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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
VILLE DE BOUCHEMAINE
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2025
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
ORDRE DU JOUR
Appel nominal et désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 27 novembre 2025 – Approbation
1. FINANCES- Isabelle PIERI – Exercice 2025 - Budget Principal - Indemnité pour le gardiennage des églises
2. FINANCES - Isabelle PIERI - Exercice 2025 - Décision modificative n°1 - Budget Ville
3. FINANCES – Isabelle PIERI – Budgets Primitifs 2026 – Approbation
4. FINANCES – Isabelle PIERI –Annuaire des tarifs municipaux - Année 2026
5. MARCHES PUBLICS– Véronique MAILLET –Marché public d'Assurances de la collectivité - n° 2025.12
6. MARCHES PUBLICS - Michèle DEVILLERS – Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)
7. EDUCATION- Michèle DEVILLERS Contrat d'association OGEC - Subvention 2025
8. EDUCATION- Michèle DEVILLERS – Crédits scolaires 2026 – participation communale aux écoles publiques
9. EDUCATION- Michèle DEVILLERS - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux pour le centre de santé scolaire
10. ENFANCE-JEUNESSE- Michèle DEVILLERS - Aides à la création de places d’accueil petite enfance – Maison d’Assistants Maternels « Les lionceaux »
11. VIE ASSOCIATIVE- Christine MOREAU – Subventions aux associations – Année 2026
12. AFFAIRES FONCIERES – Patrice NUNEZ - Dénomination de voies – ZAC des Reinettes
13. RESSOURCES HUMAINES - Véronique MAILLET - Mise à disposition de services - Plateforme de services - Renouvellement de la convention annexe - Conseil en prévention
14. RESSOURCES HUMAINES - Véronique MAILLET - Protection sociale des agents - Modification de la participation financière aux contrats du groupement d'Angers Loire Métropole (convention de participation)
15. RESSOURCES HUMAINES - Véronique MAILLET - Télétravail - Nouvelle charte
16. RESSOURCES HUMAINES - Véronique MAILLET - Prime de fin d’année
17. RESSOURCES HUMAINES - Véronique MAILLET - Prime de fin d’année - versement mensuel à un agent
18. RESSOURCES HUMAINES - Véronique MAILLET - Suppression d'emplois permanents et mise à jour du tableau des emplois
19. RESSOURCES HUMAINES - Véronique MAILLET - Créations et/ou modifications d'emplois non permanents et mise à jour du tableau des emplois
QUESTIONS DIVERSES