Arrêté - AP n2023 64 06 28 00004 fixant les conditions de passage du Tour de France 2023 dans le departement des Pyrenees Atlantiques 1

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Arrêté - AP n2023 64 06 28 00004 fixant les conditions de passage du Tour de France 2023 dans le departement des Pyrenees Atlantiques 1 Document publié le Mercredi 5 mars 1997 par la commune de Bassussarry. Lien du pdf (Arrêté - AP n2023 64 06 28 00004 fixant les conditions de passage du Tour de France 2023 dans le departement des Pyrenees Atlantiques 1)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire, £ Cabinet DE ÉVRÉNÉES- Direction des Sécurités ATLANTIQUES Bureau de la Sécurité Publique Fr et des Polices Administratives Fraternité

Arrêté n°64-2023-06-28-00004

fixant les conditions de passage du Tour de France 2023

dans le département des Pyrénées-Atlantiques

Le Préfet des Pyrénées-Atlantiques

Chevalier de l'Ordre national du Mérite,

VU le code pénal ;

VU le code de l'aviation civile ;

VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants, L. 2215,

L. 3221-4 et L. 3221-65 ;

VU le code de la route:

VU le Code du Sport, et notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-7, L. 331-9, D. 331-5, R. 331-4, R. 331-6 à

R. 331417 et À. 331-2 à À. 331-7 :

VU le code de l’environnement, notamment ses articles L. 414-4 et R. 414-19 ;

VU le décret n° 97199 du 5 mars 1997 modifié par le décret n° 2010-1295 du 28 octobre 2010, relatif au

remboursement de certaines dépenses supportées par les forces de police et de gendarmerie :

VU le décret modifié n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

VU le décret n°2009-615 du 3 juin 20089 fixant la liste des routes à grande circulation ;

VU le décret n° 20171279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives ;

VU le décret du 5 octobre 2022 portant nomination de M. Julien CHARLES en qualité de préfet des Pyrénées-Atlantiques ;

VU l'arrêté interministériel du 10 octobre 1957 relatif au survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux ;

VU l'arrêté du 17 novembre 1958 relatif à la réglementation de la circulation aérienne des hélicoptères ;

VU l'arrêté du 3 mars 2006 relatif aux règles de l'air et aux services de la circulation aérienne modifié, notamment les paragraphes 31.2 - niveau minimal et 4.6 - règles de vol de son annexe 1;

VU l'arrêté interministériel du 28 octobre 2010, modifié par l'arrêté du 24 décembre 2014, fixant le montant des remboursements de certaines dépenses supportées par les forces de police et de gendarmerie ;

VU l'arrêté interministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives ;

VU l'arrêté interministériel du 2 mars 2015 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de

transport de marchandises à certaines périodes ;

VU l'arrêté interministériel du 20 décembre 2022 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour l’année 2023 ;

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2, rue du Maréchal Joffre —- 64 021 PAU CEDEX

Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.frVU l'instruction du 4 octobre 2006 relative aux conditions techniques de délivrance des dérogations aux hauteurs minimales de vol ;

VU l'arrêté préfectoral n°64-2023-06-26-00004 du 26 juin 2023 modifiant l'arrêté n°64-2023-06-08-00001 fixant les itinéraires des troupeaux transhumants dans le département des Pyrénées-Atlantiques ;

VU l'arrêté préfectoral n°64-2023-06-28-00002 du 28 juin 2023 portant restriction de la circulation sur la RN 134 dans le cadre de ia 5° étape du tour de France entre Pau et Laruns le 5 juillet 2023 ;

VU l'arrêté préfectoral n°64-2023-06-28-00001 du 28 juin 2023 d'autorisation de fermeture de bretelles au niveau des diffuseurs n°2 de Saint-Jean-de-Luz Sud et n°5 de Bayonne Sud dans le cadre du passage de la 3° étape du Tour de France 2023 (Amorebieta-Etxano>Bayonne) dans le Pays basque ;

VU l'arrêté du Conseil Départemental des Pyrénées-Atlantiques du 23 juin 2023 portant réglementation de la circulation sur l'étape du 5juillet Pau-Laruns, sur les RD 802, 834, 6, 934, 240E, 290, 240, 632, 113, 132, 241, 341, 294 et 918:

VU les arrêtés des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques traversées par le Tour de France cycliste 2023 ;

VU les avis des maires des communes traversées par le Tour de France 2023 et des services consultés :

CONSIDÉRANT que les 3ème et 5ème étapes du Tour de France 2023 empruntent des routes du département des Pyrénées-Atlantiques les 3 et 5 juillet 2023 et qu'il convient de prendre les mesures

permettant d'assurer la sécurité des concurrents et du public ;

CONSIDÉRANT que les autorités compétentes, président du Conseil départemental et maires, sont responsables des actes administratifs de police de la circulation et de stationnement relatifs à la voirie qui les concernent et de l'organisation des éventuelles déviations qui seraient nécessaires ;

Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet ;

Arrête :

Article 1°’ :

1° Conditions de circulation sur la 3ème étape du 3 juillet 2023 - Amorebieta-Etxano (Espagne) / Bayonne :

L'épreuve sportive dénommée "Tour de France 2023" empruntera dans le département des Pyrénées- Atlantiques, le 03 juillet 2023 à l’occasion de la 3ème étape, l'itinéraire suivant :

-Routes : n° D912, D358, D810, D918, D932, D88, D250 et D810,

-Communes : Hendaye, Urrugne, Ciboure, Saint-Jean-de-Luz, Ascain, Saint-Pée-sur-Nivelle, Souraïde, Es-

pelette, Larressore, Ustaritz, Arcangues, Bassussary, Anglet, Bayonne.

-Horaire de passage prévisible du premier coureur à l'entrée en France et dans le département : 16h10 -Horaire de passage prévisible du dernier coureur à l’arrivée à Bayonne : 17h51

Par dérogation aux dispositions de l'arrêté n°64-2021-01-13-008 modifié portant fermeture de points de passage autorisés dans le département des Pyrénées-Atlantiques, le point de passage autorisé (PPA) « Pont de Marchandises » à Hendaye sera ouvert au passage piétonnier de 06h00 à minuit le 3 juillet 2023.

La circulation et le stationnement seront interdits sur le Pont Saint-Jacques à Hendaye entre 11h00 et 17h30 pour les piétons et les véhicules autres que ceux munis de l'insigne officiel du Tour de France.

*Interdiction de circulation :

La circulation sur les voies empruntées par le Tour de France 2023 sera interdite à tous les véhicules, autres que ceux munis de l'insigne officiel de l'organisation défini à l'article 4 :

“au moins 3 heures avant le passage des coureurs tel qu'indiqué sur l'horaire officiel (cf ci-document annexé) ;

-jusqu'à 30 minutes après le passage du véhicule « Fin de course » de ia Gendarmerie nationale.

2/7 2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX

Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr*Interdiction de stationnement :

Le stationnement des véhicules sera strictement interdit sur l'ensemble du parcours de l'étape depuis la veille de l'épreuve à partir de 22h00 et au moins jusqu'à 1 heure après le passage du dernier coureur.

2° Conditions de circulation sur la 5ème étape du 5 juillet 2023 - Pau /Laruns :

L'épreuve sportive dénommée "Tour de France 2028" empruntera dans le département des Pyrénées- Atlantiques, le OS juillet 2023 à l'occasion de la 5ème étape, l'itinéraire suivant :

-Routes : n°D802, D217, D24, D919, D918, D26, D113, D132, D918, D241, N134, D238, D294, D2934 B, et D934.

-Communes: Pau, Billère, Jurançon, Laroin, Saint-Faust, Gan, Lasseube, Estialescq, Précilhon, Goëès, Olo-

ron-Sainte-Marie, Ance Féas, Aramits, Lanne-en-Barétous, Montory, Laguinge-Restoue, Tardets-Sorholus, Licq-Athérey, Sainte-Engrâce, Arette, Issor, Lourdios-Ichère, Osse-en-Aspe, Sarrance, Escot, Bilhères-en-

Ossau, Bielle, Gère-Bélesten, Louvie-Soubiron, Laruns.

-Horaire de passage prévisible du premier coureur au départ de Pau :13h25 -Horaire de passage prévisible du dernier coureur à l'arrivée à Laruns : 17h51

*Interdiction de circulation :

La circulation sur les voies empruntées par le Tour de France 2023 sera interdite à tous les véhicules,

autres que ceux munis de l'insigne officiel de l'organisation défini à l’article 4 :

-au moins 3 heures avant le passage des coureurs tel qu'indiqué sur l'horaire officiel (cf ci-document annexé);

-jusqu'à 30 minutes après le passage du véhicule « Fin de course » de la Gendarmerie nationale et jusqu'à 1 heure dans le sens de la course pour le coi de Suscousse, le col de Soudet, le col d'Ichère et le col de Marie Blanque.

Pour permettre l'installation et assurer la sécurité du dispositif d'arrivée, les accès nord et sud à Laruns

par la RD 934 seront fermés du mardi 4 juillet à 22 h au mercredi 5 juillet à 22 h (L'accès à Laruns restera

possible par la RD 240, via Louvie-Juzon, Castet, Aste-Béon, Beost et Eaux-Bonnes).

En raison de la fermeture des accès à Laruns par la RD 934, la circulation des poids lourds sur cet axe

sera interdite entre Laruns et col du Pourtalet, du mardi 4 juillet à 20 h au mercredi 5 juillet à 21h.

Sur la RN 134, la circulation des poids lourds sera interdite le mercredi 05 juillet, de 8h à 19 h, entre

Oloron-Sainte-Marie et l'Espagne, et la circulation des véhicules légers est interdite de 13 h à 17h30, du

carrefour avec la RD 241 à celui avec la RD 238.

Conformément à l'arrêté préfectoral n°64-2023-06-26-00004 susvisé, les mouvements de troupeaux sont interdits le mercredi OS juillet 2023, entre Pau et Laruns sur le parcours de la course emprunté par le Tour de France.

*Interdiction de stationnement :

Le stationnement des véhicules sera strictement interdit sur l’ensemble du parcours de l'étape depuis la veille de l'épreuve à partir de 14h00 et au moins jusqu'à 1 heure après le passage du dernier coureur. Les cols de montagne seront fermés dès qu'ils auront atteint leur capacité de stationnement maximale,

et au plus tard la veille de l'étape, le mardi 04 juillet 2023 à 22h.

3° Dispositions communes aux deux étapes :

Les deux étapes bénéficieront du régime de l’Usage privatif de la chaussée sur la totalité du parcours.

Nonobstant les dispositions qui précèdent, le franchissement des voies pourra être autorisé, durant la période d'interdiction, par les agents des services chargés de la surveillance de la circulation et effectué sous leur contrôle, au niveau des seuls points de cisaillement identifiés.

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2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX

Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.frLes véhicules dont les conducteurs justifieront d'une urgence particulière (activité médicale, services publics, véhicules de lutte contre l'incendie) pourront être autorisés, après accord du CCTDF, à emprunter les voies interdites, sous réserve d'être accompagnés d'une escorte motorisée de la police ou de la gendarmerie.

Ces horaires peuvent être étendus par arrêtés des autorités de police compétentes (maires, conseil départemental). Les maires et le président du conseil départemental sont responsables de la mise en place de la signalisation idoine et de l'information du public.

Le stationnement du public sera interdit dans les virages à angle droit ou en épingle à cheveux et faisant suite à Une longue ligne droite ou à une descente rapide, sur les ponts, dans les passages souterrains, dans les tunnels et le long des lignes de chemins de fer, ainsi que dans les voies particulièrement étroites.

Les animaux devront être enfermés à l'intérieur des propriétés ou tenus en laisse.

Le président du Conseil départemental et les maires des communes concernées prennent par arrêté, toutes mesures restrictives qui peuvent leur paraître nécessaire pour assurer la sécurité des participants, des spectateurs où la protection des biens lors du déroulement de l'épreuve, ainsi que les interdictions de circulation, de stationnement et déviations nécessaires.

Article 2: Pendant la durée des interdictions, la circulation et le stationnement sont réglementés en

application des arrêtés suivants :

- l'arrêté préfectoral n°64-2023-06-28-00002 portant restriction de la circulation sur la RN 134 dans le cadre de la 5° étape du tour de France entre Pau et Laruns le 5 juillet 2023 :

- l'arrêté préfectoral n°64-2023-06-28-00001 d'autorisation de fermeture de bretelles au niveau des diffuseurs n°2 de Saint-Jean-de-Luz Sud et n°5 de Bayonne Sud dans le cadre du passage de la 3° étape du Tour de France 2023 (Amorebieta-Etxano>Bayonne) dans le Pays basque :

- l'arrêté du Conseil Départemental des Pyrénées-Atlantiques du 23 juin 2023 portant réglementation de la circulation sur l'étape du 5 juillet Pau-Laruns, sur les RD 802, 834, 6, 934, 240E, 290, 240, 632, 113, 132, 241, 341, 294 et 918 :

- les arrêtés des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques traversées par le Tour de France 2023 sur les 2 étapes.

Article 3: Pendant la durée des interdictions, telles qu'elles sont précisées à l'article 1°, la circulation générale sera déviée sur les voies indiquées dans les arrêtés de circulation susvisés, édictés par les communes, le conseil départemental et la préfecture.

Article 4: L'apposition d'une marque distinctive sur les véhicules à deux ou quatre roues portant la mention «Tour de France cycliste 2023» ne sera autorisée que sur les véhicules ayant reçu des organisateurs l'autorisation de participer ou de suivre, en totalité ou en partie, cette compétition. Cette autorisation sera exigible à toute réquisition des agents de la force publique.

Article 5: Sauf dans les cas prévus à l'article 1”, aucun véhicule non porteur de la marque distinctive mentionnée à l'article 4 ne pourra s'intégrer dans la caravane accompagnant cette compétition.

Article 6 : Sur les voies empruntées par le Tour de France 2023, les journaux ne pourront être annoncés, en vue de leur vente, que par leur titre, leur prix et les noms de leurs rédacteurs.

Article 7 : Toute vente ambulante de produits, denrées, articles et objets quelconques sur la voie publique sera interdite à l'extérieur des agglomérations, sur les voies empruntées par le Tour de France, les jours de son passage dans le département.

Sur les mêmes voies, à l'intérieur des agglomérations, la vente ambulante de tous produits, denrées, articles et objets quelconques ne pourra être effectuée qu'à des heures et en des lieux autorisés par l'autorité municipale.

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2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX

Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.frNonobstant toutes dispositions contraires, sera interdit, 4 heures avant le passage du Tour de France, le

stationnement en vue d'effectuer des opérations de vente sur les trottoirs, allées, contre-allées, places, etc. situés en agglomérations et bordant immédiatement les voies empruntées par les concurrents.

Article 8 : Aucun débit de boissons temporaire, prévu à l'article L.3334-2 du code de la santé publique, ne devra être autorisé sur le parcours stricto sensu de l'épreuve.

Les débits ambulants, obligatoirement assortis d’une licence, devront avoir fait l'objet d'une autorisation de stationnement sur la voie publique, que les maires ne délivreront que dans la mesure où l'emplacement choisi sera compatible avec les dispositions applicables en matière de zones protégées, et avec le bon déroulement de l'épreuve.

L'emplacement pourra être à proximité du parcours mais ne devra en aucun cas occasionner de gêne pour l'épreuve ou la circulation des spectateurs en bordure de route.

Par ailleurs, compte tenu des dangers pour l'ordre et la sécurité publics que représenterait la consommation de boissons alcooliques à l’occasion d'une manifestation rassemblant un grand nombre de spectateurs, les maires concernés recommanderont aux marchands ambulants ainsi autorisés, de ne vendre que des boissons du premier groupe, précisées à l'article L.3321-1 du code de la santé publique.

Les forces de l'ordre devront veiller strictement au respect de l'interdiction de vente des boissons des 3è, 4è et Sè groupes.

Article 9: A titre exceptionnel, les passagers des voitures officielles et des véhicules de la caravane publicitaire du Tour de France pourront, sous réserve des restrictions éventuelles édictées par l'autorité municipale, utiliser, sur la voie publique, des haut-parleurs mobiles.

Cette autorisation ne concernera que les émissions ayant pour but de diffuser des informations sportives, des consignes de sécurité pour le public ou les coureurs, des annonces de publicité commerciale, à l'exclusion de toute autre forme de communication.

Article 10 : Toute publicité par haut-parleurs effectuée par avion, hélicoptère ou aérostat sera interdite.

Article 11 : Aucun aéronef ou aérostat ne pourra survoler le Tour de France, à une hauteur inférieure à

500 mètres, sous réserve des prescriptions plus sévères imposées par l'arrêté interministériel du 10 octobre 1957 susvisé, en ce qui concerne les planchers imposés pour le survol des agglomérations urbaines et des rassemblements importants.

Les pilotes seront tenus de respecter l'ensemble des textes réglementant la circulation aérienne ; seront en particulier interdits les vols en piqué, les rase-mottes et, d'une manière générale, tout vol acrobatique.

Des dérogations préfectorales pourront être accordées dans les conditions strictement fixées par l'article 5 de l'arrêté du 10 octobre 1957 susvisé, notamment aux appareils affrétés par les sociétés de télévision nationales, mais, en aucun cas, pour des raisons publicitaires ou pour des baptêmes de l'air.

Cette interdiction de survol ne s'appliquera pas aux aires de dégagement des aérodromes, ni aux appareils appartenant à l'État où affrétés par les services publics.

Article 12 : Sont interdits, dans un espace de cent mètres de chaque côté des voies empruntées par le Tour de France les jours de son passage dans le département, le port, le transport et l'utilisation des artifices de divertissement et d'engins pyrotechniques des catégories F1, F2, F3, T1, T2, P1, P2.

Article 13 : À la suite de l'évaluation des incidences sur les sites Natura 2000 prévue aux articles L. 414-4 et R. 41419 du code de l'environnement, l'organisateur respecte les prescriptions suivantes :

La limitation par la Caravane du Tour au strict minimum de la distribution d'objets publicitaires sur les sections du parcours qui longent ou traversent les cours d'eau.

5/7 2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX

Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.frUne vigilance particulière est portée :

- sur la zone tampon de 30 mètres intersectant le site Natura 2000 « La Nivelle (estuaire, Barthes et

cours d'eau) » sur Un linéaire d'environ 4,4 kilomètres le long de la D918 sur les communes de Saint-Pée- sur-Nivelle, Saint-Jean-de-Luz, Ascain et Ciboure.

- Sur la zone tampon de 30 mètres intersectant le site Natura 2000 « La Nive » sur un linéaire d'environ 14 kilomètres le long de la D3, de la D932 et de la D810 sur les communes de Bassussarry, Ustaritz, Bayonne, Anglet et Arcangues.

- sur la zone tampon de 30 mètres intersectant le site Natura 2000 « Gave de Pau » sur un linéaire d'environ 6 kilomètres le long de la D802, de la D217 et de la D24 sur les communes de Laroin, Jurançon, Lasseube, Lons, Gan, Saint-Faust.

- Sr la zone tampon de 30 mètres intersectant le site Natura 2000 « Le Gave d'Oloron (cours d'eau) et marais de Labastide Villefranche » sur un linéaire d'environ 4,8 kilomètres le long de la D24, de la D6, de la D919 et de la D918 sur les communes de Laroin, Estialescq, Aramits, Goès, Ance-Féas, Lanne-en Barétous, Oloron-Sainte-Marie, Arette, Montory et Précilhon.

- sur la zone tampon de 30 mètres intersectant le site Natura 2000 « Gave d'Ossau » sur un linéaire d'environ 2,6 kilomètres le long de la D9 et de la D294 et de la D934 sur les communes de Louvie- Soubiron, Bilhères, Bielle, Oloron-Sainte-Marie et de Laruns.

- Sur la zone tampon de 30 mètres intersectant le site Natura 2000 « Le Gave d'Aspe et le Lourdios (cours d'eau) » sur un linéaire d'environ 18,7 kilomètres le long de la D9, de la D241, N134, D238, D294 sur les communes d'Issor, Lourdios-Ichère, Sarrance, Oloron-Sainte-Marie, Arette, Osse-en-Aspe, Escot. - Sur la zone tampon de 30 mètres intersectant le site Natura 2000 « Le Saison (cours d'eau) » sur un linéaire d'environ 12,2 kilomètres le long de la D918, de la D26 et de la D113 sur les communes de Lichans-Sunhar, Laguinge-Restoue, Tardets-Sorholus, Alos-Sibas-Abense, Arette, Licq-Athérey, Montory, Sainte-Engrâce.

- Sur la zone tampon de 30 mètres intersectant le site Natura 2000 « Montagne du Barétous » sur un linéaire d'environ 40 kilomètres le long de la D26 et de la D113 et de la D132 sur les communes de {ssor, Lourdios-Ichère, Laguinge-Restoue, Arette, Licq-Athérey, Montory, Sainte-Engrâce. - Sur la zone tampon de 30 mètres intersectant le site Natura 2000 « Montagne de la Haute Soule » sur un linéaire d'environ 13,5 kilomètres le long de la D113 et de la D132 sur les communes de Arette et Sainte-Engrâce.

- Sur la Zone tampon de 30 mètres intersectant le site Natura 2000 « Massif du Layens » sur un linéaire d'environ 11 kilomètres le long de la D241 et de la N134 sur les communes d'Issor, Lourdios-lchère, Sarrance et Osse-en-Aspe.

- Sur la zone tampon de 30 mètres intersectant le site Natura 2000 « Massif du Montagnon » sur un linéaire d'environ 10 kilomètres le long de la N134 et de la D294 sur les communes de Sarrance, Bilhères, Bielle et Escot.

- Sur la zone tampon de 500 mètres intersectant le site Natura 2000 « Barrage d'Artix et saligue du Gave de Pau » sur un linéaire d'environ 943 mètres le long de la D802 et de la D803 sur la commune de Laroin. - Sur la zone tampon de 500 mètres intersectant le site Natura 2000 « Haute Soule : massif de la Pierre- Saint-Martin » sur Un linéaire d'environ 30,7 kilomètres le long de la D113 et de la D132 sur les communes d'Arette et de Sainte-Engrâce.

- Sur la zone tampon de 500 mètres intersectant le site Natura 2000 « Eth Thuron des Aureys » sur un linéaire d'environ 141 kilomètres le long de la D241 et de la N134 sur les communes d'Issor, Lourdios- Ichère, Sarrance, Arette et Osse-en-Aspe.

- Sur la zone tampon de 500 mètres intersectant le site Natura 2000 « Estuaire de la Bidassoa et baie de Fontarabie » sur un linéaire d'environ 21 mètres le long de la D912 sur la commune de Hendaye.

Article 14: Toute infraction aux prescriptions du présent arrêté sera constatée et poursuivie, conformément aux dispositions de l'article R.610-5 du code pénal, sans préjudice des pénalités plus graves prévues, le cas échéant, par les lois et règlements en vigueur.

Article 15 : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal administratif de Pau dans ie délai de deux mois à compter de sa publication.

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2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX

Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.frArticle 16 : Le sous-préfet, directeur de cabinet, la sous-préfète d'Oloron-Sainte-Marie, le sous-préfet de Bayonne, le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques, les maires des communes traversées, le commandant du groupement de gendarmerie départementale, le directeur départemental de la sécurité publique, le commandant, chef de la délégation CRS des Pyrénées- Atlantiques, le directeur de la Direction Interdépartementale des Routes Atlantiques, le directeur du Service Départemental d'incendie et de Secours des Pyrénées-Atlantiques (SDIS 64), le commissaire général du Tour de France cycliste sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et dont une copie est transmise au ministre de l'intérieur.

Pau, le è 8 JUN 2023

Le Préfet,

Anf Lo

Juten CHARLES -

717

2, rue du Maréchal Joffre - 64 621 PAU CEDEX

Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.frTO. Rance

Course

Tour de France 2023

3ème étape : AMOREBIETA-ETXANO > BAYONNE

Lundi 3 juillet 2023

Distance : 193,5 km

Caravane publicitaire

Parking : Nafarroa Kalea

Evacuation du parking : de 10h50 à 11h20

Passage sur la ligne de départ : de 11h00 à 11h30

Rassemblement de départ : Nafarroa Kalea

Signature : de 11h50 à 12h50

Appel : 12h55

Départ fictif : 13h00

Départ réel : 13h15

20/06/2023

TRES HUE

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parcourus | ITINERAIRE | publiciair 46 km/h Him 42 km/h ;

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RENE

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193.5 0 N-634 AMOREBIETA-ETXANO Départ réel el © 1115 | 13:15 | 13:45 | 13:45

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189.1 44 Mallabiena (IURRETA) (N-634-VC) 1121 | 18:21: 1321 | 1321

182 |.53 | VC DURANCO(UCESSS) 12 | 1622 182 | 192 187.2 6.3 l 81-3333 Passage à niveau :

| 11:24 13:23 13:24 | 13:24

|. 18 | 75 | _ABADINO (BI-3833-N-634-B1-638) | 126 | 1826 | 1825| 1826 | 1797 _138 BI633 Côte de Trabakua

13:33 1934 13:35| 1688 ! 247 |! MARKINA-XEMEIN

(près) 18:47 | 1349 | 13:50 | 167.4 26.1 |

…Garbigunea 1849 | 1351 | 1852

1636 | 299 | Carrefour Bi-633-BI-2405 13:54 | 13:56 | 13:58

160.7 328 Bi-2405 Côte de Milloi 18:58 1400 1402 |

| 1607 | 328 | Merelludi (BERRIATUA) . 13:58 | 1400 | 1402 |

159.1 344 | Aierdi (BERRIATUA) 14:00 | 14:02 | 14:04 |

1556 | 379 | Olate-Ugaran (AMOROTO) 14:04 | 1407 | 1409 | 153.9 396 ! Arropai (ISPASTER)

| 14:07 | 14:09 | 1412 1584 : 401 | 1

EKEITIO (B1-2405-VC-BI-3438) L 14:07 | 1410 | 1412 |

151 | 425 | Bi3438 Likone (MENDEXA) 1. 14:10 | 1413 | 1416 1469 | 466 | Karraspio (MENDEXA)

| 1221 | 1416 : 14:18 | 14:24 1422 | 513 ! Asterrika (BERRIATUA)

(près) | 228 | 14:22 14:25 | 14:28 139.7 53.8

| GI-3438 ONDARROA (B1-3438-VC-GI-638) | 1282 | 14:25 | 14:28 | 1482.

134.5 59 | GI-638 Ge (GI-688-VC-GI-638-638-VC-GI-688-638-VC- 12:39 | 14:32 | 14:35 | 44:30

129.3 … L Carrefour GI-688-N-634 | 12:47 | 14:89 ! 14:42 | 14:47

128.5 | N-634 NEBA (entrée) | 1248 | 14:40 | 14:44 | 1448

Lt ae D EN 1226 709 Cot d'itziar

© 51256 1447 1452 1456

188 | 782 | Arroa Bekos (ZESTOA) | 1807 | tas7 | 1502 | 15:07 113.4 | 801

| ZUMAIA (VO-N-634-N-634) | 18:09 | 14:69 ! ï5:04 | 15:09 1072 | 863

! GETARIA | 1818 | 15:08 | 15:13 | 15:18Tour de France 2023 PU

3ème étape : AMOREBIETA-ETXANO > BAYONNE

KILOMETRES

ROSE

| à parcourir | parcourus | ITINERAIRE

| | | €,

OÙ ff | 103.6 | 89 | ZARAUTZ (GSA-VC-ALGSA-SH-VE-N-SHEVO-N-ESE

M 1323 À 1512 | 15:18 | 15:28

978: 957 | Arratole Alde (AIA) | 1932| 1620 | 1525 | 1692| L 76 | 859

EC | 1332 |. 16:20 | 15:26 | 15:32

| | 915. 4102 ‘VC". Côte d'Orioko Benta ED sa | 628

5 jui | 908 | 1027 | IGELDO A CT

_} 1842 | 46:29 | 15:35 ! 15:42 | 686 |

100 DONOSTIA SAINT-SÉBASTIEN 1962 | 1688 3645 | 1562 738 | 120 Lo PASAIA D

1406 | 1551 | 1559 | 16:06 È 721 | 1214 |

GI636 LEzo(prs) 1408 [1858 |1600 | 100 70. 1235 |

OIARTZUN (près) . 417 | 15:56 | 16:03 | 16:11 |

66.7 126.8 | . Col de Gaintxurizketa duo ! 1416 |

16:00 | 16:08 1616 648 01287 IRUN (GI-636-GI-2134 VC) Co j 1419

| 16:03 | 16:10 | 16:48 601 | 1334 | FRANCE

1 14:26 | 1609 | 16:17 | 1626 595 | 4134 HENDAYE (D912-VC-D9: -D912-D358-VC)

| | 1428 | 16:40 1618 |16:26 47.7 | 4458 | ve

URRUGNE (VC- C-D658-D810) | 1448 | 1625 3634 | 164 |

“427 Ÿ 3508 | D810 SAINT-JEAN-DE-LUZ (D810-D818) 14:50 |

1622 1641 | 1650 1873 | 1562 | os18 ASCAIN a

14:58 | 16:39 1648 | 1658 : [” 35 | 1585 Helbarron

1501 | 16:42 1651 | 17:01 | 311. 1624 | SAINT-PÉE-SUR-NIVELLE

1507 | 46:47 1656 | 17:07 | 217 1718 | SOURAÏDE (D918-D88)

LL 15:20 | 16:59 : 17:09 | 1720

[Ut 1784 | Dé8 USTARITZ (D66-D260-D532) 1630 | 17:08 | 1718 | 1730.

[US es| Dex BAYONNE (D832-D810) 184 | 172 17 | 17e | | 0

193.5 D810 BAYONNE 6 15:51 | 17:27 |

17:89 | 17:51 |

Arrivée :

Ligne d'arrivée : avenue d'Aquitaine à l'extrémité d'une ligne droite de 200

m à vue

Largeur : 6,50 m

Longueur de la ligne droite : 200 m1OÉ. Tour de France 2023 POPRRO

5ème étape : PAU > LARUNS

Mercredi 5 juillet 2023

Distance : 163 km

Caravane publicitaire

Parking : rue de la Fontaine aux Fées, allée du Grand Tour et avenue du Cours Camou

Evacuation du parking : de 10:50 à 11:20

Passage sur la ligne de départ : de 11:05 à 11:35

Course

Rassemblement de départ : Place de Verdun

Signature : de 11:55 à 12:55

Appel : 13:00

Départ fictif : 13:05, rue Pierre Bordelongue

Départ réel : 13:25, sur [a D802, à 9,1 km du lieu de rassemblement

CLOS MONA ek:

Caravane

| publictair | 41 km/h } 39 km/h | 37 km/h à parcourir | parcourus ITINERAIRE

PYRÉNÉES-ATLANTIQUES (64) de

! VC PAU (VC-D802) Départfictif | 1106 | 1805 | 1305 | 1308 |

| 4627 0 ; D802 PAU Départ réel Q@\ 1:25 | 13:25 | 13:25 | 13:25 |

| 461.1 16 : LAROIN (D802-D803-D217) | 11:28 | 19:27 | 1327 | 1327 :

1588 | 39 | D217 Hameau dela à Forge {SAINT-FAUST) . 1181 | 18:30 | 13:30 | 1330.

Jus | 62 | Vale dela He GURANGON fran | ses | 1936 | 1000 | 1515 | 112 : … GarefourD217-D24 , 1148 | 1889 | 18:40 | 1341

| 1494 | 133 | D24 Hautde Bauch (GAN, LASSEUBE) | 1147| 1942 | 1943| 1344 1466 | 161 | ÉCOS

. 1161 | 13:46 | 13:46 | 13:47 | 1447 18 | _LASSEUBE (D24-D34-D24)

, 1154 | 1348 | 1349 | 13:50 |

1878 | 248 | ESTIALESCQ (près) | 1205 | 1357 | 1368 | 14:00 14,

| 287 | GOËS | 1211 | 1402 | 1408 | 1405. 14324 | 303 | OLORON-SAINTE-MARIE (D24-D6-VC-D24-D919) | 12:14 | 14:04 |

14:05 1407 1277 35 | D919 Saint-Pés-de-Haut (OLORON-SAINTE-MARIE)

| 12:22 | 1410 ! 14:12 | 1414 | 122.8 398 | Féas

(ANCE FÉAS) |

121.1 s16 | Ance (ANCE FÉAS)

1174 | 458 PONS 1154 |! 473 |

Carrefour D919-D918

| ts one -ANNE-EN-BARÉTOUS | D918 I! ANNE-EN-BARÉTOUS

| MONTORY

104.5 582 | Tardets (TARDETS-SORHOLUS) (D918-D26) l

Î

l

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D26 Leguinge {LICHANS- -SUNHAR)

l'icq (LICQ-ATHÉREY)

Carrefour D26-D113

93.2 69.5 ; D113 Quartier Aria CO

91.8 70.8 SAINTE-ENGRÂCE- -Casernes

Gorges de Kakuetta (près)

SAINTE- -ENGRÂCE- Bourg-Quartier Calla

|

|

86.7 76 | Quartier Senta

| Plateau d' lratzordoky

Col de SuscousseJOÉe franc Tour de France 2023

5ème étape : PAU > LARUNS

10/02/2023

AA ALERTE

h | Caravane

| | à parcourir | parcourus | ITINERAIÏRE

publicitair | 41 kmyh | 39 km/h | 37 km/h |

e 7 875 | Carrefour D113-D132

. | 1847 _| 15:39. | 15:47 | 15:56 |

| 762 87.5 Col de Soudet (1 546 m) @ 1347 | 152309 1547 | 1656

| 608 | 1019 | D122 La Moulins 0 À tano À 18:82 | 1601 | 16:11 |

| 545 | 1082 | _ ARETTE (D182-VC- 2-VC-D98) | 420 16:00 | 1609 | 16:48 |

| 519 | 1108 | D9t8 Lachègue | | 1428 [16 |'iéts | 5624 |

| 484 1148 ; Carrefour D918-D241 14:30 | 16:09 | 16:19| 16:30 :

| 428 | 1202 | D241 LOURDIOSICHÈRE 1 1440| 16e |'1620 À 3620! | 378 1248; Coldichère.

ED ‘447 1629 1640 16:52 | | 328 | 1299

| Carrefour D241-N134 146 À 1635 | 1646 | 16:50 |

[as }.1814 ÜN184 SARRANCE a L 1458 |16:37 | 1648 | 1701 |

| 28.2 1345 | Carrefour N134-D238 15:03 | 16:40 | 16:51 | 17:04 |

| 281 | 1346 ; D238 _ESCOT (D238-D294) Co 4508 | 16:40 | 16:52 | 17:05 |

|.221 1 1406| D2%4 Moulin de Barescou De [6 | 1705 | 10 | | 48,5 1442 :

Col de Marie Blanque (1 035 m) 1649 | 17:02 17:15 | 17: #0 |

| 133 | 1494 | Le Benou | 7 1707 |17:21 | 1786 |

L. 73 1554 j Carrefour D294D2934B 16:87 | 17:18 | 17:27 | 17:48 |

. 73 1554: D2984B BIELLE 18:87 | 17:44} 17:27 | 17:48 :

|. 48 LU | Monplaisir (GÈRE-BÉLESTEN) (D2934 B-VC) 4j 1541 | 17:16 | 17:80 | 17:46 | 46 158.1

VC Bourg de Bélesten (GÈRE-BÉLESTEN) | 1541 | 17:16 | 17:30 | 17:46

L 34 1593 ! Carrefour VC-D934 1 1548 | 17:18 } 17:34 | 17:47

j 0 } 1627 | D934 LARUNS D 1540 | 17:21 | 1735 | 175:

Arrivée :

Ligne d'arrivée : D934, à l'issue d'une ligne droite finale de 3,4 km {dont 800 m à vue). Largeur : 5,5 m