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Déliberation - Liste DCM 24 Juin 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Corbie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 24 Juin 2025)
Thèmes du document : Famille, Budget, Jeunesse,
VILLE DE CORBIE – 1, rue Faidherbe - 80800 CORBIE
03 22 96 43 00 - Mél. : mairie@mairie-corbie.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Mardi 24 Juin 2025
N° OBJET Vote
25/04/01 ADM Présentation de la synthèse que compte financier unique 2024 du CCAS Unanimité
25/04/02 FIS Correction du résultat d’investissement CFU 2024 Unanimité 25/04/03 FIS Compte Financier Unique Budget Principal Ville 2024 Unanimité 25/04/04 FIS Affectation du résultat 2024 Budget Principal Ville 2024 Unanimité
25/04/05 FIS Budget supplémentaire Ville 21 voix POUR 6 voix CONTRE
25/04/06 FIS Compte Financier Unique du budget annexe du camping 2024 Unanimité 25/04/07 FIS Affectation du résultat 2024 du budget annexe du camping 2024 Unanimité 25/04/08 FIS Budget supplémentaire du budget annexe du camping Unanimité
25/04/09 FIS Demande de subvention – Fonds de concours communauté de communes du Val de Somme Unanimité
25/04/10 FIS Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2026 Unanimité 25/04/11 FIS Admission en non-valeur – Budget Principal Unanimité
25/04/12 URB Taxe d’aménagement 21 voix POUR 6 voix CONTRE
24/04/13 URB Dénomination de rue Unanimité 24/04/14 CAA Tarification saison culturelle 2025/2026 Unanimité 24/04/15 EJE Subventions scolaires de fonctionnement et exceptionnelles Unanimité 24/04/16 EJE Indemnités animateurs (CEE) Unanimité 24/04/17 EJE Tarification cantine 2025/2026 Unanimité 24/04/18 EJE Guide des démarches scolaires Unanimité
24/04/19 EJE Adhésion au groupement de commandes « Solutions informatiques et connectivités » Unanimité
24/04/20 RH Création d’un emploi permanent à temps complet – Responsable RPE et adjoint de direction de l’EAJE Unanimité
24/04/21 RH Création d’un emploi permanent d’agent d’animation petite enfance à temps complet Unanimité
24/04/22 RH Création de poste suite à l’avancement de grade Unanimité
24/04/23 RH Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire saisonnier d’activité Unanimité
24/04/24 RH Tableau des effectifs 21 voix POUR 6 ABSTENTIONS
24/04/25 RH Règlement intérieur des services de la mairie Unanimité
24/04/26 RH
Remboursement au réel des frais de repas dans le cadre d’un
déplacement pour les besoins de service pour les agents
communaux
Unanimité
24/04/27 Rh Annulation autorisation spéciale d’absence pour les agents victimes de violences intrafamiliales Unanimité
24/04/28 RH
Instauration d’une participation au financement des contrats et
règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque
santé
Unanimité
Publiée le 25 Juin 2025
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE