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Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune de Mimbaste.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+du+25+novembre+2022)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du Conseil municipal
du 25 novembre 2022
L’an deux mil vingt-deux, le vingt-cinq du mois de novembre, à vingt heures, le Conseil municipal de Mimbaste, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, suite à la convocation du 19 novembre 2022, sous la présidence de Monsieur Bargelès Lionnel, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 11 Votants : 14
Présents : Lionnel Bargelès, Olivier Morancy, Fabienne Labastie, Sandrine Cazaux, Pascal Bourlon, Nathalie Comet, Christian Da Silva, Catie Larrouy, Marie Lesclauze, Jean-Michel Maysonnave et Marjorie Muiras.
Absents excusés : Bruno Graffin, Sonia Burgué et André Lescastreyres.
Procurations : Bruno Graffin à Lionnel Bargelès, André Lescastreyres à Marie Lesclauze, Sonia Burgué à Fabienne Labastie.
Secrétaire de séance : Marie Lesclauze est désignée secrétaire de séance.
Délibérations examinées :
N° 2022-07-01 : Régime Indemnitaire tenant compte des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
N° 2022-07-02 : Création de deux emplois temporaires d’agents recenseurs
N° 2022-07-03 : Transfert de compétence au SYDEC en matière de la maîtrise de la demande en énergie
N° 2022-07-04 : Motion « Finances locales en danger ! »