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Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - RAA spécial n° 41.202
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - AR fixant les conditions de passage Tour de France
Document publié le Mercredi 5 mars 1997
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - AR fixant les conditions de passage Tour de France)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
PRÉFET | Cabinet
DE LOIR-ET-CHER Direction des sécurités
Ent Bureau des polices administratives Fraternité
de la sécurité
Arrêté n° 41.2021.06.21.00001
fixant les conditions de passage du Tour de France 2021
dans le département de Loir-et-Cher
le jeudi 1°’ juillet 2021
LE PREFET DE LOIR-ET-CHER,
Vu le code pénal ;
Vu le code de l'aviation civile ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants, L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221 -5;
Mu le code de la route :
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-7, L. 331-9, D. 331-5, R. 331-4, R. 331-6 à R. 331-17 et À. 331-2 à A. 331-7;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 414-4 ét R. 414-19 :
Vu le décret n° 97-199 du 5 mars 1997, modifié par le décret n° 2010-1295 du 28 octobre 2010, relatif au remboursement de certaines dépenses supportées par les forces de police et de gendarmerie ;
Vu le décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives ;
Vu le décret du 6 janvier 2021 portant nomination de M. François PESNEAU en qualité de préfet de Loir-et-Cher ;
Vu l'arrêté interministériel du 10 octobre 1957 relatif au survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux ;
Vu l'arrêté du 17 novembre 1958 relatif à la réglementation de la circulation aérienne des
hélicoptères ;
Vu l'arrêté du 3 mars 2006 relatif aux règles de l'air et aux services de la circulation aérienne modifié, notamment les paragraphes 3.1.2 - niveau minimal et 4.6 - règles de vol de son annexe 1:
, j Vu l'arrêté interministériel du 28 octobre 2010, modifié par l'arrêté du 24 décembre 2014, fixant le
montant des remboursements de certaines dépenses supportées par les forces de police et de gendarmerie;
Vu l'arrêté interministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives ;
1/5 . Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX
Tél. : 02 54 70 41 41 — http://www.loir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.fr lAManifestations sportives\Courses\Cyclistes\Tour de France 2021AR fixant les conditions de passage.odt Vu l'arrêté interministériel du 2 mars 2015 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de
transport de marchandises à certaines périodes ;
Vu l'arrêté interministériel du 22 décembre 2020 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour l’année 2021 ;
Vu l'arrêté interministériel du 23 décembre 2020 portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2021:
Vu l'arrêté conjoint Conseil départemental de Loir-et-Cher / Préfet de Loir-et-Cher / Préfète d'Indre- et-Loire, réglementant la circulation des voies empruntées par la course, hors agglomération :
Vu l'arrêté préfectoral du 4 juin 2021 portant délivrance de l'autorisation temporaire de survol à basse hauteur des agglomérations et des rassemblements de personnes où d'animaux dans le département de Loir-et-Cher, délivré à la société « Hélicoptères de France » pour la journée du jeudi 1° juillet 2021 ;
Vu les arrêtés municipaux réglementant la circulation des voies empruntées par la course en agglomération ;
Vu l'instruction du 4 octobre 2006 relative aux conditions techniques de délivrance des dérogations aux häuteurs minimales de vol ;
Vu l'avis de la commission départementale de sécurité routière, en date du 23 mars 2021 ;
Vu les avis des administrations et des maires des communes concernées ;
Sur proposition de Mme la Directrice de Cabinet de la Préfecture de Loir-et-Cher ;
ARRÊTE:
Article ‘1°: L'épreuve sportive dénommée "Tour de France cycliste 2021" empruntera, le jeudi 1° juillet 2021, dans le département de Loir-et-Cher, l'itinéraire suivant (annexes 1 et 2):
- RD.176 (commune de Chissay-en-Touraine),
- RD.176 - RD.764 - RD.176 (commune de Montrichard Val de Cher), - RD.176 (commune de Monthou-sur-Cher),
- RD.176 (commune de Thésée),
- RD.976 (commune de Saint-Romain-sur-Cher),
- RD.976 (commune de Noyers-sur-Cher),
- RD.675 - RD.17 - RD.675 (commune de Saint-Aignan),
- RD.675 (commune de Seigy),
- RD.675 (commune de Châteauvieux).
- Horaire de passage prévisible de la caravane : 13 h 07 (entrée dans le département de Loir-et-
Cher), |
- Horaire de passage prévisible du premier coureur : 15 h 02 (entrée dans le département de Loir-et- Cher). |
Le Tour de France 2021 bénéficiant de l'usage privatif de la chaussée, la circulation sur les voies empruntées par l'épreuve sportive sera interdite à tous les véhicules, autres que ceux munis de
l'insigne officiel de l'organisation défini à l'article.3, depuis 11 h 00 jusqu'à 16 h 30.
L'échangeur de l'autoroute A.85 situé sur la commune de Saint-Romain-sur-Cher sera fermé à la circulation de 11 h 00 jusqu'à 16 h 30.
2/5 ..
Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX Tél. : 02 54 70 4147 http://wwwr.loir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.fr
lA\Manifestations sportives\Courses\Cyclistes\Tour de France 202T\AR fixant les conditions de passage.odt Le stationnement des véhicules sera strictement interdit de chaque côté des voies sur l’ensemble du parcours depuis 00 h O0jusqu'à 16 h 30.
Le stationnement du public sera interdit dans les virages à angle droit ou en épingle à cheveux et faisant suite à une longue ligne droite ou à une descente rapide, sur les ponts, dans les passages souterrains, dans les tunnels et le long des lignes de chemins de fer, ainsi que dans les voies particulièrement étroites.
Dans le cadre des mesures sanitaires, le stationnement, l’accès et la circulation seront interdits dans la zone de collecte et de ravitaillement située sur. les communes de Seigy et Châteauvieux. Ces zones seront protégées par des agents de sécurité privés et placées sous la surveillance des forces de l’ordre.
Article 2: Les véhicules dont les conducteurs justifieront d'une urgence particulière (activité médicale, services publics, véhicules de lutte contre l'incendie, transports de denrées périssables) pourront être autorisés à emprunter les voies interdites, sous réserve d'être accompagnés d'une
escorte motorisée de la police ou de la gendarmerie.
Nonobstant les dispositions qui précèdent, le franchissement des voies pourra être autorisé, durant la période d'interdiction, par les forces de l'ordre et effectué sous leur contrôle, après validation par le centre de coordination du Tour de France (CCTDPF).
Les points de cisaillement pour les véhicules seront situés :
- Carrefour rue basse/rue de la gare (commune de Chissay-en-Touraine), |
- quai du Cher/rue du bout du pont dans le sens sud-nord (commune de Montrichard Val de Cher).
Le franchissement de ces voies sera uniquement autorisé avant lé passage de la caravane publicitaire, sous le contrôle exclusif des forces de l'ordre.
Le point de cisaillement pour les piétons sera situé :.
- RD. 675 en face de l'entrée du zooparc de Beauval (commune de Saint-Aignan-sur-Cher).
Le franchissement de cette voie sera autorisé avant le passage de la caravane, et entre la caravane
et le début de course, par petits groupes, sous le contrôle exclusif des forces de l'ordre.
Article 3: Pendant la durée des interdictions, telles qu'elles sont précisées à l'article 1er, la
circulation générale sera déviée sur les voies ci-après :
- RD.31 (commune de Bléré - Indre-et-Loire)
- Autoroute A.85 (entrée échangeur de Bléré - sortie échangeur de Chémery) - RD.856 (commune de Chatillon sur Cher).
Article 4 : L'apposition d'une marque distinctive sur les véhicules à deux ou quatre roues portant la mention « Tour de France cycliste 2021 » ne sera autorisée que sur les véhicules ayant reçu des organisateurs l'autorisation de participer ou de suivre, en totalité ou en partie, cette compétition. Cette autorisation sera exigible à toute réquisition des agents de la force publique.
Article S : Sauf dans les cas prévus à l'article 2, aucun véhicule non porteur de la marque distinctive mentionnée à l’article 3 ne pourra s'intégrer dans la caravane accompagnant cette compétition.
Article 6: Sur les. voies empruntées par le Tour de France 2021, les journaux ne pourront être annoncés, en vue de leur vente, que par leur titre, leur prix et les noms de leurs rédacteurs.
Article 7: Toute vente ambulante de produits, denrées, articles et objets quelconques sur la voie publique sera interdite à l'extérieur des agglomérations, sur les voies empruntées par le Tour de France, le jour de son passage dans le département.
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Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX Tél. : 02 54 70 41 41 http://www.loir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.fr
lA\Manifestations sportives\Courses\Cyclistes\Tour de France 2021AR fixant les conditions de passage.odt Sur les mêmes voies, à l'intérieur des agglomérations, la vente ambulante de tous produits, denrées, articles et objets quelconques ne pourra être effectuée qu'à des heures et en des lieux autorisés par l'autorité municipale.
Nonobstant toutes dispositions contraires, sera interdit, 4 heures avant le passage du Tour de France, le stationnement en vue d'effectuer des opérations de vente sur les trottoirs, allées, contre- allées, places, etc. situés en agglomérations et bordant immédiatement les voies empruntées par les concurrents.
Aucune quête sur la voie publique, même à des fins humanitaires, ne sera autorisée pour la veille et' le jour du passage du Tour de France 2021.
Article 8 : Aucun débit de boissons temporaire, prévu à l'article L. 3334-2 du code de la santé
publique, ne devra être autorisé sur le parcours de l'épreuve.
Les débits ambulants, obligatoirement assortis d'une licence, devront avoir fait l’objet d'une autorisation de stationnement sur la voie publique, que les maires ne délivreront que dans la mesure oÙ l'emplacement choisi sera compatible avec les dispositions applicables en matière de zone protégée, et avec le bon déroulement de l'épreuve.
Compte tenu des.dangers pour l'ordre et la sécurité publics que représenterait la consommation de boissons alcooliques, les maires concernés recommanderont aux marchands ambulants ainsi autorisés, de ne vendre que des boissons du 1° groupe, précisées à l’article L. 33211 du code de la santé publique.
Article 9 : A titre exceptionnel, les passagers des voitures officielles et des véhicules de la caravane publicitaire du Tour de France pourront, sous réserve des restrictions éventuelles édictées par l'autorité municipale, utiliser, sur la voie publique, des haut-parleurs mobiles.
Cette autorisation ne concernera que les émissions ayant pour but de diffuser des informations. sportives, des consignes de sécurité pour le public ou les coureurs, des annonces de publicité commerciale, à l'exclusion de toute autre forme de communication.
Article 10: Toute publicité par haut-parleurs effectuée par avion, hélicoptère ou aérostat sera interdite.
Article 11 : Aucun aéronef ou aérostat ne pourra survoler le Tour de France, à une hauteur inférieure à 500 mètres, sous réserve des prescriptions plus sévères imposées par l'arrêté interministériel du 10 octobre 1957 susvisé, en ce qui concerne les planchers imposés pour le survol des agglomérations urbaines et des rassemblements importants.
Les pilotes seront tenus de respecter l'ensemble des textes réglementant la circulation aérienne ; seront en particulier interdits.les vols en piqué, les rase-mottes et, d'une manière générale, tout vol acrobatique.
Cette interdiction de survol ne’s'appliquera pas aux aires de dégagement des aérodromes, ni aux appareils appartenant à l'Etat ou affrétés par les services publics.
La société « Hélicoptères de France » bénéficie d’une dérogation préfectorale dans les conditions strictement fixées par l'article 5 de l'arrêté du 10 octobre 1957 susvisé, aux seules fins de prises de vues aériennes dans le cadre de la retransmission télévisée.
La société « Hélicoptères de France » devra éviter autant que possible le survol du zooparc de Beauval,
Afin de pouvoir effectuer son ravitaillement en carburant, l'exploitant est autorisé à se poser sur l'aire d'atterrissage (DZ) du zooparc.
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Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX Tél. : 02 54 70 41 41 — http://www.loir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.fr
F\BPAS\Manifestations sportives\Courses\Cyclistes\Tour de France 2021AR fixant les conditions de passage.odt Article 12: Seront interdits, dans un espace de cent mètres de chaque côté des voies empruntées par le Tour de France le jour de son passage dans le département, le port, le transport et l’utilisation des artifices de divertissement et d'engins pyrotechniques des catégories F1, F2, F3, T1, T2, P1, P2.
Article 13: Toute infraction aux prescriptions du présent arrêté sera constatée et poursuivie, conformément aux dispositions de l'article R. 610-5 du code pénal, sans préjudice des pénalités plus graves prévues, le cas échéant, par les lois et règlements en vigueur. .
Article14: La Directrice de cabinet, la Sous-préfète de l'arrondissement de Romorantin- Lanthenay, le Président du Conseil départemental de Loir-et-Cher, le Commandant de groupement départemental de gendarmerie, le Directeur des services départementaux d'incendie et de secours, le Directeur départemental des territoires et les maires concernés sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Loir-et-Cher et dont un exemplaire sera transmis :
- au Ministère de l'Intérieur -délégation à la sécurité routière,
- à Amaury Sport Organisation, : : - aux membres de la commission départementale de sécurité routière.
Fait à Blois, le 2 f JUIN 2021
Le Préfet
x — © François PESNEAU
Dans un délai de deux mois à compter de la date de notification ou de publication du présent acte, les recours suivants peuvent être
introduits, conformément aux dispositions de l’article R. 421-1et suivants du code de justice administrative et du livre IV du code
des relations entre le public et l’administration :
“un recours gracieux, adressé à M. le Préfet de Loir-et-Cher — Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS cedex 3
* un recours hiérarchique, adressé à M. le Ministre de l'Intérieur, place Beauvau 75008 Paris cedex 08 ;
Dans ces deux cas, le silence de l’administration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu’à compter du rejet explicite ou
implicite de l’un de ces recours.
* un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif - 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans cedex 1.
Le tribunal administratif peut également être saisi par l’application informatique Télérecours accessible par le site internet
www.telerecours.fr |
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Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX Tél.:02 54704141 http://www.loir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.fr
lAManifestations sportives\Courses\Cyclistes\Tour de France 2021\AR fixant les conditions de passage.odt NTINÉRAIRE HORAIRE
re
Aparaurt | rarcourus Carwane | Æskmfh Utnh | Him
INDRE-ET-LOIRE {37}
TOURS {VC-D952} DAT ms | ss | mss | ms5
Saint-Georges
ROCHECOREON (D952-VC-D952)
163 43 VOUVRAY 410 LA warm
55 5.6 Carrefour D952-D142 147 142 KB
1529 77 D142 | Carrefour D142-D46 WT 4:15 4%
517 8.9 D46 | VERNOU-SUR-BRENNE é LA 14:17 417
1472 B4 CHANÇAY (D46-D78} T3 1422 4:22 4:23
1429 177 D78 NOIZAY {D78-D1) 129 1427 1428 4:29
789 n7 D1 La Bardouillère 1235 1432 4:33 1435
8,4 222 NAZELLES-NÉGRON (D1-D5-D952} 135 1433 1434 1435
T34 22 D952 | AMBOISE (D952-D431-D751-D471} 7:42 14:39 4:40 4:49
10.2 30.4 D451 _| Pagode de Chanteloup {D431-D31} 12:46 14:43 14:45 U:46
6 34.6 931 Carrefour D31-D31F 12:52 14:48 14:50 14:52
125,6 35 D31F | LA CROIX-EN-TOURAINE {D31 F-D40} 153 14:49 4:51 1453
135 373 D40. |LaRoche 1254 14:51 14:53 14:56
1215 391 Vaux 1258 1454 1456 4:58
120.6 40 CIVRAY-DE-TOURAINE 12:59 14:55 14:57 14:59
118.7 419 CHENONCEAUX B:02 14:57 15:00 15:02
TS 431 CHISSEAUX 13:04 14:59 15:01 15:04
LOIR-ET-CHER {41}
115.2 45,4 D176 |Les Tailles V:97 15:02 15:04 15:07
T4 46.6 CHISSAY-EN-TOURAINE 1:08 15:03 15:06 15:08
T8 48.8 Beaune Village 11 15:06 15:07 T1
noz | 49 Passageà nivesu n°205 55 | 50 | si | 556 110.6 50 MONTRICHARD VAL DE CHER (D176-VC-D176) T5 15:07 15:10 15:B 1071 53.5 Bourré 7:18 5: 1515 1518 1043 563 Vineui! {(MONTHOU-SUR-CHER} B2 1515 1518 15:22 999 60,7 THÉSÉE 1328 Fin 15:24 15:28 LE 613 Passage à niveau n°197 B30 12 | 5246 1530 973 63,3 Avigne 5:31 1524 1528 15:31 961 64,5 Carrefour D1/6-D976 13:33 1526 15:29 5373 94,6 66 D976 __| L'Aubrière (SAINT-ROMAIN-SUR-CHER) {près} 1335 15:27 15:31 1535 92,5 681 NOYERS-SUR-CHER (D976-D675} 1338 15:30 1534 1538 SAINT-AIGNAN (D675-D17-D675} 15:40
87.2 73.4 Le Paradis 1:45 15:37 15:41 15:45
865 741 ZooParc de Beauval 13:46 1538 15:42 15:46
86.2 744 SEIGY {près) B:46 15:38 15:42 15:46
851 75.5 Le Prateau 1:48 15:39 15:43 15:48
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INDRE-ET-LOIRE (37)
72.6 8B D775 | NOUANS-LES-FONTAINES {D775-D760-D81) 14:05 15:55 16:00 [ 16:05
ANDRE (36)
655 951 on | ÉCUEILLÉ (D11-D13) 1315 | 16:04 | 16:09 16115 63.7 969 D La Ferrière 1477 16:06 1611 16:17 526 101 La Foulquetière 14:23 16:11 16:77 16:23 578 102.8 Carrefour D13-D960 14:25 6: 16:19 16:25 56.7 103.9 D960 | LUÇAY-LE-MÂLE {entrée} 1427 1615 16:20 16:27 563 | 1043. LUÇAY-LE-MÂLE 17 | 1615 | 14271 | 427 535 1071 Le Transvaal 147 1619 16:25 1631 50.6 LL Corneplc (VEUIL) 1435 16:22 1628 16:35 463 18,5 VALENÇAY (D960-D956) . 14:41 16:28 16:34 16:41 323 128,3 D956 | La Verrerie {VIC-SUR-NAHON, BAUDRES) 15:00 16:45 16:52 77:00 287 119 Bols de Moulins (MOULINS-SUR-CÉPHONS) 15:05 16:50 16:57 17:05 L1 136 La Tuilerie 15:07 16:52 16:57 17:07 24,6 B6 Les Maisons Neuves 15:10 16:55 17:02 1710 242 6.4 Les Vignes du Chêteau 15" 16:55 17:03 11 239 16.7 LEVROUX (D956-VC-D924-D956} 1511 16:56 17:03 7h 147 145.9 VINEUIL {près} 15:24 17:07 17:15 17:24 8.6 152 Brassioux (DÉOLS] (près) 15:32 7:15 73 17:32 72 153,4 Carrefour D956-VC 1534 17:17 725 1734 5,5 1551 VC Montbaln [DÉQLS} 1536 17:19 17:27 1736 54 155.2 CHÂTEAUROUX {entrée) 15:37 V7:19 17:27 1737 0 160.6 CHÂTEAUROUX __& 15:44 17:26 17:34 17:44 ES
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