entre le 1°’ février et le 1°" Mars, sur le site de la CCVM