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Déliberation - Liste DCM 6 Avril 2023
Déliberation - Liste DCM 26 Octobre 2022 1
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Déliberation - Liste DCM 2 decembre 2025
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Corbie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 2 decembre 2025)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Institutions publiques,
VILLE DE CORBIE – 1, rue Faidherbe - 80800 CORBIE
03 22 96 43 00 - Mél. : mairie@mairie-corbie.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Mardi 2 Décembre 2025
N° OBJET Vote
25/06/01
Présentation du rapport annuel sur le service public d’Assainissement
collectif (délégation de service public de la Communauté de Communes
du Val de Somme)
Unanimité
25/06/02 Attribution du Marché de travaux pour la requalification du centre-ville Unanimité 25/06/03 Demande de subvention auprès du Conseil Régional Hauts de France Unanimité 25/06/04 Demande de subvention à l’Agence de l’eau Artois Picardie Unanimité 25/06/05 Tarification 2026 du camping municipal les Poissonniers Unanimité 25/06/06 Tarification 2026 des droits de place du domaine public Unanimité 25/06/07 Tarification 2026 des jardins familiaux Unanimité 25/06/08 Tarification 2026 salles communales et matériel Unanimité 25/06/09 Tarification 2026 des cimetières Unanimité 25/06/10 Tarification 2026 mise à disposition de véhicules Unanimité 25/06/11 Tarification ALSH Extra et Périscolaire 2026 Unanimité 25/06/12 Projet de classe transplantée de l’école primaire Au Bord de l’Ancre Unanimité
25/06/13 Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement – Nomenclature budgétaire M57 Unanimité
25/06/14 Avenant n°3 Fonds de concours CCVS Unanimité 25/06/15 Renouvellement de la carte achat Unanimité 25/06/16 Dénomination de voies Unanimité 25/06/17 Nouveau tableau de classement des voies communales Unanimité 25/06/18 Constitution d’une servitude de passage Unanimité
25/06/19 Création d’un emploi permanent d’agent polyvalent petite enfance à temps complet Unanimité
25/06/20 Mise à jour du tableau des effectifs 21 voix Pour 6 voix Abstention
25/06/21 Règlement intérieur de l’EAJE « Les Corbisous » Unanimité 25/06/22 Règlement intérieur du Relais Petite Enfance (RPE) Unanimité
25/06/23
Vœu du Conseil Municipal relatif au maintien du service public
ferroviaire et à l’aménagement des horaires des trains, incluant des
arrêts supplémentaires vers Amiens et Lille.
Unanimité
Publiée le 4 décembre 2025
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE