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Compte-Rendu - cr cm10072020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Romain-en-Gier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm10072020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
MAIRIE
DE
SAINT
ROMAIN
EN
GIER
DU RHÔNE
Téléphone
: 04
72
24
58
65
- Fax:
04
72
24
50
69
Y Ea
Arrondissement
de Lyon
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
10
JUILLET
2020
Séance
ordinaire
du
10
Juillet
2020
à 08H30
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 06
JUILLET
2020
Nombre
de
conseillers
en
exercice au
jour
de
la séance
: 15
Présidente
de
séance
:
Madame
Virginie
OSTOJIC
Etaient
présents
:
Mmes
BOIRON
M.,
GARCIA,
MICHELNICKY,
OSTOJIC.
Mrs
CHARMY,
GUIGUET,
MARREL,
SIMON,
VILLARD.
Etaient
excusés
:
Mmes
BOIRON
B.
(pour
à
M.
CHARMY),
CHEVALLIER
S
(pouvoir
à
Mme
GARCIA),
HIGUERO
M
(pouvoir
à M.
VILLARD),
LECLERC F
(pouvoir
à Mme
OSTOJIC), Mrs.
BELMONT
C
(pouvoir
à Michelle
BOIRON),
ESTRAGNAT
K
(pouvoir
à M.
SIMON)
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Alain
GUIGUET
Après
avoir
fait
l’appel
nominal
des
élus,
le quorum
étant
atteint,
Madame
le Maire
ouvre
la séance
du
Conseil
municipal. Adoption
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
en
date
du
03
juillet
2020
:
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
3 juillet
2020
a été
approuvé
sans
remarque,
à l’unanimité
Elections
des
délégués
titulaires
et suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
:
Pour
effectuer
l’élection
de
3
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales
du
27
septembre
2020,
nous
enregistrons
les
candidatures
de
M.
SIMON,
Mme
BOIRON
et M.
MARREL.
Après
un
vote
à bulletin
secret,
M.
SIMON,
Mme
BOIRON
et M.
MARREL
sont
proclamés
élus
par
majorité
absolue
en
qualité
de
Délégués
pour
les
élections
sénatoriales.
Pour
effectuer
l’élection
de
3
suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales
du
27
septembre
2020,
nous
enregistrons
les
candidatures
de
Mme
OSTOJIC,
M.
CHARMY
et
M.
VILLARD.
Après
un
vote
à bulletin
secret,
Mme
OSTOJIC,
M.
CHARMY
et M.
VILLARD
sont
proclamés
élus
par
majorité
absolue
en
qualité
de
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales.
Indemnités
de
fonction
du
maire
et des
adjoints
:
L’indemnité
de
fonctions
du
Maire
et des
adjoints
est
calculée
selon
la population
de
la commune.
Saint
Romain
en
Gier
appartient
à la tranche
500-999
habitants
à laquelle
correspond
un
indice
brut
de
la fonction
publique.
Cet
indice
maximal
est
de
10,7%.
Il est voté
à l'unanimité
Délégations
d'attributions
du
conseil
municipal
au
maire
Après
lecture
des
délégations
par
Madame
le Maire,
le conseil
municipal
vote
à l'unanimité
les
délégations
d'attributions
du
conseil
municipal
au
maire.
Elections
des
délégués
titulaires
et suppléants
aux
divers
syndicats.
SYDER
: Syndicat
Départemental
d’Energies
du
Rhône
: Titulaire
: Roger
SIMON,
Suppléant
: Cédric
BELMONT SIVU Piscine
de
Loire
: Titulaire
: Kévin
ESTRAGNAT,
suppléant
: Virginie
OSTOJIC.
SRDC,
Syndicat
Rhodanien
de
Développement
du
Câble :
Titulaire
: Alain
GUIGUET,
suppléant
: Cédric
BELMONT Correspondant
Défense
: Alain
GUIGUET
Mairie
de Saint
Romain
en
Gier—
Place
Louis
Pingon
—
69700
SAINT
ROMAIN
EN
GIER
mairie@stromainengier.
fr AJAD
: Association
intercommunale
d’aide
à
domicile
de
Condrieu
: Titulaire
: Frédérique
LECLERCQ,
suppléant
: Pierre
CHARMY
Tous
les
candidats
sont
élus
à l'unanimité.
Commissions
communales.
Le
conseil
municipal
étant
renouvelé,
les
membres
des
différentes
commissions
communales
sont
désignés
:
Commission
Travaux,
voirie
et
bâtiments
communaux:
Roger
SIMON,
Florent
VILLARD,
Mélanie
HIGUERO,
Michelle
BOIRON,
Sandra
CHEVALLIER,
Frédérique
LECLERCQ,
Pierre
CHARMY,
Christophe
MARREL,
Alain
GUIGUET.
Commission
Gier
et sécurité
: Roger
SIMON,
Florent
VILLARD,
Alain
GUIGUET,
Sandra
CHEVALLIER,
Michelle
BOIRON,
Kévin
ESTRAGNAT,
Christophe
MARREL,
Cédric
BELMONT.
Commission
action
sociale
et
vie
des
Séniors:
Frédérique
LECLERCQ,
Florent
VILLARD,
Michelle
BOIRON,
Mélanie
HIGUERO,
Jacqueline
GARCIA,
Elke
MICHELNICKY
Commission
urbanisme,
agriculture
et
environnement
:
Pierre
CHARMY,
Florent
VILLARD,
Kévin
ESTRAGNAT,
Béatrice
BOIRON,
Frédérique
LECLERCQ,
Alain
GUIGUET,
Roger
SIMON,
Cédric
BELMONT,
Sandra
CHEVALLIER,
Mélanie
HIGUERO,
Elke
MICHELNICKY,
Jacqueline
GARCIA
Commission
fiscalité,
vie
éducative
et
développement
économique
: Cédrie
BELMONT,
Pierre
CHARMY,
Sandra
CHEVALLIER,
Mélanie
HIGURO,
Christophe
MARREL,
Roger
SIMON,
Alain
GUIGUET,
Kévin
ESTRAGNAT. Commission
communication:
Frédérique
LECLERCQ,
Florent
VILLARD,
Alain
GUIGUET,
Cédric
BELMONT,
Béatrice
BOIRON,
Michelle
BOTRON.
Commission
vie
associative,
jeunesse
et
sport:
Frédérique
LECLERCQ,
Roger
SIMON,
Kévin
ESTRAGNAT,
Michelle
BOIRON,
Christophe
MARREL,
Sandra
CHEVALLIER,
Jacqueline
GARCIA,
Cédric
BELMONT,
Mélanie
HIGUERO
Les
élus
ont
été
désignés
à la
majorité
des
votes.
Commission
d’appel
d’offres.
La
commission
d’appel
d’offres
de
la commune
est composée
du
maire,
président
de
la commission
, de
trois
membres
titulaires
et trois
suppléants.
Cette
commission
d’appel
d’offres
permanente
est
chargée
des
domaines
suivants
: marchés
de
travaux,
fournitures,
services,
marchés
de
travaux
bâtiments,
voirie
et réseaux
divers. Les
membres
titulaires
: Cédric
BELMONT,
Pierre
CHARMY,
Frédérique
LECLERC
et les
membres
suppléants
: Roger
SIMON,
Alain
GUIGUET
et Christophe
MARREL
sont
élus
à l'unanimité.
Autorisation
de
signature
de
la convention
pour
le presbytère
avec
le diocèse
de
Lyon.
Le
diocèse
a accepté
de
restituer
à la commune
l’usage
du
presbytère
en
échange
de
l’occupation
de
la salle
de
réunion
« l’Aube
». La
mise
à disposition
de
cette
salle
doit
être
encadrée
par
une
convention.
Le
conseil
municipal
autorise
la signature
de
la convention
à l'unanimité.
H
est
demandé
qu’elle
soit notifiée
au
notaire.
Prime
Covid19
pour
les
agents
de
la commune :
La
prime
exceptionnelle
de
PEtat
destinée
aux
personnels
ayant
été
soumis
à des
sujétions
exceptionnelles
dans
le cadre
de
la lutte contre
l'épidémie
de
Covid-19
pour
assurer
la continuité
des
services
publics
est exonérée
de
cotisations
et contributions
sociales
ainsi
que
d'impôt
sur
le revenu
Elle
est
destinée
à
nos
des
agents
des
services
techniques
amenés
à
procéder
régulièrement
à
d’importants
travaux
de
nettoyage
et de
désinfection
de
locaux
; à nos
agents
des
services
administratifs
amenés
à assurer
la
continuité
et adaptation
du
service
public
local
souvent
en
télétravail
et à nos
agents
des
services
de
l’enfance
et de
la petite enfance
chargés
d’assurer
la continuité
de
Paccueil
des
enfants
des
personnes
prioritaires
et parfois
Mairie
de Saint
Romain
en
Gier
— Place
Louis
Pingon
—
69700
SAINT
ROMAIN
EN
GIER
mairie@stromainengier.
fr en-dehors
de
leurs
horaires
habituels.
Cette
prime
exceptionnelle
d’un
montant
de
500
euros
est
attribuée
à
l'unanimité. Autorisation
de
signature
d'une
convention
avec
un
cabinet
médical
pour
une
mise
à disposition
d’une
salle. Pour
accueillir
dans
les meilleures
conditions
un
médecin
de
la maison
médicale
de
Beauvallon,
des
devis
sont
actuellement
réalisés
pour
transformer
et rénover
le local jouxtant
la bibliothèque.
La
mise
à disposition
de
cette
salle
doit
être
encadrée
par
une
convention.
Le
conseil
municipal
autorise
la signature
de
la convention
à
l'unanimité. Questions
et informations
diverses
:
Contentieux
en
urbanisme
: la commune
fait appel
à un
avocat
pour
répondre
au
recours
qui
lui
a été
adressé.
Révision
du
PLU
: la réunion
de
lancement
a eu
lieu
en
février.
Le
bureau
d’étude
viendra
fin juillet
pour
effectuer
la réunion
n°2
: visite de notre
commune.
Pierre
CHARMY
est désigné
référent
ambroisie.
Il formera
Sandra
CHEVALLIER
sur
ce
sujet.
Afin
de
permettre
d’effectuer
les
taches
nécessitant
2 personnes,
le contrat
du
remplaçant
de
notre
agent
technique
sera
renouvelé
pour
15
jours,
fin
août.
Séance
du
conseil
municipal
clôturée
à 9 H
50
Affiché
aux
lieux
et places
habituels
Le
17
Juillet
2020
Mairie
de Saint
Romain
en
Gier
— Place
Louis
Pingon
—
69700
SAINT
ROMAIN
EN
GIER
maïrie@stromainengier.fr