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Conseil Municipal - CM09 ordre du jour
Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Humanitaire, Démocratie,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 27 JUIN 2023
18 h 45 – Salle du Conseil
1er étage de l'Hôtel de Ville
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Approbation du compte de gestion 2022
● Approbation du compte administratif 2022
● Affectation du résultat de l'exercice 2022
Monsieur Gérard CAUDRON
● Rapport d'activité 2022 Société Publique Locale Euralille - Volets opérationnel et financier
● Désignation des référents déontologues des élus
● Déplacements d'élus dans le cadre d'un mandat spécial
Madame Maryvonne GIRARD
● Tarifs des sorties familiales estivales organisées par la Maison de quartier Jacques-Brel
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Modalités et tarification de mise à disposition de salles municipales
● Modalités de mise à disposition de la salle de sport Dinah DERYCKE
● Actualisation des conditions d'application des prestations et mise à disposition des installations sportives
● Autorisation de signer les marchés publics 2
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'environnement au titre de l'année 2023
Madame Françoise MARTIN
● Actualisation du règlement intérieur des CAL (périscolaire) et des centres de loisirs (extrascolaire)
Monsieur Farid OUKAID
● Deuxième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2023 aide à l'emploi sportif
● Participation de la Ville aux côtés de la MEL pour l'organisation de la coupe du monde de rugby 2023
Madame Chantal FLINOIS
● Tarifs de la sortie Nausicaa - Centre national de la mer organisée par la Maison de quartier des Genêts
Madame Lahanissa MADI
● Bilan accessibilité universelle 2021 et 2022
Madame Nelly BOYAVAL
● Deuxième affectation des crédits destinés aux associations développant le lien social et les activités de proximité au titre de l'année 2023
● Deuxième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap
● Lancement de l'appel à candidature pour l'installation du Conseil de la vie associative (CVA)
● Mise à jour de la charte de l'accompagnement des associations par la Ville
Monsieur Vincent BALEDENT
● Acquisition par la Ville d'une cellule au Centre Commercial du Pont-de-Bois
● Vente par la Ville de deux immeubles communaux
Monsieur Jean-Michel MOLLE
● Actualisation du tableau des effectifs
● Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents 3
Monsieur David DIARRA
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la coopération internationale
Madame Annick VANNESTE
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant en faveur des personnes en difficulté au titre de l'année 2023
Madame Dominique FURNE
● Convention de partenariat avec la société Pass Culture pour la participation des structures culturelles municipales au dispositif du Pass Culture de l'État
● Actualisation des tarifs des équipements de pratique artistique et culturelle villeneuvois : ajout de l'espace Thalès
Madame Saliha KHATIR
● Affectation des subventions aux associations œuvrant dans le domaine des droits de l'Homme
Madame Mariam DEDEKEN
● Affectation des crédits destinés au soutien des structures œuvrant dans le domaine universitaire et de la vie étudiante au titre de l'année 2023
Madame Nathalie PICQUOT
● Approbation du règlement du jeu concours "Mes courses à vélo"
Monsieur Sébastien COSTEUR
● Travaux d'enfouissement des réseaux aériens rue Jean Jaurès - Avenant à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage
● Effacement des réseaux aériens rue de Lannoy - convention de transfert de maitrise d'ouvrage
● Requalification du Pôle d'Échange Multimodal du Fort de Mons : transfert de maîtrise d'ouvrage à la MEL
Monsieur Gérard CAUDRON
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales