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Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Mimbaste.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+du+15+mars+2023)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du Conseil municipal
du 15 mars 2023
L’an deux mil vingt-trois, le quinze du mois de mars, à vingt heures, le Conseil municipal de Mimbaste, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, suite à la convocation du 10 mars 2023, sous la présidence de Monsieur Bargelès Lionnel, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 13 Votants : 14
Présents : Lionnel Bargelès, Olivier Morancy, Fabienne Labastie, André Lescastreyres, Sandrine Cazaux, Pascal Bourlon, Sonia Burgué, Nathalie Comet, Christian Da Silva, Marie Lesclauze, Jean- Michel Maysonnave, Marjorie Muiras, Catie Larrouy.
Absents excusés : Bruno Graffin.
Procurations : Bruno Graffin à Fabienne Labastie
Secrétaire de séance : Marjorie Muiras est désignée secrétaire de séance.
Délibérations examinées :
N° 2023-02-01 : Remboursement des emprunts SYDEC pour l’éclairage public
N° 2023-02-02 : Avenant au contrat des agents recenseurs
N° 2023-02-03 : Convention pour la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde
N° 2023-02-04 : Avenant n°1 à la convention Pôles retraites et protection sociale
N° 2023-02-05 : Compte Administratif 2022
N° 2023-01-06 : Compte de Gestion 2022
N° 2023-01-07 : Autorisation d’engager des dépenses d’investissement