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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Succint)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
1
Compte rendu
du conseil municipal
du vendredi 9 juin 2023
Gérard CAUDRON
Désignation des délégués supplémentaires (titulaires et suppléants) du conseil municipal au sein du collège électoral pour l'élection des sénateurs
Le conseil a procédé à la désignation
Déplacement d'un élu dans le cadre d'un mandat spécial
Délibération adoptée à l'unanimité
Maryvonne GIRARD
Affectation de crédits destinés aux associations patriotiques au titre de l'année 2023 Délibération adoptée à l'unanimité
Sylvain ESTAGER
Projets d'investissement présentés dans le cadre de la politique de la ville (DPV) 2023 - convention attributive de subvention entre l'État et la ville de Villeneuve d'Ascq Délibération adoptée à l'unanimité
Extension du dispositif de vidéoprotection avec le déploiement de la quatrième phase - convention de partenariat entre la Métropole européenne de Lille et la Ville de Villeneuve d'Ascq
Délibération adoptée à la majorité , Claudine REGULSKI, Catherine BOUTTÉ, Eva KOVACOVA, Pauline SEGARD, Fabien DELECROIX, Antoine MARSZALEK, Vincent LOISEAU ayant voté contre 2
Lahanissa MADI
Première affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap
Délibération adoptée à l'unanimité
Jean-Michel MOLLE
Fixation du nombre de membres de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) et décision du recueil de l'avis de représentants de l'administration Délibération adoptée à l'unanimité
Actualisation du tableau des effectifs
Délibération adoptée à l'unanimité
Dominique FURNE
Partenariat entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'association Habilis : archéologie du geste Délibération adoptée à l'unanimité
Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la lecture publique et de l'écriture
Délibération adoptée à l'unanimité
Benoit TSHISANGA
Avenant de la convention 2022 entre l'auberge de jeunesse Stéphane HESSEL et la Ville de Villeneuve d'Ascq concernant l'hébergement d'urgence des jeunes de 18 à 25 ans Délibération adoptée à l'unanimité
Affectation d'une subvention à l'association Ademn CITEO dans le cadre de la médiation à l'école et de la médiation urbaine
Délibération adoptée à l'unanimité
Gérard CAUDRON
Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Le conseil prend acte
Vœu pour la défense de " La Ligue des droits de l'Homme"
Délibération adoptée à l’unanimité , Innocent ZONGO, Florence BARISEAU, Violette SALANON n'ayant pas pris part au vote