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Arrêté - 3354 436
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 3354 436)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU RHONE
COMMUNE DE COURS
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
CANTON DE THIZY
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES fe fe te ste le nte aa nf tente le ae ete af ae te ofe ote ne fe ot ele te aïe ele te fe ate afa afe of te aa of af
CIRCULATION -— STATIONNEMENT - REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR TRAVAUX
BOULEVARD PIERRE DE COUBERTIN - RUE DU SOLEIL LEVANT
N° 2024/436
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-2, L.2213-1 et
L.2213-2,
VU le code de la Route article R.411-21-1,
VU l'arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation routière, ensemble des textes
qui l’ont modifié et complété,
VU les articles L 554-1 à L 554-5 et R 554-1 à R 554-38 du Code de l'Environnement relatifs à la déclaration de projet de travaux et à la déclaration d’intention de commencement de travaux (DT/DICT) sur l’existence et l’implantation d'ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques et à
la déclaration d’intention de commencement de travaux et le décret 2011-1241 du 5 octobre 2011
relatif à l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques ;
VU la demande de l’entreprise AB Réseaux,
CONSIDERANT que pour permettre l’exécution de travaux, Boulevard Pierre de Coubertin et Rue du Soleil Levant, réalisés par l’entreprise AB Réseaux à Grigny (69), il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement afin de prévenir tout risque d’accident, de faciliter la bonne exécution des travaux et
d’assurer un écoulement satisfaisant du trafic,
ARRETE:
ARTICLE 1°/- En raison des travaux réalisés par l’entreprise ABRSX, du Lundi 06 Janvier 2025
jusqu’au Jeudi 16 janvier 2025, pour la reprise de trois chambres sur chaussée, la circulation et le
stationnement seront réglementés, 230 Boulevard Pierre de Coubertin, Boulevard Pierre de
Coubertin face au 9001 Place Marcel Cerdan et Rue du Soleil Levant angle Boulevard Pierre
de Coubertin, de la façon suivante :
- Circulation réduite à une voie
- La circulation sera réglementée par feux tricolores.
- Interdiction de doubler
- Vitesse limitée à 30km/h
- Stationnement interdit dans la zone des travaux
ARTICLE 2°/- La signalisation du chantier sera assurée, conformément aux prescriptions sur la
signalisation routière, par l’entreprise AB Réseaux.
ARTICLE 3°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et l’entreprise AB Réseaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4°/- Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune COURS.
Fait à COURS, le vingt-trois décembre deux mil vingt-quatre.
Le Maire,
AE 2