Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délibérations+du+12+février+2026
unknown - Délibérations+du+12+mars+2026
Déliberation - Délibérations+du+15+mars+2023
Déliberation - Délibérations+du+20+mars+2025
Déliberation - Délibérations+du+14+mars+2024
Déliberation - Délibérations+du+12+avril+2023
Déliberation - Délibérations+du+12+avril+2024
Procès Verbal - Procès verbal+séance+12+mars+2026
unknown - Délibérations+du+20+mars+2026
unknown - Délibérations+du+20+mars+2026
Déliberation - Délibérations+du+12+mars+2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mimbaste.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+du+12+mars+2026)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Sport, Institutions publiques,
Commune de MIMBASTE 2026 / Séance du 12 mars 2026 paraphe :
Page 5 sur 5
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du Conseil municipal
du 12 mars 2026
L’an deux mil vingt-six, le douze du mois de mars, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de Mimbaste, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, suite à la convocation du six mars deux mil vingt-six, sous la présidence de Monsieur Bargelès Lionnel, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 13 Votants : 14
Présents : Lionnel Bargelès, Olivier Morancy, Fabienne Labastie, André Lescastreyres, Sandrine Cazaux, Sonia Burgué, Nathalie Comet, Catie Larrouy, Marie Lesclauze, Marjorie Muiras, Jean-Michel Maysonnave, Pascal Bourlon et Christian Da Silva.
Absents excusés : Bruno Graffin.
Procurations : Bruno Graffin à Nathalie Comet.
Secrétaire de séance : Olivier Morancy est désigné secrétaire de séance.
Délibérations examinées :
N° 2026-02-01 : Compte Financier Unique 2025
N° 2026-02-02 : Affectation du résultat d’exploitation 2025
N° 2026-02-03 : Modalités d’exercice du travail à temps partiel sur autorisation
N° 2026-02-04 : Subvention à l’association Ligams pour la course « La Passem »
N° 2026-02-05 : Moquette de protection du sol du hall des sports
N° 2026-02-06 : Alarmes incendies du hall des sports et du local du 3ème âge
N° 2026-02-07 : Règlement d’utilisation des salles municipales