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Arrêté - 2738 079
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2738 079)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU RHONE
--------------------------------------
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
------------------------------------ COMMUNE DE COURS CANTON DE THIZY ====================
------------------------------------
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
*************************************
CIRCULATION – STATIONNEMENT - REGLEMENTATION TEMPORAIRE RUE DU DOCTEUR L’HERITIER – RUE GEORGES CLEMENCEAU N° 2024/079
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-2, L.2213-1 et L.2213-2,
Vu le code de la Route article R.411-21-1,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
VU la demande de l’entreprise BAJAT Déconstruction,
Considérant que, pour permettre l’exécution de travaux, Rue du Docteur l’Héritier et Rue Georges Clémenceau, réalisés par l’entreprise BAJAT Déconstruction de EYZIN-PINET (38), il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement afin de prévenir tout risque d’accident, de faciliter la bonne exécution des travaux et d’assurer un écoulement satisfaisant du trafic,
A R R E T E :
==========
ARTICLE 1°/- Du Mardi 06 Février 2024 et jusqu’à la fin des travaux, pour des travaux, réalisés par l’entreprise BAJAT Déconstruction de EYZIN-PINET (38), la circulation et le stationnement seront réglementés de la façon suivante :
Rue Georges Clémenceau :
- Circulation réduite à une voie du 445 Rue G.Clémenceau jusqu’à la Rue L’Héritier.
- Circulation alternée par feux tricolores (face au 445 et 382).
- Milieu de chaussée séparée par barrières Héras.
- Stationnement interdit sur les deux premières places de stationnement zone bleue se trouvant devant le 445 Rue Georges Clémenceau.
- Stationnement interdit le long de la place de la Bouverie sur toute la longueur.
Rue du Docteur L’Héritier :
- Pose de barrières Héras sur la chaussée.
- Stationnement interdit de l’angle de la Rue G.Clémenceau, jusqu’au numéro 44 Rue L’Héritier.
ARTICLE 2°/- La signalisation du chantier sera assurée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par l’entreprise BAJAT Construction, chargée des travaux.
ARTICLE 3°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et l’entreprise BAJAT Construction sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4°/- Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le six février deux mil vingt-quatre.
Le Maire de la commune de Cours,
Patrice VERCHERE